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Déliberation - liste des deliberations 13 05 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 13 05 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13/05/2024
Vaina
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
lundi
13
mai
deux
mille
vingt-quatre
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs
:
PVR
CARNET
Jean
Philippe
P
|
JUGAN
Nathalie
ëL
SAVARY
Chantal
P
DEBON
Anthony
UE
LECHARTIER
Sébastien
P
|
STRUGALA
Philippe
P
DEVILLE
Olivier
P
LEMOINE
Vincent
P
TETREL
Guylène
P
:
PVR
DOUBLET
Thierry
P
|
POULET
Sandrine
P
THEAULT
Chantal
ë5 PVR
FAGUAIS
François
P
RENOUF
Pascal
P
TIMONNIER
Gillian
æ
Secrétaire
de
séance
:Élu
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
CGCT
:M.
LECHARTIER
Sébastien
Nombre
de
membres
en
exercice
:15
Nombre
de
membres
présents
:11
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Convocation
: 06/05/2024
Affichage
: 06/05/2024
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
15
avril
2024
Délibération
20240513-O01
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
2.
Fonds
d'aide
aux
jeunes
2024
Délibération
20240513-02
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr à e
il
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13/05/2024
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
Dains
LISTE
DES
DELIBERATIONS
3 .
Réseau
cyciable
d'intérêt
départemental
Délibération
20240513-05
Fonds
de
solidarité
pour
le
logement
2024
Délibération
20240513-03
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
Subventions
aux
associations
2024
Délibération
20240513-04
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
: convention
de
mise
à
disposition
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
la
majorité.
La
présente
séance
est
levée
à
vingt-deux
heures
et
trente
minutes
et
contient
5
délibérations
numérotées
20240513-01
à
20240513-05.
Fait
à
Vains,
le
14/05/2024
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr