Procès Verbal -

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Procès Verbal - Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Labrousse. Lien du pdf (Procès Verbal - )Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques, COMMUNE DE LABROUSSE

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal

du 30 janvier 2025 à 20h30

Le 30 janvier 2025 le Conseil Municipal, légalement convoqué le 21 janvier 2025, conformément aux articles L. 2121-10 et 14 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Gérard PRADAL maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice: 14

Nombre de conseillers municipaux présents : 13

Présents : Mmes AMARAL Emmanuelle ; CHASSAGNE Chrystel ;Mme MALGOUZOU Nathalie ; PUYBOUFFAT Delphine ; TOURLAN Anne .

Mrs AURATUS Eric ; THER Benoit; BRUEL Marcel ; Nicolas LAMOUROUX; BADUEL Sébastien ; OUSTRY Michel ; Thierry DAUDE ; PRADAL Gérard.

Absent : Mr NOEL Géraud.

Pouvoirs : aucun.

Formant la majorité des membres en exercice.

Le président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du conseil.

Mr OUSTRY Michel désigné pour remplir cette fonction.

Monsieur le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance du 23 décembre 2024 qui est approuvé à l'unanimité.

Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.

STATUTS AURILLAC AGGLOMÉRATION

La Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (CABA) à laquelle notre commune adhère depuis 2009 exerce de nombreuses compétences transférées par les différentes communes qui la compose. Il s’avère que l’acronyme CABA couramment utilisé dans le département n’est pas identifiable au-delà des frontières départementales.

Face à ce constat l’exécutif communautaire lors du séminaire des Élus réuni le 23 novembre 2024 a validé la nouvelle dénomination de la collectivité devenant Aurillac Agglomération accompagnée d’un nouveau logo. Outre cette modification :

-il est proposé la clôture de la compétence PLIE (Plan Local par Insertion Économique) une compétence facultative en matière d’orientation et d’insertion plus exercée aujourd’hui.

-les Points d’Information Jeunesse sont devenus Structures Locales d’Information Jeunesse ce changement doit être modifié dans les statuts communautaires.

Ces modifications des statuts doivent être validées par l’ensemble des conseils municipaux qui composent la communauté.

Les membres de conseil municipal valident à l’unanimité ces modifications de statuts d’Aurillac Agglomération.

PATRIMOINE

Delphine PUYBOUFFAT et Benoit THER ont effectué un travail (passionnant) de recherche historique sur notre patrimoine local (ancienne bascule publique ; église), ce travail mérite une mise en valeur par la réalisation de panneaux qui seraient apposés sur les bâtiments retenus.

2 sociétés ont été sollicitées pour la réalisation de ces panneaux après une présentation effectuée par Delphine Puybouffat et Benoit Ther, le conseil municipal retient la proposition de la société OSMOSE. Ce travail de recherche se poursuivra sur d’autres points remarquables de notre commune.DÉPENSES D’INVESTISSEMENT

Le budget 2025 n’ayant pas été voté, conformément au code des collectivités territoriales le conseil municipal autorise le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’année 2024 dans la limite du quart des crédits ouverts

VOYAGE SCOLAIRE

Le collège de La Ponétie sollicite le conseil municipal pour une aide à l’organisation d’un voyage scolaire en IRLANDE, 4 élèves sont concernés pour notre commune.

Le conseil municipal décide d’attribuer une aide de 50 € par élève.

ESCAMBOUS

Après une première intervention sur le chemin d’accès d’une entreprise de TP, les propriétaires sollicitent la commune pour une nouvelle intervention afin de réaliser des travaux sur la maison d’habitation. Au vu du montant du devis proposé par l’entreprise sans garanties de résultats probants, le conseil municipal décide de surseoir du moins temporairement à la réalisation de ces travaux.

LOCATION

Après le départ de la locataire, un bureau est disponible à la location à l’étage de la maison communale.

Fin de séance à 22 h 30