Déliberation - Listes des deliberations CM du 21 05 25

Documents similaires

Déliberation - Listes des deliberations CM du 05 1224

Ordre du Jour - Ordre du jour 21 05 25

Procès Verbal - Proces verbal du 21 05 25

Déliberation - Listes des deliberations CM du 25 07 24

Déliberation - Listes des deliberations CM du 29 07 25

Déliberation - Listes des deliberations CM du 07 05 24

Déliberation - Listes des deliberations CM du 01 12 25

Déliberation - Listes des deliberations CM du 22 12 25

Déliberation - Listes des deliberations CM du 21 12 24

Procès Verbal - Proces verbal du 21 05 25 1

Déliberation - Listes des deliberations CM du 21 05 25 Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Port-la-Nouvelle. Lien du pdf (Déliberation - Listes des deliberations CM du 21 05 25)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques, N° Intitulé Vote

Exercice des délégations accordées à Monsieur le Maire en application de l’article L.

2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

D/05-25/01 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2024 Unanimité

D/05-25/02 Subvention exceptionnelle Unanimité

D/05-25/03

Convention de partenariat financier pour la mise à disposition d’un drapeau à l’école

André Pic Unanimité

D/05-25/04 Plan Local d’Urbanisme : modalités de la mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée n°7 Unanimité

D/05-25/05 Soutien à la création d’un centre d’imageries médicales à Port-La Nouvelle Unanimité

D/05-25/06

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Aude : adhésion au

service+ retraite Unanimité

D/05-25/07

Grand Narbonne Communauté d’Agglomération : renouvellement de la convention

de partenariat réseau de lecture publique Unanimité

TABLEAU DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2025