Arrêté - 089

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Arrêté - 089 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Florentin. Lien du pdf (Arrêté - 089)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire, N°167

Département de l'Yonne

Arrondissement d'Auxerre

VILLE DE

SAINT-FLORENTIN

89600

ARRETE DU MAIRE

AUTORISATION DE PASSAGE

RANDONNEE EN FORET D’OTHE

ESF CYCLOTOURISME

N°089/10042025/PM/SF

Le Maire,

VU : - le code général des collectivités territoriales article L-2212-2

- le code de la route article R 417-6

- l’arrêté général de circulation du 07.01.2022

- le code général de la Propriété des Personnes Publiques, article L 2122-1

CONSIDERANT la demande en date du 10 avril 2025, formulée par l’ESF Cyclotourisme,

représenté par Madame DESCOTES Sylvianne, qui sollicite une autorisation de passage sur la commune de Saint-Florentin à l’occasion de « Randonnée en Forêt d’Othe » qui aura lieu le samedi 17 mai 2025.

ARRETE

Article 1 : L’autorisation de passage sur la commune de Saint-Florentin, est accordée à l’ESF Cyclotourisme, représenté par Madame DESCOTES Sylvianne, pour le samedi 17 maï 2025 sur les voies suivantes :

- Route de Champlandry

- Route de Grand Champlandry

- Rue du 11 novembre

- Rue du Faubourg Dilo

- Place Dilo

- Place de la Halle

- Rue de la Halle

- Place du Souvenir

- Rue du Faubourg Saint Martin

- Rue de l'Est

- Route de Beugnon

- Rue de la Prairie

Article 2: Lors de cette action, les participants seront tenus de respecter la signalisation

existante.N°168

Article 3: L’organisateur devra toutes les dispositions nécessaires afin d’éviter tous incidents, accidents ou troubles de l’ordre public dont ils seraient responsables. L’organisateur devra prévoir en outre la libre circulation des secours.

Article 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie conformément aux articles L 2122-28 et L 2122-29 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Article 5: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif devant Mr le Maire de Saint-Florentin dans le délai de deux mois à compter de sa notification. L’absence de réponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet.

Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Dijon (22 rue d'Assas B.P.61616, 21016 Dijon Cedex) dans un délai de deux mois à compter de la notification de l’arrêté ou à compter de la réponse de l’administration si un recours

administratif a été préalablement déposé.

Article 6: Ampliation du présent arrêté sera faite à :

- ESF Cyclotourisme, Madame DESCOTES Sylvianne

- Monsieur le Commandant de la communauté de brigade de Gendarmerie de Saint-Florentin. - Monsieur le Chef du Centre de Secours des Sapeurs- Pompiers de Saint Florentin - Monsieur le Responsable de la Police Municipale

- Monsieur le Responsable des Services Techniques

chargés chacun en ce qui le concerne, de son application.

Fait à SAINT-FLORENTIN, le 10 avril 2025

Le Maire,

Yves DELOT