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Procès Verbal - zbyt3fsbftko8xg
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vieillespesse.
Lien du pdf (Procès Verbal - zbyt3fsbftko8xg)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Eau et assainissement,
Conseil
municipal
du
18
avril
2025
Présents
:Mmes
Boulet,
Soulier,
Motescu,
Marliac
:Mrs
Chauvel,
Crozatier
Excusée
:Mme
Amarger,
Mr.
Armand,
Mme
Falvet,
Absent
:
Mr.
Pastourel
Validation
du
PV
du
28
mars
2025
Ordre du
jour :
1-
Délibération
relative
au
choix
de
l'entreprise
—
Assainissement
au
bourg
de
Vieillespesse
L'estimation
faite
par
le
bureau
d'étude
est
de
338
838
€
TTC.
Les
3
offres
reçues
sont
:Entreprise
CYMARO
394
226.40
€
TTC
;Entreprise
VALY
194
616
€
ttc
;Entreprise
MARQUET
252
913.44
€
TTC.
Le
classement
des
3
offres
par
le
bureau
d’études
ACDEAU,
avec
proposition
du
choix
intermédiaire. Obs
:demande
de
DETR
(35
%
de
financement
acté),
et
demandes
auprès
du
Fonds
Cantal
Solidaire
et
de
l'Agence
de
l'eau
(à
suivre)
Délibération
:validation
du
choix
de
l'entreprise
Marquet
252
913.44
€
TTC)
2-
Délibération
relative
au
choix
de
l'entreprise
— Aménagement
de
la
traverse
du
bourg
L'estimation
faite
par
le
bureau
d'étude
est
de
417
157.68
€
TTC.
Les
4
offres
reçues
sont
:Entreprise
CYMARO
421
581
€
TTC
;Entreprise
VALY
342
588.28
€
TTC
;Entreprise
ROGER
MARTIN
412
668
€
TTC
;Entreprise
MARQUET
403
787.64
€
TTC. Le
classement
des
4
offres
par
le
bureau
d'études
CIT,
avec
proposition
de
choix.
Une
demande
de
DETR
formulée,
mais
dossier
non
retenu.
La
demande
sera
renouvelée
à
l'automne
pour
dépôt
en
2026.
Demandes
d'aides
:Région,
Département
(pour
le
revêtement
RD
909),
Amendes
de
police,
Fonds
Cantal
Solidaire
:à
suivre
Délibération
:validation
du
choix
de
l'entreprise
Marquet
(403
787.64
TTC)
3-
Délibération
relative
à
la
demande
de
subvention
à
l'Agence
de
l'Eau
Loire
Bretagne
—
Assainissement
au
Bourq
Demande
à
formuler
en
fonction
de
l'entreprise
retenue
et
du
prix
déterminé
:
Marquet
(210
761.20
€
HT)
—
35
%
Délibération
: validée
4-
Délibération
relative
à
la
demande
de
subvention
Amendes
de
police
2025
—
Aménagement
de
la
traverse
du
bourg Demande
relative
au
marquage
au
sol,
signalétique,
mise
en
sécurité.
Demande
formulée
sur
le
montant
de
71
348
HT
pour
obtention
du
forfait
de
7
500
euros
maxi. Délibération
: validée
5-
Délibération
relative
à
l'achat
du
terrain
de
Met
Mme
Conte
Dominique
pour
l'installation
de
la
pompe
de
relevage
—
Travaux
assainissement
Achat
de
30
m2
(4
euros/m2)
puis
coût
de
bornage
de
695,40
TTC
et
frais
de
notaires
à
prévoir.
Suppression
de
la
station
actuelle
avec
installation
d’une
pompe
de
relevage
qui
refoule
à
la
station
ouest
du
bourg.
Délibération
: ajournée
en
attente
du
numéro
de
parcelle.
6-
Délibération
relative
au
renouvellement
des
baux
des
biens
de
section
de
la
Fageole
Le
règlement
d'attribution
des
terres
à vocation
agricole
ou
pastorale
a été
revu
et
complété.
5
exploitants
agricoles
concernés,
chacun
avec
2
lots,
pour
une
surface
totale
de
38
ha.
Pas
de
changement
sur
ces
différents
points.
GAEC
Beaufort
a
fait
une
demande
orale
d'achat
du
bien
de
section
324
La
Fageole
lors
de
la
réunion
renouvellement
des
baux
organisée
le
17
avril
2025.
Il
doit
proposer
un
prix
d'achat,
dès
lors
le
conseil
municipal
délibérera.
Ne
prend
pas
part
au
vote
M.
Chauvel.
Délibération
: validée
7-
Auberge
Lettre
avec
AR
reçue
pour
le
départ
des
chambres
d'hôtes
au
11
juillet
2025.
Questions
diverses/Tour
de
table
-point
Transport
scolaire
: nouvelle
tarification
et
organisation
-trou
sur
la
route
du
Vialard
au
lavoir
du
Pradal
-barrières
de
pourtour
des
poubelles
à
vérifier/consolider
(cf Vialard)
: Sytec
Levée
de
séance
à
23h15