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Procès Verbal - pv cm 14 10 2024
Procès Verbal - pv cm 22 01 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 22 01 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Vains
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
+
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22/01/2024
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Année
2024
Page
1
Le
Maire,
Olivier
DEVILLE
Le
lundi
22
janvier
deux
mille
vingt-quatre
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs
:
PVR
CARNET
Jean
Philippe
JUGAN
Nathalie
”
SAVARY
Chantal
P
DEBON
Anthony
LECHARTIER
Sébastien
P
STRUGALA
Philippe
P
DEVILLE
Olivier
LEMOINE
Vincent
P
|
TETREL
Guylène
P
DOUBLET
Thierry
POULET
Sandrine
P
THÉAULT
Chantal
P
FAGUAIS
François
P
RENOUF
Pascal
P
TIMONNIER
Gillian
P
Secrétaire
de
séance
:Élu
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
CGCT
:M.
DEBON
Anthony
Nombre
de
membres
en
exercice
:15
Nombre
de
membres
présents
:
14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
18/01/2024
Affichage
:
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Convocation
:
18/01/2024
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
18
décembre
2023
Délibération
20240122-01
Après
s'être
assuré
que
chaque
conseiller
municipal
ait
bien
reçu
le
procès-verbal,
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
2.
Restauration
de
vitraux
de
l’église
: demandes
de
subventions
Délibération
20240122-02
Six
fenêtres
de
sacristie
et
une
rosace
de
façade
(clocher)
sont
à
remplacer.
En
effet,
concernant
les
vitraux
de
la
sacristie,
certains
gondolent
et
d'autres
sont
fissurés.
Les
menuiseries
en
bois
ainsi
que
les
vitraux
sont
à
remplacer. 3
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
>
TR
7
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22/01/2024
Æ
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Année
2024
Page
2
Le
Maire,
Olivier
DEVILLE
Vains
Concernant
la
rosace,
elle
est
cassée,
des
carreaux
sont
manquants
et
il
y
a
des
infiltrations
d'eau. Trois
devis
ont
été
réceptionnés
en
mairie
de
Vains
:
#
Les
Maîtres
Verriers
Rennais
:9
538.87
€
TTC
(remplacement)
=
Ateliers
Helmbold
:16
075.46
€
TTC
(restauration)
-
Ghislain
Bourget
maître
verrier
:18
109.08
€
TTC
(restauration)
Ces
travaux
sont
éligibles
à
la
DETR
à
hauteur
de
20
%
et
à
l'Aide
Départementale
pour
la
Sauvegarde
du
Patrimoine
Immobilier
à
hauteur
de
35
%.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
|
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
:
-d'approuver
les
travaux
de
restauration
des
vitraux
de
l'église,
d'autoriser
M.
le
Maire
à
signer
le
devis
avec
Les
Maîtres
Verriers
Rennais
pour
un
coût
de
9
538.87
€
TIC,
d'autoriser
M.
le
Maire
à
effectuer
une
demande
de
DETR,
-d'autoriser
M.
le
Maire
à
effectuer
une
demande
d'Aide
Départementale
pour
la
Sauvegarde
du
Patrimoine
Immobilier,
d'autoriser
M.
le
Maire
à
effectuer
toutes
demandes
de
subventions
complémentaires,
-d'autoriser
M.
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
et
les
conventions
relatives
à
ces
demandes,
-d'inscrire
cette
dépense
d'investissement
au
budget
communal
2024.
3.
Installation
d'un
site
de
compostage
partagé
Ce
point
ne
fait
pas
l'objet
d'une
délibération.
Projet
de
compostage
partagé
Cité
du
Raulin
et
cantine
scolaire.
Trois
composteurs
de
600
L
côte
à
côte.
Emplacement
exact
à
déterminer.
4.
Récupération
des
eaux
pluviales
des
bâtiments
communaux:
demandes
de
subventions
Ce
point
ne
fait
pas
l'objet
d'une
délibération. W,
111
Vaius
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22/01/2024
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Année
2024
Page
3
Le
Maire,
Olivier
DEVILLE
Mme
THÉAULT
et
M.
FAGUAIS
présentent
le
projet
ainsi
que
les
différents
devis
(fourniture
cuve,
terrassement,
équipement
de
pompage,
etc).
Ce
point
est
reporté
au
prochain
Conseil
Municipal,
dans
l'attente
d'informations
complémentaires
sur
le
reste
à
charge
pour
la
Commune
après
subventions
SMPGA
et
Agence
de
l'Eau.
5.
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
n'a
pas
été
destinataire
de
nouvelles
déclarations
d'intention
d'aliéner
depuis
le
dernier
Conseil
Municipal.
6.
Questions
diverses
Point
sur
l'urbanisme
:
Mme
THEAULT
fait
le
point
sur
les
différents
dossiers
d'urbanisme
en
cours,
certificats
d'urbanisme,
déclarations
préalables,
permis.de
construire
et
donne
lecture
des
décisions
prises. Forum
des
associations
: date
retenue
Dimanche
1°
septembre
2024
de
10h
à
12h.
Départ
de
Mme
MONDIN
(logement
de
l'école)
fin
avril
2024
(préavis
3
mois).
Recrutement
à
lancer
pour
le
poste
d'agent
technique
polyvalent.
Retour
sur
l'installation
des
barrières
forestières
route
du
Poulet
par
la
commune
de
Marcey
les
Grèves.
Proposition
de
mettre
des
panneaux
de
voie
sans
issue
côté
Vains,.
Demande
de
trottoirs
route
de
la
Grange
des
Dîmes
:
M.
le
Maire
demandera
un
chiffrage
aux
services
de
l'agglo.
Demande
de
miroir
sortie
route
des
Granges
:
M.
le
Maire
interrogera
la
Direction
des
Routes. Demande
d’abribus
arrêt
Relais
Vainquais:
M.
le
Maire
effectuera
une
demande
au
Conseil
Départemental.
La
présente
séance
est
levée
à
22h
et
contient
2
délibérations
numérotées
20240122-01
à
20240122-02.
Fait
à
Vains,
le
À
8/03
1024 ah Vains
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
— je
Année
2024
Page
4
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22/01/2024
‘|
1 1
Le
Maire,
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Olivier
DEVILLE
Le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Caen
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
exécutoire.
Fait
et
délibéré
à
Vains,
les
jours
mois
et
an
susdits.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
après
envoi
en
Préfecture
et
affichage
en
mairie.
CARNET
Jean
Philippe
DEBON
Anthony
DEVILLE
Olivier
DOUBLET
Thierry
FAGUAIS
François
JUGAN
Nathalie
LECHARTIER
Sébastien
LEMOINE
Vincent
POULET
Sandrine
RENOUF
Pascal
SAVARY
Chantal
STRUGALA
Philippe
TETREL
Guylène
THÉAULT
Chantal
_.
TIMONNIER
Gillian
EX
—