Compte-Rendu - compte rendu du 24 09 2024

Documents similaires

Compte-Rendu - compte rendu

Compte-Rendu - compte rendu 24 07 2018

Compte-Rendu - compte rendu du 11 06 2024

Compte-Rendu - compte rendu CM 24 09 2024

Compte-Rendu - compte rendu du 05 11 2024

Compte-Rendu - compte rendu 27 12 17

Arrêté - a2023 09 03 arrete permament

Déliberation - 2024 09 01 commissions communales

Arrêté - a2023 09 04 arrete permanent reglementation de la

Compte-Rendu - Compte rendu du 24 04 2026

Compte-Rendu - compte rendu du 24 09 2024 Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Bussy-Albieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 24 09 2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Humanitaire, COMPTE RENDU

Du Mardi 24 Septembre 2024

Le Conseil Municipal de Bussy-Albieux convoqué le 17 Septembre 2024 s'est réuni en session ordinaire, dans la Salle du Conseil Municipal sous la présidence de

Monsieur DERORY.

Etaient présents : M. DERORY Serge, Mme PONCET Valérie, Mme SENDRA

Valérie, Mme LECLOUX Aurélie, M. CARTERON Philippe, Mme LEROY Nadine,

Mme FERON Florence, M. CHEMINAL Carl, M. DUBOST Pierre, M. THINARD

Franck

Procuration(s) :

Etai(ent) absent{s) : M. FORGE Joffrey, Mme BEAL Marie-Line

Etailent) excusé{(s) : M. ESSERTEL Cédric, M. CHAUVE Jean-Paul,

A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme Valérie SENDRA

Après lecture et signature du procès-verbal précédent, le Conseil Municipal accepte la proposition à l'unanimité.

Monsieur le Maire informe les élus que les commissions crées ont été notifiées dans un compte-rendu mais doivent également être actées par délibération.

COMMISSIONS COMMUNALES

COMMISSION CHEMINS ET VOIRIE

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-22,

Vu la proposition de création d'une Commission des Chemins et Voirie,

Monsieur le Maire informe que cette commission dont les élus seront répartis géographiquement sur l’ensemble du village aura en charge la surveillance des chemins goudronnés ou non.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

-décide de créer une Commission de Chemins et Voiries composée de 6 membres et d’un président, le Maire étant président de droit.

-désigne les membres suivants :

- M. Philippe CARTERON

- M. Jean-Paul CHAUVE

- M. Carl CHEMINAL- M. Cédric ESSERTEL

- M. Joffrey FORGE

- M. Franck THINARD

COMMISSION ECOLE

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-22,

Vu la proposition de création d'une Commission Ecole,

Monsieur le Maire explique que notre école fonctionnant en RPI, cette commission sera donc en relations étroites avec les communes d’Arthun et de Saint Sixte.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

-décide de créer une commission Ecole composée de 4 membres et d’un président, le Maire étant président de droit.

-désigne les membres suivants :

- Mme Marie-Line BEAL

- Mme Aurélie LECLOUX

- Mme Valérie PONCET

COMMISSION GESTION DU PERSONNEL

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-22,

Vu la proposition de création d’une Commission Gestion du Personnel,

Monsieur le Maire précise que cette commission aura en charge la gestion du personnel concernant leur emploi du temps, le recrutement et les contrats à renouveler liés à la cantine, à la garderie et aux bâtiments communaux.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

-décide de créer une Commission Gestion du Personnel composée de 2 membres et d’un président, le Maire étant président de droit.

-désigne les membres suivants :

- Mme Marie-Line BEAL

- Mme Aurélie LECLOUX

- Mme Valérie PONCET

COMMISSION BATIMENTS COMMUNAUX

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-22,

Vu la proposition de création d’une Commission Bâtiments Communaux,Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

-décide de créer une commission Bâtiments Communaux composée de 13 membres et d'un

président, le maire étant président de droit.

-désigne les membres suivants :

- Mme Marie-Line BEAL

- M. Philippe CARTERON

- M. Jean-Paul CHAUVE

- M. Carl CHEMINAL

- M. Pierre DUBOST

- M. Cédric ESSERTEL

- Mme Florence FERON

- M. Joffrey FORGE

- Mme Aurélie LECLOUX

- Mme Nadine LEROY

- Mme Valérie PONCET

- Mme Valérie SENDRA

- M. Franck THINARD

COMMISSION COMMUNICATION

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-22,

Vu la proposition de création d’une Commission Communication,

Monsieur le Maire précise que cette commission aura en charge la gestion du site internet.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

-décide de créer une commission Communication composée de 6 membres et d'un président, le Maire étant président de droit.

-désigne les membres suivants :

- Mme Maryline BEAL

- M. Carl CHEMINAL

- M. Pierre DUBOST

- Mme Nadine LEROY

- Mme Valérie PONCET

- Mme Valérie SENDRA

COMMISSION FLEURISSEMENT, EMBELISSEMENT

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-22,

Vu la proposition de création d’une Commission Fleurissement Embellissement,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,-décide de créer une Commission Fleurissement, Embellissement composée de 4 membres et d’un président, le Maire étant président de droit.

-désigne les membres suivants :

- M. Jean-Paul CHAUVE

- M. Joffrey FORGE

- Mme Valérie SENDRA

- M. Franck THINARD

COMMISSION GESTION DES ACHATS

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-22,

Vu la proposition de création d’une Commission Gestion des Achats,

Monsieur le Maire précise que cette commission aura en charge la négociation des contrats d'assurance, des contrats de maintenance, téléphonie, papeterie...

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

-décide de créer une Commission Gestion des Achats composée de 3 membres et d’un président, le Maire étant président de droit.

-désigne les membres suivants :

- M. Carl CHEMINAL

- M. Pierre DUBOST

- M. Cédric ESSERTEL

COMMISSION COMITE DES FETES

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-22,

Vu la proposition de création d'une Commission Comité des Fêtes,

Monsieur le Maire précise que cette commission permettra d’être en lien direct avec le Comité des Fêtes afin de faciliter toute manifestation qui se réaliserait dans la commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

-décide de créer une Commission Comité des Fêtes composée de 2 membres et d’un

président, le Maire étant président de droit.

-désigne les membres suivants:

- M. Philippe CARTERON

- M. Pierre DUBOSTCOMMISSION CIMETIERE

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-22,

Vu la proposition de création d’une Commission Cimetière,

Monsieur le Maire explique qu'il est important d’avoir une réflexion sur le cimetière. Son entretien, son aménagement et le manque de places disponibles sont des sujets qui doivent trouver une solution.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

-décide de créer une commission Cimetière composée de 6 membres et d’un président, le Maire étant président de droit.

-désigne les membres suivants :

- M. Philippe CARTERON

- M. Jean-Paul CHAUVE

- M. Pierre DUBOST

- Mme Valérie PONCET

- Mme Valérie SENDRA

- M. Franck THINARD

COMMISSION DICRIM

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-22,

Vu la proposition de création d’une Commission DICRIM,

Monsieur le Maire explique l'obligation de réaliser un Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs qui s'impose à toutes les communes concernées par le dossier départemental des risques majeurs.

Monsieur le Maire ajoute que ce document contient les éléments suivants :

+ caractéristiques du ou des risques naturels connus dans la commune,

e événements et accidents significatifs à l'échelle de la commune,

« mesures de prévention, de protection et de sauvegarde répondant aux risques majeurs susceptibles de concerner la commune,

e dispositions du plan de prévention des risques applicables dans la commune, modalités d'alerte de la population et d'organisation des secours,

« mesures prises par la commune pour gérer le risque (plan communal de sauvegarde, prise en compte du risque dans le plan local d'urbanisme, travaux collectifs éventuels de protection ou de réduction de l'aléa),

. liste ou carte des repères de crues dans les communes exposées au risque d'inondation,- consignes de sécurité et les conseils de comportement à observer en cas de réalisation du risque.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

-décide de créer une commission DICRIM composée de 4 membres et d’un président, le Maire étant président de droit.

-désigne les membres suivants :

- M. Jean-Paul CHAUVE

- Mme Florence FERON

- Mme Aurélie LECLOUX

- Mme Valérie PONCET

CONTRAT DE TRAVAIL MICKAEL

Monsieur le Maire explique aux élus que lors de la dernière séance du Conseil Municipal, il avait été décidé d’embaucher Mickaël en Contrat à Durée Indéterminée.

Malheureusement, un CDI ne peut être signé uniquement qu'après 6 ans en contrat à

durée déterminée.

De ce fait, il informe le Conseil Municipal qu'il sera embauché en Contrat à

déterminée qu’à partir de Septembre 2025.

POLE ASSOCIATIF

Monsieur le Maire fait un point sur l’avancée des travaux du Pôle Associatif. Il explique que le bâtiment est hors d’eau et hors d’air et qu’il reste les volets à poser.

Il précise qu'il va être ajouté un solivage afin de pouvoir installer et effectuer l'entretien de la VMC plus facilement qui n’a pas été prévu initialement par l'architecte.

Il indique qu’un bureau d'Ingénierie béton va venir contrôler les travaux de maçonnerie pour vérifier la solidité de la structure.

Il a été constaté que les bétons désactivés des terrasses ont été mal réalisés et

que le résultat ne correspond pas aux attentes.

Il faudra donc décider si nous optons pour casser les dalles et refaire les dallages ou s'ils interviennent en utilisant un lavage haute pression pour voir s'ils peuvent rattraper le travail.

L'intervention devra se réaliser rapidement car pour l'instant la pose du bardage extérieur est interrompu.DEMANDE DE SUBVENTION CLOTURE POLE ASSOCIATIF

Monsieur le Maire informe son Conseil Municipal qu'il souhaiterait demander une subvention auprès :

- de la Région,

- du département au titre de l'enveloppe territorialisée,

- de l'Etat au titre de la DETR

- pour l'installation d'une clôture avec des panneaux rigides et un mur en soubassement ainsi que des barrières de protection pour sécuriser les jeux de boule dont le montant est estimé à environ 40 000, O0 € TTC.

Après délibération, le Conseil Municipal accepte de solliciter une subvention Auprès de chaque organisme.

VOIRIE PROGRAMME TRAVAUX 2025

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le programme et l'estimation des travaux de voirie de la commune pour 2025 :

- Aménagement VC1B Route du Soleil Couchant phase 2 pour un montant de 58 040.19€ TTC

- VC1C Route de la Conche (Purge) pour un montant de 3 342.24 € TTC

- VC7 Route de Gouttebelin (Purge) pour un montant de 3 280.20 € TTC

- VC9 Route des Pierrats (Purge) pour un montant de 11 076.52 € TTC

- VC12 Route du Payet (Reprofilage) pour un montant de 1 849.98 € TTC

Monsieur le Maire rappelle que ces travaux sont pris sur notre enveloppe de voirie et éclairage public communale d'investissement de Loire Forez Agglomération.

Monsieur le Maire souhaite solliciter une subvention au titre des amendes de police

pour l'aménagement ralentisseur Route du Soleil Couchant.

Après délibération, les élus ont pris note du programme voirie 2025 et autorise Monsieur le Maire à solliciter une subvention au titre des amendes de police

DICRIM

Valérie PONCET présente le document DICRIM aux élus établi par la commission

affectée à cette réalisation.

Elle rappelle que ce document est une obligation réglementaire pour toutes les communes exposées à au moins un risque majeur.L'objectif est d'informer la population de l'existence de ce(s) risque(s) et des mesures de prévention, de protection et de sauvegarde mises en place.

Il contribue ainsi à responsabiliser chaque citoyen pour sa propre mise en sécurité, renforçant l'efficacité des mesures mises en œuvre par la collectivité dans le cadre de son plan communal de sauvegarde (PCS).

Le DICRIM sera distribué dans chaque boite aux lettres.

Après cette présentation, l’assemblée félicite la commission DICRIM pour le travail effectué et valide les informations inscrites dans le document.

DELIBERATION ECLAIRAGE PUBLIC PILOTAGE À DISTANCE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la compétence éclairage public est une compétence partagée.

Notre commune a délibéré pour confier au SIEL la pose d’une passerelle LORAWAN permettant le déploiement d'objets connectés (ROC42).

Monsieur le Maire précise que dans le cadre de la compétence éclairage public exercée par Loire Forez Agglo, des horloges connectées ont été installées dans les armoires électriques de la commune.

Il ajoute qu'un module permettant l’arrêt ou le forçage de l'éclairage public a

été créé sur Géoloire 42, outil SIG du SIEL, qui sert déjà à la déclaration des pannes.

Aujourd'hui, Il est proposé aux communes qui le souhaitent de pouvoir bénéficier de ce module.

Pour ouvrir les droits d'accès à ce module, la commune doit :

e Prendre un nouvel arrêté encadrant l'extinction,

+ Signer la mise à disposition du module de pilotage à distance de l'éclairage public,

Ce module ne sera accessible que lors des horaires de fonctionnement de l'éclairage de 17h00 à 08h00 (plage maximum).

En effet pour des raisons de sécurité, aucune intervention ne pourra être réalisée entre 08h00 et 17h00 car cette plage est réservée à l'exploitant du réseau pour réaliser des interventions de maintenance.

Monsieur le Maire demande l'avis aux élus pour la mise à disposition de ce module à distance de l'éclairage public.

Après délibération, le Conseil Municipal approuve que la commune puisse bénéficier des droits d'accès à ce module et autorise Monsieur le Maire à :e Prendre un nouvel arrêté encadrant l’extinction,

e Signer la mise à disposition du module de pilotage à distance de l'éclairage public,

REMBOURSEMENT COMMUNAL

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal l'obligation de prendre une délibération pour générer un avoir relatif à la cantine ou à la garderie lors d'un départ d'un élève du RPI afin d'effectuer le remboursement à la famille.

Après délibération, les élus autorisent Monsieur le Maire à :

- générer un avoir lors d'un départ d'un élève,

- rembourser la famille du montant correspondant à l'avoir,

CONVENTION POLICE MUNICIPALE

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la possibilité de signer une convention avec la Police Municipale de Boën pour intervenir à la demande sur la commune afin de gérer les conflits de voisinage de plus en plus nombreux, les incivilités, les dégradations, les problèmes d'urbanisme...

Le Conseil Municipal a proposé au Maire de se renseigner sur la faisabilité de ce projet, les conditions d'exercice de cette mission, le coût afin d’avoir plus de précisions.

CIMETIERE

La commission cimetière a présenté aux élus la liste de nouvelles concessions qui pourront être reprises par la commune.

MARCHE BIMENSUEL

Valérie SENDRA, Référente du Marché Bimensuel a expliqué que les forains étaient satisfaits et contents de la mise en place du marché.

Elle ajoute que nous avons eu des sollicitations de plusieurs personnes intéressées pour intégrer le marché :

- producteur charcuterie fermière pas bio mais local,

- artisan travaillant le bois (pyrogravure, chantournage...)

- revendeur (cosmétiques, bien-être, produits d'entretien, vêtements...)

Le Conseil Municipal a décidé de demander l’avis aux forains déjà en place, organisateurs de ce marché bio afin de pourvoir rendre une réponse.ECOLE

Valérie PONCET informe le Conseil Municipal que la rentrée scolaire s’est bien passée.

. Elle indique que l'effectif est de 103 élèves scolarisés sur l’ensemble du RPI répartis de la manière suivante :

- 2 classes de 21 élèves sur Saint-Sixte

- 1 classe de 21 élèves sur Arthun

- 1 classe de 19 élèves et 1 classe de 21 élèves sur Bussy-Albieux

Elle ajoute que Madame BILLET a commencé le jour de la rentrée et que tout se passe bien.

Elle ajoute que les parents ont bien pris l'habitude du système de réservation via le logiciel pour les inscriptions de cantine et de garderie.

FIN DE BAIL

Monsieur le Maire informe les élus que Monsieur Philippe VIAL cessant son activité dû à son départ en retraite a donné sa dédite du local où était son entreprise.

Après l’état des lieux de sortie, une visite sera programmée pour réfléchir au devenir du bâtiment.

DIVERS

o ADS :

Monsieur le Maire donne le coût d'instruction des dossiers d'urbanisme pour l’année 2023 qui est de 2 117, O0 €.

Il ajoute qu'il y a eu 5 permis de construire, 1 permis modifcatif, 11 déclarations préalables de travaux et un certificat d'urbanisme opérationnel.

o BUTAGAZ :

Monsieur le Maire explique qu'il a voulu renégocier les tarifs de gaz.

Après négociation, le prix et de 1 056, 00 € la tonne HT au lieu de

1 945, 00 € la tonne HT.

©o CHAUDIERE EGLISE :

Monsieur le Maire explique à l’assemblée qu'il a connaissance d’une chaudière à fioul datant d’un an qui serait à vendre pour environ 3 000, 00 € hors pose.Monsieur le Maire suggère aux élus de l’acheter pour l'installer dans l’église et demande leur avis.

Le Conseil Municipal souhaite que la mairie :

- se rapproche de la commune vendeuse afin de connaître le prix exact ;

- contacte la paroisse pour savoir si elle participerait financièrement en cas d’éventuel d’achat et des frais d'entretien.

© INVITATION BOULANGERIE :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l'inauguration de la Flambée du Kroaz Hent en partenariat avec Village Vivants le Jeudi 17 Octobre à 17H00 dans les locaux de la boulangerie.

ll précise que cette inauguration est sur invitation adressée aux élus, aux conseillers départementaux, aux sénateurs, aux partenaires financiers.

o REUNION PLUI :

Monsieur le Maire annonce la prochaine réunion PLUI qui aura lieu le Jeudi 21 Novembre 2024 à 09H00 ou à 14H00.

Une réunion préparatoire sera prévue avant cette date.

o REVENU TAXE PROFESSIONNELLE :

Monsieur le Maire informe que le département nous a alloué un revenu de taxe professionnelle de 83, 00 € pour l’année 2024.

o SUBVENTION CITY STADE :

Monsieur le Maire annonce que le département a décidé de nous accorder une subvention de 7 000, 00 € pour la création du city stade au titre de l'enveloppe de solidarité 2024.

La Secrétaire de Séanc