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Arrêté - Arrete Bayles Isle
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Isle.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete Bayles Isle)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune d'ISLE (Haute-Vienne)
Registre des ARRETES MUNICIPAUX
& VILLE
D°
e $
Dynamisme & Nature A2025-31
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Tarifs TTC de la salle Bayles Isle
Le Maire de la Commune d'lsle,
Vu l’article L2122-22 alinéa 2 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération du 8 juillet 2022 visée en préfecture le 9 juillet 2022 donnant la délégation au Maire
dans divers domaines ;
ANNULE ET REMPLACE
l’arrêté municipal n°A2023-39
Location aux associations et aux particuliers domiciliés sur le territoire de la Commune d’Isle
Forfait Journée en semaine
RS Petite salle autonome Hall accueil + bar Moyenne sale + Grande one ol hall d'accueil + bar d'accueil + bar
Total 120 € 320 € 500 € 900 €
Forfait week-end du vendredi 14h au lundi 9h
Tarifs . Moyenne salle + hall Grande salle + hall d'accueil Hall accueil + bar , .
d'accueil + bar + bar
Total 670 € 800 € 1200€
Forfait 31 décembre Fête de la Saint Sylvestre
Tarifs . Moyenne salle + hall Grande salle + haîl d'accueil Hall accueil + bar ; |
d'accueil + bar + bar
Total 670 € 800 € 1 200 €
Location aux associations et aux particuliers résidant hors territoire de la Commune d’Isle sans but lucratif
En application de l’article L.2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le présent arrêté est exécutoire de plein droit à dater de sa publication et sa transmission au représentant de l’Etat dans le Département.
En application des dispositions de l’article R.421-1 du Code de Justice Administrative, cette délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif dans les deux mois qui suivent sa publication « ou affichage » ou sa transmission au représentant de l'Etat dans le Département. Commune d’ISLE (Haute-Vienne)
Registre des ARRETES MUNICIPAUX
Forfait Journée en semaine
Tarifs . . Moyenne salle + Grande salle + hall Petite salle autonome Hall accueil + bar , . , ,
hall d'accueil + bar d'accueil + bar
Total 300 € 420 € : 800€ 1200 €
Forfait week-end du vendredi 14h au lundi 9h
Tarifs . Moyenne salle + hall Grande salle + hall d'accueil Hall accueil + bar , . d'accueil + bar + bar
Total 870 € 1100 € 1 500 €
Forfait 31 décembre Fête de la Saint Sylvestre
Tarifs . Moyenne salle + hall Grande salle + hall d'accueil Hall accueil + bar , ,
d'accueil + bar + bar
Total 970 € 1100 € 1 500 €
Forfait congrès, séminaires, réception et manifestation à but lucratif
Islois Non islois |
1 jour 800 € 1 100 €
2 jours 1 200 € 1 600 €
3 jours 1500 € 2 000 €
4 jours 1700 € 2 300 €
5 jours 1 900 € 2 500 €
Week-end 1200 € 1 600 €
Saint-Sylvestre 1 500 € 1 900 €
Location courte (1/2 journée) 500 € 700 €
Nettoyage (hors associations) 200 € 200 €
Nettoyage (associations) 100 € 200 €
Autres prestations
Petite salle , . Moyenne salle + Grande salle + hall Hall d'accueil + bar , , , ,
autonome hall d'accueil + bar d'accueil + bar
Forfait location 200 €
vaisselle
Location utilisation 200
cuisine (forfait) €
Dépôt de garantie 500 € 3 000 € 3 000 € 3 000 €
Caution nettoyage 200 € 500 € 800 € 1.000 €
En application de l’article L.2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le présent arrêté est exécutoire de plein droit à dater de sa publication et sa transmission au représentant de l’Etat dans le Département.
En application des dispositions de l’article R.421-1 du Code de Justice Administrative, cette délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif dans les deux mois qui suivent sa publication « ou affichage » ou sa transmission au représentant de l’Etat dans le Département. Commune d'ISLE (Haute-Vienne)
Registre des ARRETES MUNICIPAUX
Forfait régisseur 150 € par jour 250 € la soirée 350 € le week-end
Forfait régisseur +
technique 250 € par jour 350 € la soirée 500 € le week-end
Location scène 100 €
Location parquet de danse 50 €
Un acompte (20% de la location) devra être versé à la réservation.
Le dépôt de garantie devra également être versé à la réservation.
Chaque particulier (mariage anniversaire...), association ou organisation aura à sa charge un SSIAP obligatoire
d’une société connue par la commune.
Compte tenu d'éventuelles nuisances sonores, les locations en soirée ou les week-ends seront limitées à 150
personnes maximum sauf autorisation expresse du Maire, lui-seul étant dépositaire du pouvoir de police sur la
commune.
Modalité de publicité effectuée le 2 2|2%/25
Isle, le 25 Septembre 2025
Le Maire,
Conseiller départemental,
Gilles BEGOUT
En application de l’article L.2131-1 du Code Générai des Collectivités Territoriales, le présent arrêté est exécutoire de plein droit à dater de sa publication et sa transmission au représentant de l’Etat dans le Département. En application des dispositions de l’article R.421-1 du Code de Justice Administrative, cette délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif dans les deux mois qui suivent sa publication « ou affichage » ou sa transmission au représentant de l'Etat dans le Département.