Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Listes des deliberations CM du 24 09 25
Déliberation - Listes des deliberations CM du 25 07 24
Déliberation - Listes des deliberations CM du 26 02 26
Déliberation - Listes des deliberations CM du 04 02 25
Déliberation - Listes des deliberations CM du 21 05 25
Déliberation - Listes des deliberations CM du 05 1224
Déliberation - Listes des deliberations CM du 24 06 25
Déliberation - Listes des deliberations CM du 29 07 25
Procès Verbal - Proces verbal du 07 05 24
Déliberation - Listes deliberations du 22 04 24
Déliberation - Listes des deliberations CM du 07 05 24
Document publié le Lundi 22 avril 2024 par la commune de Port-la-Nouvelle.
Lien du pdf (Déliberation - Listes des deliberations CM du 07 05 24)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Institutions publiques,
Exercice des délégations accordées à Monsieur le Maire en application de l’article
L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
D/04-24/14 Destruction de livres hors d’usage à la médiathèque municipale
D/05-24/01 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 avril 2024
D/05-24/02 Délégation de service public du Casino de Port-La Nouvelle : avenant n°3 au contrat de délégation du 12 mai 2022
D/05-24/03 Accord-cadre de fourniture et acheminement en électricité et services associés
D/05-24/04 Acquisition de parcelles via la SAFER
D/05-24/05 Zones d’accélération des énergies renouvelables : identification des zones de production
D/05-24/06 Caisse d’Allocations Familiales : approbation des nouveaux barèmes
D/05-24/07 Mise à jour du tableau des effectifs
TABLEAU DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 07 MAI 2024