Déliberation - CM 280922 deb F24

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Déliberation - CM 280922 deb F24 Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Gennevilliers. Lien du pdf (Déliberation - CM 280922 deb F24)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit, Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Gennevilliers

Direction Administrative

et Juridique

F24

Séance publique du mercredi 28 septembre 2022

Convoqué le lundi 22 août 2022, le Conseil Municipal de la Ville de Gennevilliers s'est réuni en mairie, Salle du conseil à 20:00, sous la présidence de Monsieur le Maire, Patrice LECLERC.

Présents :

Patrice LECLERC, Anne-Laure PEREZ, Mohamed GRICHI, Yasmina ATTAF, Laurent NOEL, Délia TOUMI, Philippe CLOCHETTE, Grégory BOULORD, Carole LAFON, Alexandra D'ALCANTARA, Belkacem OUCHEN, Céline LANOISELEE, Chaouki ABSSI, Ibrahima NDIAYE, M'Hamed BINAKDANE, Christian DESCHENES, Zine BOUKRICHE, Véronique DESMETTRE, Khalid DAMOUN, Eloi SIMON, Mohamed DDANI, Mariama GASSAMA, Elsa FAUCILLON, Jacques BRIFFAULT, Isabelle TITTI DINGONG, Karine CHALAH, Laetitia GHIRARDI, Sinan KARAKUS.

Etaient représentés :

Zineb ZOUAOUI (représentée par Chaouki ABSSI), Christophe BERNIER (représenté par Laurent NOEL), Roger DUGUE (représenté par Alexandra D'Alcantara), Isabelle MASSARD (représentée par Yasmina ATTAF), Maria-Blanca FERNANDEZ (représentée par Céline LANOISELEE), Nadia MOUADDINE (représentée par Patrice LECLERC), Sofia MANSERI (représentée par Eloi SIMON ), Sonia BLANC (représentée par Véronique DESMETTRE), Richard MERRA (représenté par Délia TOUMI), Aurélie REMACLE (représentée par Philippe CLOCHETTE), Fabienne MOREAU ( représentée par Grégory BOULORD), Ahcen MEHARGA ( représenté par Karine CHALAH), Christelle NEDELEC (représentée par Sinan KARAKUS).

Absents excusés :

Ibrahima DIALLO, Philippe HALLAIS.

Ne prend pas part au vote :

Nombre de votes pour : 41

Nombre de votes contre :

Nombre d’abstentions :

Mention du vote : Adoptée à l'unanimité

Désignation d'un membre du Conseil Municipal au conseil de l'école maternelle Kergomard

Le Conseil,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l’article D411-1 du code de l’éducation modifié par décret n°2013-983 du 4 novembre 2013,

Vu la délibération F25 du 1er juillet 2020 portant désignation d'un représentant du Conseil Municipal par école au conseil des écoles maternelles et élémentaires de Gennevilliers,

Considérant que dans chaque école est institué un Conseil d'école composé notamment du Maire ou son représentant et un conseiller Municipal désigné par le Conseil Municipal,

Considérant qu'à la suite de la démission de Gwenola HAUG, il y a lieu de procéder à la désignation d’un représentant de la Commune au sein du conseil de l’école maternelle Kergomard,

Considérant la candidature de Zine BOUKRICHE,

Vu l'avis de la Commission intéressée,

DELIBERE

Article 1 :Zine BOUKRICHE est désigné représentant de la commune au conseil de l’école maternelle Kergomard.

Article 2 : Les membres désignés par la délibération F25 du 1er juillet 2020 sont inchangés :

Ecole Maternelle Anatole France Madame Alexandra D’ALCANTARA Ecole Primaire Anatole France A Madame Yasmina ATTAF

Accusé de réception – Ministère de l’intérieur :

Envoi Préfecture : Retour Préfecture : 07/10/2022 07/10/2022 92-219200367-20220928-lmc100000012779-DEEcole Primaire Anatole France B Monsieur Chaouki ABSSI

Ecole Maternelle Henri Aguado Monsieur Eloi SIMON

Ecole Maternelle Gustave Caillebotte Monsieur Grégory BOULORD Ecole Primaire Gustave Caillebotte Madame Carole LAFON

Ecole Maternelle Joliot Curie Monsieur Roger DUGUE

Ecole Primaire Joliot Curie Monsieur Philippe CLOCHETTE Ecole Maternelle Denis Diderot Madame Sonia BLANC

Ecole Maternelle Jean Lurçat Madame Délia TOUMI

Ecole Primaire Jean Lurçat Monsieur Khalid DAMOUN

Ecole Primaire Diderot A Monsieur Khalide DAMOUN Ecole Primaire Diderot B Madame Céline LANOISELEE Ecole Grésillons Maternelle Madame Nadia MOUADDINE Ecole Primaire Grésillons A Monsieur Richard MERRA

Ecole Primaire Grésillons B Madame Fabienne MOREAU Ecole Primaire Langevin A Monsieur Mohamed DDANI Ecole Primaire Langevin B Monsieur Zine BOUKRICHE Ecole Maternelle Langevin Monsieur Laurent NOËL

Ecole Maternelle Berthe Morisot Madame Maria-Blanca FERNANDEZ Ecole Maternelle Pasteur Madame Véronque DESMETTRE Ecole Maternelle Vallon Monsieur Roger DUGUE

Ecole Primaire Wallon A Monsieur Ibrahima N’DIAYE Ecole Primaire Wallon B Monsieur Christian DESCHENES Ecole Maternelle Louise Michel Monsieur M’Hamed BINAKDANE Ecole Primaire Aubrac Madame Anne-Laure PEREZ Ecole Maternelle Aubrac Madame Mariama GASSAMA

Loi N° 82 213 du 2 mars 1982

Acte reçu par le représentant de l’état

le

Affiché le

Exécutoire le

Le Maire

Patrice LECLERC

#signature#