Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour 24 06 25
Procès Verbal - Proces verbal du 24 06 25
Déliberation - Listes des deliberations CM du 24 09 25
Déliberation - Listes des deliberations CM du 06 03 25
Procès Verbal - Proces verbal du 24 06 25
Déliberation - Listes deliberations du 22 04 24
Déliberation - Listes des deliberations CM du 25 07 24
Déliberation - Listes des deliberations CM du 01 12 25
Déliberation - Listes des deliberations CM du 21 05 25
Déliberation - Listes des deliberations CM du 22 12 25
Déliberation - Listes des deliberations CM du 24 06 25
Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune de Port-la-Nouvelle.
Lien du pdf (Déliberation - Listes des deliberations CM du 24 06 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Tourisme,
N° Intitulé Vote
Exercice des délégations accordées à Monsieur le Maire en application de l’article L.
2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
D/06-25/01 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mai 2025. Unanimité
D/06-25/02 Vote du compte financier unique 2024 du budget principal de la Commune Unanimité
D/06-25/03 Vote du compte financier unique 2024 du budget annexe du camping municipal Unanimité
D/06-25/04 Vote du compte financier unique 2024 du budget annexe du lotissement la Manade Unanimité
D/06-25/05 Vote du compte financier unique 2024 du budget annexe de la régie des transports Unanimité
D/06-25/06 Affectation du résultat 2024 du budget principal de la Commune Unanimité
D/06-25/07 Affectation du résultat 2024 du budget annexe du camping municipal Unanimité
D/06-25/08 Affectation du résultat 2024 du budget annexe du lotissement la Manade Unanimité
D/06-25/09 Affectation du résultat 2024 du budget annexe de la régie des transports Unanimité
D/06-25/10 Convention de partenariat financier pour l’hébergement des renforts de gendarmerie pour la saison estivale 2025 Unanimité
D/06-25/11 Acquisition de la parcelle AP 373 Unanimité
D/06-25/12 Acquisition d’un hangar Unanimité
D/06-25/13 Avis sur le projet de dossier de création de la zone d’aménagement concertée « Les Cabanes » Unanimité
TABLEAU DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2025