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Arrêté - ARRETE 2022 96 T Courses pedestres Anniversaire de l ESOP
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune d'Oye-Plage.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2022 96 T Courses pedestres Anniversaire de l ESOP)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
“Apubligue
«Don nçais
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Las de
Calais
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Pr
Arrêté
n° 2022/96T
Cye
ge
0
ARRÊTÉ DU MAIRE
CLEIT OBJET
: Arrêté
portant
autorisation
d'organiser
des
parcours
pédestres
à l'occasion
des
50
ans de
l'ESOP
le 3 septembre
2022
Le Maire
de
la Ville d'OYE-PLAGE,
-
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
notamment
les articles
L 2212-
1; L2212-2;L2213-1etL2213-2,
-
Vu
le Livre V du
Code
de
la sécurité
Intérieure,
-
Vu
le Code
de
la route,
-
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
des
routes,
-
Vu
la
Circulaire
ministérielle
(Intérieur)
n°
86.230
du
17
Juillet
1986
sur
la
répartition
des
pouvoirs
de
police
en
matière
de
circulation
routière,
notamment
le paragraphe
1.13
relatif à la Police
de
la circulation
à l'intérieur
des
agglomérations,
-
Vu
l'instruction
Interministérielle sur la signalisation
routière, (Livre
1- Huitième
partie
- Signalisation
temporaire)
approuvée
par
arrêté
interministériel
du
6
Novembre
1992,
-
Vu
la demande
en
date
du
30
septembre
2022,
par
laquelle
Monsieur
Michel
HENOT,
agissant
en
qualité
de
président,
pour
le
compte
de
l'association
dénommée
LES
GROLLES
dont
le
siège
social
est
situé:
44
rue
Schumann
62215
OYE-PLAGE,
sollicite
l'autorisation
d'organiser
et d'occuper
le domaine
public
à
l'occasion
de
randonnées
organisées
à
l'occasion
des
50
ans
l'ESOP
2022,
-
Considérant
qu'il
convient
de
prendre
toutes
les
mesures
de
sécurité
nécessaires
afin de permettre
le bon déroulement
de cette manifestation,
ARRÊTE
ARTICLE
11:
Monsieur
Michel
HENOT,
agissant
en qualité de
président,
pour
le compte
de
l'association
dénommée
LES
GROLLES,
est
autorisé,
dans
le
cadre
du
Parcours
du
Cœur,
à:
“Organiser
deux
parcours
sur le territoire des
communes
d'Oye-Plage,
le samedi
3 septembre
2022
à compter
de 9h30.
ARTICLE
2:
En
ce qui
concerne
les
parcours:
“Ils
sont
empruntés
par
des
marcheurs,
qui
circulent
uniquement
sur
les
trottoirs
et accotements
en
l'absence
de
trottoir
en
respectant
les
règles
du
Code
de
la Route.
“__L'horaire
des
départs
est programmé
à 9h30
et emprunte
les rues suivantes
Adresse
postale
: 87,
Place
de
l’Union
européenne/
62215
Oye-Plage
Téléphone
:03.21.46.43.43
Adresse
électronique
: secretariatdumaire@oye-plage.fr e
Parcours
2:5
kms
Départ
et arrivée
Parking
des
Ecoles,
rue
des
écoles,
Avenue
Paul
Machy,
Rue
Dalle,
Rue
du
lac, Rue
de la Mer,
Rue
des AFN,
Impasse
Jean
Monnet,
Place de
l'Union
Européenne.
e
Parcours
3:9
kms
Départ
et arrivée
Parking
des
Ecoles,
rue
des
écoles,
Avenue
Paul
Machy,
rue
Marcel
Dalle,
rue Verte, route des
Dunes,
rue de
la Mer,
rue des AFN,
Impasse
Jean
Monnet,
Place
de
l'Union
Européenne.
ARTICLE 3
:
La vitesse
de
circulation
de
tous
les véhicules
est limitée
à 30
km/h
dans
les deux
sens
de
circulation:
rue
de
la Mer
sur
la portion
comprise
entre
la rue du
Lac et la route
des
Dunes.
ARTICLE
4 :
L'organisateur
de
la
manifestation,
doit
être
assuré
auprès
d'une
compagnie
notoirement
solvable
en
ce
qui
concerne
sa
responsabilité
civile.
ARTICLE
5 :
Conformément
aux
dispositions
de la délibération
n° 2011/06/03
en date
du
15
décembre
2011,
l'organisateur
est
exonéré
de
la
redevance
d'occupation
temporaire
du
domaine
public.
ARTICLE
6 :
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif de
LILLE, dans
un
délai
de
deux
mois,
à compter
de
sa
notification
ou
de sa
publication.
ARTICLE
7:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
l'Adjudant-chef
commandant
la
Brigade
de
Gendarmerie
Nationale
d'OYE-PLAGE,
la
Police
Municipale,
Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques,
l'organisateur,
sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté qui
est remis
aux
intéressés
et affiché.
Une
ampliation
est transmise
à
Monsieur
le Chef du
Centre
d'incendie
et
de Secours
de
MARCK.
Fait à OYE-PLAGE,
le 2 septembre
2022
Adresse
postale
: 87,
Place
de
l’Union
européenne/
62215
Oye-Plage
Téléphone
:03.21.46.43.43
Adresse
électronique
: secretariatdumaire@oye-plage.fr