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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mazerulles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM CR 2026 03 06)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Budget,
1 /
Commune de MAZERULLES
Rue de Nancy
54280 MAZERULLES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MARS 2026
Nombre de conseillers en exercice : 11 Présents : 11 Votants : 11 Convocation du 28 février 2026 Affichage du 28 février 2026 L'an deux mille vingt-six, le 6 mars, à 20H30, légalement convoqué, par M. Franck DIEDLER, Maire, dans la salle de réunion de la Mairie.
Etaient présents :
Isabelle BELLOY, Sédric BLIN, Franck DIEDLER, Patrick HERDIER, Thomas JOB, Robert JOUSSEMET, Sébastien KEMPFF, Denise MATHIEU, Catherine RAMPON, Philippe THIVET, Christiane WINIGER.
Excusé :
Absent :
Procurations :
Considérant que le quorum est atteint, la séance du Conseil Municipal est ouverte à 20h31.
Sédric BLIN est désigné secrétaire de séance.
Point n°1 : Approbation du Compte Financier Unique de l’année 2025
Rapporteur : Christiane WINIGER
Point reporté
Point n°2 : Autorisation d’acheter un camion communal
Rapporteur : Franck DIEDLER
Le camion communal RENAULT Master immatriculé FF-051-NQ a récemment fait l’objet d’un contrôle technique périodique « défavorable pour défaillances majeures ».
Compte tenu de l’importance des réparations nécessaires pour permettre sa remise en circulation. Au regard de son ancienneté, il est proposé au Conseil Municipal de ne pas faire réparer le camion.
Conformément à l’arrêté n°010/2026 le camion RENAULT Master immatriculé FF-051-NQ a été vendu pour la somme de 2 000 € à la société SARL 2B-CAR sise 15 route d’Épinal – 88700 RAMBERVILLERS.
Après s’être interrogé sur la nécessité de le remplacer, plusieurs offres d’achat ont été étudiées. L’offre retenue est proposée par la Société SARL 2B-CAR sise 15 route d’Épinal – 88700 RAMBERVILLERS.
Elle porte sur un camion RENAULT Master benne 2.5 DCI immatriculé CK-217-GT, kilométrage 100 498 km, 1ère mise en circulation 28/03/2007, garantie 3 mois. Il est en très bon état avec un certain nombre de mises à jour mécaniques effectuées avant la vente. Le prix proposé est de 13 490 € TTC.
Afin de garantir la continuité et la bonne réalisation des missions du service technique qui nécessite l’utilisation d’un camion, il est proposé au Conseil Municipal :
D’autoriser l’achat d’un nouveau camion,
D’accepter l’offre de la société 2B CAR concernant le camion RENAULT Master immatriculé CK-217-GT pour un montant de 13 490€,
D’inscrire les crédits nécessaires au budget prévisionnel 2026,
D’autoriser le Maire à signer tout document relatif à cette opération, 2 /
D’inscrire le bien à l’inventaire.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 2122-21 chargeant le Maire d’exécuter les décisions du Conseil Municipal,
Vu le Code de la Commande Publique et notamment son article R.2122-8,
Vu la délibération n°011/2020 portant sur les délégations du Conseil Municipal au Maire,
Considérant qu’il convient d’acquérir un nouveau camion communal afin de garantir la continuité et la bonne réalisation des missions des services techniques,
Considérant l’offre de la Société SARL 2B-CAR sise 15 route d’Épinal – 88700 RAMBERVILLERS.
Le Conseil Municipal après avoir délibéré, décide à l’unanimité :
D’autoriser l’achat d’un nouveau camion,
D’accepter l’offre de la société 2B CAR concernant le camion RENAULT Master immatriculé CK-217-GT pour un montant de 13 490€,
D’inscrire les crédits nécessaires au budget prévisionnel 2026,
D’autoriser M. Le Maire à signer tout document relatif à cette opération, D’inscrire le bien à l’inventaire.
La séance est levée à 20h40.