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Document publié le Mardi 20 septembre 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C260916 P1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Transports,
METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
T.03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Metz VX COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 59
de Communauté : 108 titulaires — 39 suppléants Dont suppléant(s) : 1 108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 16 Absent(s) excusé(s) : 26
Absent(s) : 24
Date de convocation : 20 septembre 2016 Vote(s) pour: 75 Vote(s) contre : 0
Abstention(s) : O0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du Lundi 26 septembre 2016,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n° 2016-09-26-CC-1 :
Installation d'un nouveau Conseiller communautaire suppléant de la Commune de Vaux.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la démission de Monsieur Jean-François CLEVENOT, Conseiller communautaire suppléant de la Commune de Vaux au Conseil de Communauté de Metz Métropole, de son mandat de Premier Adjoint au Maire et de Conseiller Municipal,
VU la délibération du Conseil Municipal de Vaux en date du 8 septembre 2016 procédant à l'élection du nouveau Premier Adjoint au Maire,
CONSIDERANT que dans les communes de moins de 1 000 habitants les Conseillers Communautaires sont les Conseillers Municipaux désignés dans l'ordre du tableau, à savoir le Maire en qualité de titulaire et le Premier Adjoint en qualité de suppléant,
DECLARE Madame Josyane LECLAIRE, Premier Adjoint au Maire de Vaux, installée dans ses fonctions de Conseiller communautaire suppléant en remplacement de Monsieur Jean-François CLEVENOT.
Pour extrait conforme
Metz, le 27 septembre 2016
Pour le Président et par délégation
Le Directeur Général des iSettièex Meiz V\ COMMUHAUTÉ D'AGGLOMERATION 7
BORDEREAU D'ENVOI
METZ MÉTROPOLE COMMAUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
HARHONY PARK| 11 bd Salldorié { DP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
1.03 87 20 10 00} F. 09 87 29 10 29 | www.metzmetropolo.fr
Destinataire
PREFECTURE DE LA MOSELLE —
8 place de la Préfecture — BP 71014 -—
57034 METZ CEDEX 1 -
Bureau du contrôle de légalité, de la coopération intercommunale et du conseil aux élus —
Désignation des pièces Nombre | Observations
Délibérations Consell de Communauté,
Lundi 26 septembre 2016.
Point 1 - Installation d'un nouveau Conseiller
communaulaire suppléant de la Commune de Vaux.
Point Z — Matlon de soutien à la candidature de la Ville
de Peris à l'organisation des Jeux Olympiques et
Paralympiques d'été de 2024.
Point 3.1 - Décision Modificative 2-2016 — Autorisations
de Programme : vote de l'AP "Locaux de siockage
HM9".
Point 3.2 - Décision Modificative 2-2016.
- Annexe : DM2 - Budgst Principal.
- Annexe : DM2 - Budget annexe “Déchéteries".
- Annexe : DM2 - Budget annexe “Archéologie
préventive".
- Aonexe : DM2 - Budget annexe “Transports
Publics.
Point 4 — Modification des staluts de Metz Métropole en
vue de leur mise en conformité avec la loi NOTRE,
-_ Annexe : Statuts au 1% janvier 2017
Point 5.1 — Institution de la taxe de séjour au réel sur le
territoire de Metz Métropole.
Point 5.2 — Détermination des tarifs de la taxe de séjour
sur le territoire de Melz Métropole.
Polnt 6 — Rattachement de Metz Habitat Territoire et de
l'OPH de Montigny-lès-Melz à la Communauté
d'Agglomération de Metz Métropole.
Polnt 7 - Communication des délibérations prises par te
Bureau :
- Annexe : Bureau ui 12 septembre 2016.
Point 8 - Communication des décisions :
- Annexe : Tableau récapitulatif des décisions.
- Annexe : Tableau récapitulatif des marchés
publics et avenants.
- Annexe : Tableau récapitulatif des décisions
prises en matière de procédures cantentieuses.
Nombre total des actes transmis :
10 délibérations dont 4 accompagnées d'annexes.
Contrôle de légalité
mn
=
Ne
LR
nés
+
| _HétERO KISSEL
F
Fait à Metz, le 27 septembre 2016
Pour lo Président s
< énéral