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Conseil Municipal - dl content.cgi?filename=pvcmdu13102020&idcnt=7337
Procès Verbal - dl content
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vinzier.
Lien du pdf (Procès Verbal - dl content)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Justice et droit,
COMMUNE
DE
VINZIER
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
MARS
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
dix
mars,
à
quinze
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VINZIER,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Pierre
GIRARD,
Maire.
Date
de
Convocation
du
Conseil
Municipal
: 6
mars
2018
Conseillers Présents Absents
excusés
Absents Pouvoirs
:
Secrétaire
de
séance
Lors
cette
séance,
du
9
février
2018
et
a
traité
des
questions
suivantes
:
En
exercice
: 12
Présents
: 12
Pouvoirs
: 1
Mme
Marie-Pierre
GIRARD,
M.
Marcel
BECHET,
Mme
Angélique
BLANC,
M,
Bastien
FLACON,
Mme
Monique
CHAPPUIS,
M,
Bruno
BORDET,
Mme
Emilie
ROCHETTE,
M.
Jean-Paul
ARANDEL,
Mme
Solange
FAY,
M.
Gérard
CHANEL,
Mme
Myriam
VERNEX,
Mme
Gaëlle
BLANC.
Angélique
BLANC
donne
pouvoir
à
Monique
CHAPPUIS
à
partir
de
16h30
: M.
Bastien
FLACON
le
Conseil
Municipal
a
approuvé
le
précédent
procès-verbal
Lors
de
sa
séance
du
10
Mars
2018,
les
membres
du
Conseil
Municipal
et
décide
de
maintenir
à
quatre
le
nombre
d’Adjoints
au
Maire
et
de
procéder
au
remplacement
des
deux
adjoints
démissionnaires
du
1er
rang
et
du
3è"e
rang :
Ont
été
élus
: >
M.
Marcel
BECHET
élu
au
rang
dei®
Adjoint,
>
M.
Bruno
BORDET
élu
au
rang
de
3è"e
Adjoint.
Le
tableau
du
Conseil
nn
composé
de
12
membres
en
exercice,
est.
le
suivant:
.
|
>
Mme
Marie-Pierre
GIRARD
------..
Maire
>
M.
Marcel
BECHET
----------
1®
Adjoint
>
M.
Bastien
FLACON
-----------"
2ème
Adjoint
>
M.
Bruno
BORDET
3ème
Adjoint
>
Mme
Angélique
BLANC -----
4ème
Adjoint
>
Mme
Monique
CHAPPUIS
----- eee
Conseillère
>
Mme
Emilie
ROCHETTE
---
Conseillère
>
M.
Jean-Paul
ARANDEL
--------
Conseiller
>
Mme
Myriam
VERNEX
------ uen
Conseillère
>
M,
Gérard
CHANEL
----
Conseiller
>
Mme
Solange
FAY--------.
uen
Conseillère
>
Mme
Gaëlle
BLANC ------ uen
Conseillère Membres
des
commissions
communales
Genre
Prénom
Nom
Titre
COMMISSIONS
COMMUNALES
Mme
Marie-Pierre
GIRARD
Maire
TOUTES
Marcel
BECHET
ler
adjoint
TRAVAUX
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
ET
PROJETS
FINANCES
/ APPEL
D'OFFRES
COMMUNICATION
Bastien
FLACON
2ème
adjoint
FINANCES
ET
APPEL
D'OFFRES
COMMUNICATIONSYANE
Bruno
BORDET
3ème
adjoint
URBANISME
ET
PEU
FINANCES
TRAVAUX
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE,
PROJETS,
ENTRETIEN,
VOIRIE,
MATERIEL
COMMUNICATION
Mme
Angélique
BLANC
4ème
adjoint
AFFAIRES
SCOLAIRES
/ AFFAIRES
SOCIALES
ET
ASSOCIATIVES
/
TOURISME
ANIMATION
/ COMMUNICATION
/ TEMPS
LIBRE
2222
{CONSEIL
ADMINISTRATION}
Jean-Paul
ARANDEL
Conseiller
URBANISME
/ PLU
/ TRAVAUX
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE,
PROJETS,
ENTRETIEN,
VOIRIE,
MATERIEL/
ASSOCIATIONS
COMMUNES
FORESTIÈRES
Mme
Gaëlle
BLANC
Conseillère
FINANCES
APPEL
D'OFFRES
AFFAIRES
SCOLAIRES
TOURISME
ANIMATION
Gérard
CHANEL
Conseiller
URBANISME
/ PLU
/ TRAVAUX
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE,
PROJETS,
ENTRETIEN,
VOIRIE,
MATERIEL
/
ASSOCIATIONS
COMMUNES
FORESTIERES
Mme
Monique
CHAPPUIS
Conseillère
AFFAIRES
SOCIALES
ET
ASSOCIATIVES
TOURISME
ANIMATION
/
ADMR
Mme
Solange
FAY
Conseillère
AFFAIRES
SOCIALES
ET
ASSOCIATIVES
TOURISME
ANIMATION
Mme
Emilie
ROCHETTE
Conseillère
AFFAIRES
SCOLAIRES
/ TEMPS
LIBRE 22,22
Mme
Myriam
VERNEX
Conseillère
FINANCES
/ APPEL
D'OFFRES
TRAVAUX
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE,
PROJETS,
ENTRETIEN,
VOIRIE,
MATERIEL
AFFAIRES
SOCIALES
ET
ASSOCIATIVES
/
ANIMATION
ET TOURISME 214 ‘2
-
DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
DES
COMMISSIONS
AU
SEIN
DE LA
CCPEVA
A
la
suite
des
élections
municipales
partielles
qui
se
sont
déroulées
les
28
février
et
4
mars
2018,
les
nouveaux
conseillers
et
les
adjoints
ont
été
installés
au
sein
du
conseil
municipal,
le
10
mars
2018. Le
conseil
municipal
a
désigné
à
l'unanimité
comme
suit
les
représentants
des
commissions
au
sein
de
la
Communauté
des
Communes
Pays
d’Evian
Vallée
d'Abondance
:
CLECT-FINANCES
: Mme
Marie-Pierre
GIRARD
ÉCONOMIE
: M.
Bastien
FLACON
TOURISME
: Mme
Angélique
BLANC
ENVIRONNEMENT
: Mme
Solange
FAY
SERVICES
À
LA
POPULATION,
Y
COMPRIS
LE
LOGEMENT
: Mme
Monique
CHAPPUIS
DÉCHETS
TRI
SELECTIF
: M.
Gérard
CHANEL
ASSAINISSEMENT
EAU
POTABLE
(études)
: M.
Bruno
BORDET
PAYS
D'ART
ET
D'HISTOIRE
: Mme
Gaëlle
BLANC
TRANSPORTS
: Mme
Myriam
VERNEX
AMENAGEMENT
: M.
Marcel
BECHET
SENTIERS
: M.
Jean-Paul
ARANDEL
COMMUNICATION
: Mme
Emilie
ROCHETTE
3-DESIGNATION
D'UN CONSEILLER
COMMUNAUTAIRE
SUPPLEANT
Lors
de
la
séance
du
10
mars
2018,
les
membres
du
conseil
municipal
ont
procédé
au
remplacement
des
deux
adjoints
démissionnaires
des
1°"
et
3%
rangs.
M.
Marcel
BECHET
a
été
élu
1°
adjoint
au
Maire.
A
ce
titre,
il devient
conseiller
communautaire
suppléant
à
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d'Evian
et
Vallée
d'Abondance.
RECONDUCTION
D'ÜN
EMPLOI NON
PERMANENT
POUR
UN. ASCROSSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉ
Mme
le
Maire,
rappelle
à
l'assemblée
qu'il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Considérant
qu'en
raison
d'un
surcroît
de
travail
au
secrétariat
de
mairie
et
de
l'absence
d’un
agent
à
temps
partiel
thérapeutique
pour
une
durée
déterminée,
il y
a
lieu,
de
reconduire
l'emploi
non
permanent
d’une
durée
d'un
mois,
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
d’adjoint
administratif
à
temps
complet
à
raison
de
35
heures
hebdomadaires
dans
les
conditions
prévues
à
l'article
3
de
la
loi
n°84-
53,
du
1*%
avril
2018
au
30
avril
2018.
|
314 5
-AUTORISATION
A
ENGAGER,
LIQUIDER
ET
MANDATER
LES
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
AVANT
L’ADOPTION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2018
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent)
Ouverture
des
crédits
en
section
d'investissement,
sur
proposition
de
Mme
le
Maire.
Dans
l'attente
de
l'adoption
du
budget
primitif
Mme
le
Maire
peut,
sur
autorisation
du
conseil
municipal,
engager,
liquider
et
mandater
des
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette
;
>
Vu
l'article
L1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
>
Vu
que
cette
autorisation
doit
préciser
le
montant
et
l'affectation
des
crédits
;
>
Vu
que
pour
le
budget
principal
le
quart
des
dépenses
d'investissements
inscrites
au
budget
primitif
2017
hors
dette
s'élève
à
90
400,00
€ ;
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
>
Autorise
Mme
le
maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
nécessaires
pour
le
1°
trimestre
2018
à
hauteur
des
crédits
suivants :
5
Chapitre
20:
5
500
€
©
Chapitre
21... rrenrrrrnrenesnsnnennnnnnnnses
51
040
€
&
Chapitre
23m
sers
15
000
€
>
Dit
que
les
crédits
seront
régularisés
dans
le
cadre
du
vote
du
budget
primitif
2018.
Mme
Le
maire
informe
également
les
membres
du
conseil
municipal
de
l'état
des
Restes
à
réaliser
(RAR) :
>
34
800
€
en
dépenses
de
fonctionnement
>
18
318
€
en
recettes
de
fonctionnement
La
séance
est
levée
à A$h
À
VINZIER,
le 22
MARS
2018
Vu,
le
Maire
_—-
414