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Déliberation - 99 DE 44 modification de la déléibération 2022
Document publié le Mercredi 4 mai 2022 par la commune de Lamentin.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 44 modification de la déléibération 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Accusé 1REFPUBMQUE FRANCAISE
accusé cet RARTEMENT DE LA
Affichage : 19/05/2022
Réception par le PéGUXDE LOUPE
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents En Qui ont pris
exercice
au Conseil part à la
Municipal Délibération
33 33 22
Date de la convocation
Date d'affichage de la délibération
04 mai 2022
Adoptée à l’unanimité
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LAMENTIN
Séance du 10 MAI 2022
L’an deux mille vingt et deux le mardi dix mai à dix-huit heures le Conseil Municipal de la Commune de LAMENTIN, s’est réuni à la salle de délibération de la mairie, après convocation légale sous la présidence de Monsieur Ephrem GLORIEUX
Premier Adjoint au Maire.
Présents : M Ephrem GLORIEUX ; Mme Christiane TREIL- ALBON ; M.
Bruno FELICIANNE ; Mme Manuela PETRO-METONY ; M Lucien
BEAUZOR ; M. Rodrigue MOULIN ; Mme Gladys BURAT ; M. Jean-Louis
SAINSILY ; les adjoints
Mme Anny GENIPA ; Mme Sylviane FONDS ; M Saturnin
FRANCILLONE ; Mme Jacqueline BELFORT ; M. Christian CITADELLE ;
Mme Sylvie DAGONIA ; M. Arthur MARICEL ; Mme Patricia
VINGADASSALON ; M. Pierre ALBINA; Mme Karine GATIBELZA ; M
Didier MARICEL; Mme Cindy ARNASSALON ; M Christian RADBLOU ;
Conseillers Municipaux.
Représentés :
M. Richard PROMENEUR par Mme Gladys BURAT
Absents : M. Jocelyn SAPOTILLE Maire; M Yvon COMBES Mme Clara RIGAH ; Mme Liliane MAXIMIN BAJAZET ; Mme Sonia MERCADIER : M. José TORIBIO ; Mme Francia ROSAMONT ; M Patrick AJAS ; M Bruno REMI;, Mme Annick ABELA ; M. Florent TREIL
DELIBERATION N°2022/05/44
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2022/04//11
DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Par délibération n°2022/04/11 en date du 07 avril 2022, le conseil municipal a désigné les
membres des différentes commissions municipales.
Cependant il est nécessaire de modifier la composition des membres des commissions Sport
Culture et Participation des citoyens à la vie locale.
Il convient en effet de désigner les membres suivants :
1- Commission Sport Culture
-_ Christiane TREIL-ALBON
-_ Saturnin FRANCILLONNE
- Sylvie DAGONIA - Patricia DIVIALLE
- Christian CITADELLE
-_ Rodrigue MOULIN
-_ Jacqueline BELFORT
- Manuella PETRO-METONY
- Annick ABELA
- Christian BADLOU
2 Commission Participation des citoyens à la vie locale-Animation de quartiers- Vie associative
- Rodrigue MOULIN
- Saturnin FRANCILLONE
- Patricia DIVIALLE
- Anny GENIPA
-__ Sylviane FONDS
- Jacqueline BELFORT
- Bruno REMI
- Christian BADLOU
Aussi, il est proposé au conseil municipal de modifié la délibération n°2022/04/11 afin de
prendre en compte les modifications ci-dessus :
Le conseil Municipal,
Vu l’article L2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Considérant le renouvellement général du conseil municipal ;
Considérant la nécessité de constituer les commissions municipales thématiques pour la
durée de la mandature ;
Après avoir entendu l’exposé du maire et délibéré ;
DECIDE
ARTICLE 1 : De modifier de la délibération n° 2022/ 04/11
ARTICLE 2: de modifier la liste des commissions Sport Culture et Participation des citoyens
à la vie locale-Animation de quartiers- Vie associative ainsi qu’il suit :
1 Commission Sport Culture
- Christiane TREIL-ALBON
-_ Saturnin FRANCILLONNE
-_ Sylvie DAGONIA
- Patricia DIVIALLE
-_ Christian CITADELLE
-_ Rodrigue MOULIN
- Jacqueline BELFORT
- Manuella PETRO-METONY
- Annick ABELA
- Christian BADLOU 2 Commission Participation des citoyens à la vie locale-Animation de quartiers- Vie associative
-__ Rodrigue MOULIN
- Saturnin FRANCILLONE
- Patricia DIVIALLE
- Anny GENIPA
-__ Sylviane FONDS
- Jacqueline BELFORT
- Bruno REMI
- Christian BADLOU
ARTICLE 2: De donner pouvoir au Maire pour signer tous actes et documents, accomplir
toutes formalités administratives et financières pour mener à bien l’exécution de la présente.
ARTICLE 3: La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir
devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la date de sa
publication et de sa transmission au représentant de l’Etat
Adoptée à l’unanimité
Pour extrait conforme, rendu exécutoire,