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Déliberation - DE 2026 42
Déliberation - DE 2026 31
Déliberation - DE 2026 06
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mercurol-Veaunes.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2026 06)
Thèmes du document : Médias, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
{l Nombre de Membres en exercice : 27
Nombre de Membres présents : 22
MERCUROL Lo x. VEAUNES Nombre de suffrages exprimés : 3
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 06/2026
OBJET: BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE — RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE
COOPERATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES RESSOURCES NUMERIQUES
L'an deux mil vingt-six, le 19 janvier à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de MERCUROL-
VEAUNES dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de M. Michel
BRUNET, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 13 janvier 2025
Présents : BRUNET Michel, SANDON Alain, BLAISE Véronique, FAURE Christophe, ACHARD Laure, DAUJAN
Nicolas, VIGNE Amélie, FLEURET Alain, BARBE Sabrina, BARRE Sylvie, BERTUCCI Sandrine, BETTON Daniel,
BRESCIANI Gaël, DESSITE Alain, FAURE Nathalie, GRANGER Véronique, GUILLAUME Stéphanie,
MARKARIAN Jean-Maurice, ORIOL Maurice, PONSON Aline, TERRAS Tanguy, THEOLAIRE Joël.
Excusés: MINGORANCE Anita pouvoir à BRUNET Michel, BOUCHER-BARBAZANGES Garance, CHALAYE
Franck, LAFOND Florian MAUSSERT Karine.
Mme BARRE Sylvie est désignée Secrétaire de Séance.
M. le Maire rappelle à l'assemblée que la Médiathèque Départementale de la Drôme, qui a pour objectif
de favoriser la lecture publique sur le territoire, met à disposition des bibliothèques des ressources de
différentes natures adaptées à leurs besoins, dont un accès à des ressources numériques (presse en ligne,
livres numériques, musique en ligne, autoformation et vidéos à la demande...).
La commune de Mercurol-Veaunes souscrit à cette offre depuis 2018. Il est nécessaire aujourd’hui de
renouveler la convention de coopération pour le développement des ressources numériques avec le Département de la Drôme.
Il précise que le prix d'accès à cette offre reste inchangé, c’est-à-dire 0,40 € par habitant et par an.
LE CONSEIL,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- Accepte de renouveler l’accès à l’offre numérique du Département moyennant un coût de 0,40 €
par habitant et par an.
- Autorise M. le Maire à signer la convention de coopération pour le développement des ressources
numériques dans les bibliothèques publiques du Département de la Drôme pour une durée de
1 an reconductible tacitement 3 fois.
Ainsi fait et délibéré, à Mercurol-Veaunes, les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Michei BRUNET Envoyé en préfecture le 20/01/2026
Reçu en préfecture le 20/01/2026
Publié le
ID : 026-200056547-20260119-DE_ 2026 _06-DE A
20/01/2026