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Compte-Rendu - CR 25 11 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Attenschwiller.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 25 11 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Environnement,
CO
M M
U
N
E
D' ATTE
NSCHW
I LLE
R
Pv
DU
cM
du
2s/11/2o22
Sous
la
présidence
de
Monsieur Denis
WIEDERKEHR,
Maire
Monsieur
le
Maire
souhaite la bienvenue
à
tous
les
membres
présents
et
ouvre
la
séance à
20h10
Présents: M. ALLEMANN
Christian,
M.
LUDWIG
Claude,
Mme SUTTER
Anne-Catherine,
Mme
FIMBEL
Katia, Mme
WAFFLARD
Stéphanie
et
Mme
BAUMLE
Myriam.
Absents
excusés:
M.
SAUNIER
Edouard,
M. HUMM
Kévin
et
M. CHEVAL
Guy.
Absente non-excusée:
Mme
JURET
Josiane.
Procurations: M. CHEVAL
Guy donne
pouvoir
à
Mme
WAFFLARD
Stéphanie.
M.
SAUNIER
Edouard donne
pouvoir
à
Mme
BAUMLE
Myriam.
Secrétaire
de séance:
Mme Katia
FIMBEL
ORDRE DU
JOUR
l.
Approbation
du procès-verbal de la
réunion
du25/ll/2022
2.
Réforme
des
règles
d'approbation
du procès-verbal
3.
Sinistre maison
Groelly
4.
Décision
modificative
5.
Questions financières
6.
Programme
des
travaux d'exploitations
des
forêts
7.
Reversement de
la
taxe d'aménagement
8.
Augmentation
de
la
taxe d'aménagement
9.
Compte-rendu
des
commissions
10. Divers POINT
NOl
. APPROBATION
DU
PROCES.VERBAL
DU
01/09/2022
1
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'ATTENSCHWILLER
DE
LA
SEANCE DU
25
NOVEMBKE
2022
Le procès-verbal
a
été
expédié
à
tous
les
membres. COM M
U N
E
D'
ATTE
NSCHW
I LLE
R
PV
DU CM du
25/77/2022
Aucune remarque
n'est formulée,
le
procès-verbal
est
approuvé
à
I'unanimité.
POINT
NO2
- REFORMB
DES
REGLES
D'APPROBATION
DU PROCBS-VERBAL
Monsieur
le
Maire
indique
qu'une
nouvelle réforme
est entrée en
vigueur
au
l"
juillet2022
concernant
I'approbation
du
procès-verbal.
Cette
réforme
explique que
dorénavant,
après approbation
des
conseillers municipaux,
le
procès-verbal
ne devra être signé que
par
le
président
et
la
secrétaire
de
séance. Madame
BAUMLE
demande
si leur avis
est encore
requis.
Monsieur
le
Maire
précise
que
leur
opinion
a
toujours
la même valeur mais
qu'ils
n'auront
plus besoin
de
signer
les
procès-verbaux.
POINT
NO3
_
SINISTRE
MAISON GROELL Y
Monsieur
le
Maire indique
que
le
sujet
du
sinistre de la maison
se
situant
2
rue
du Rhin avait
déjà
été
abordé
au
dernier conseil
municipal. Il
explique
qu'il
a
négocié avec
l'assureur afin
d'obtenir
un
meilleur
prix si
la décision
est
prise de
démolir
le bâtiment.
L'indemnité
pour
la
démolition s'élèverait
à
9
186
€
; pour rappel
si
la
décision
est
prise
de
rénover la maison, le montant
s'élèverait à
157
541
C.
Monsieur
le Maire
indique que
la
grange est
en
très mauvais état
et coûterait très cher à rénover.
Il
rajoute
que
la
maison a également beaucoup de
travaux à
prévoir et
pense
que
le
montant aloué
par
I'assurance
ne
suffirait
pas
à
couvrir
les
frais
de
rénovation. Monsieur le Maire
rappelle que
I'achat
de
cette
maison
n'était
pas
dans un
but locatif
mais
afin
de
créer un parking
pour l'école,
ce
qui
a
été
fait.
Aujourd'hui
une
décision
doit
être
prise.
Il
y
a
différentes
possibilités comme
agrandir
le
parking
déjà
existant
ou
créer
un
local de
stockage
car
tous
les autres
espaces
sont pleins.
Monsieur
LUDWIG
propose
de
faire
quelque chose
pour l'école plutôt
qu'un
local
de
stockage.
Madame
BAUMLE
est
d'accord. Madame
BAUMLE
indique
qu'elle
n'est
pas
d'accord pour faire
un
parking
ou un
local
de
stockage
et
que dans ce cas,
elle
préfererait garder la maison
afin
de la rénover. Madame
FIMBEL
indique
que
la
bâtisse est
vieille
et
les
plafonds
très
bas
donc
difficilement
habitable.
Monsieur
ALLEMANN
pense également
que la
rénovation
sera
trop
chère mais que l'agrandissement
du
parking
ou
le
local
de
stockage
n'est
pas une obligation
uniquement
des
idées.
Monsieur
ALLEMANN
insiste
sur
le
fait
que les
locaux
de
stockages actuels sont
réellement
saturés et
qu'il
serait
bien
de
construire un nouvel
espace
de stockage.
Madame
BAUMLE
demande
si
la décision du devenir
de ce
terrain
sera
discutée pendant
un
conseil
municipal. Monsieur
le
Maire
indique que
si
la
maison est démolie,
le
conseil
municipal pouffa
se
projeter
davantage
à
ce
moment-là,
car le
terrain
est
très
spacieux.
Madame
BAUMLE
demande
si
des
devis ont
été demandés
pour
la
démolition.
Monsieur le
Maire
répond
qu'il
a demandé
un devis à I'entreprise ENCER mais
aucun
document
ne
nous est parvenu
à
ce
jour.
Il
précise
que la
démolition
sera
certainement
plus
chère
que
le
montant
donné par
l'assurance
et
que
la
commune
devra engendrer
des
frais
; mais plusieurs devis
seront
fait afin
de
pouvoir
comparer.
2 COM M
U
N E
D' ATTE
NSCHW
I LLE
R
Pv DU
cM
du
2s/11/2022
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
I'unanimité
Approuve
la
décision
de
démolir
la maison 2
rue
du Rhin.
Autorise
le
Maire
à
signer
les
documents afférents.
POINT
NO4
- DECISION
MODIFICATIVE
NO3
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
y
a
lieu
de
faire
une
décision
modificative afin
de
pouvoir
continuer
à
faire
des
paiements
jusqu'au
prochain
budget.
Recette investissement
:
- 100
000 €
à
la ligne 021
+
1
000 € au
chapitre
040
Dépenses
fonctionnement
:
+
27
5OO
€ au
chapitre
012
+
1
000
€
au
chapitrc 042
+
2 500
€ au
chapitre
65
+ 2
000 € au
chapitre
66
+
2
000 € au
chapitre
68
+
65 000 € au
chapitre
011
Dépenses doinvestissement
chapitre
2l
z
-
-100000€
Dépenses
fonctionnement
ligne
023
:
-
- 100000€
Après
en
avoir délibéré,
le
conseil
municipal,
à
I'unanimité
Approuve
la
décision
modificative
no3
Autorise Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents afferents.
3 CO
M M
U
N
E
D'
ATT
E
NSCHW
I LLE
R
PV
DU CM du
2s/11/2022
POINT
NO
5
- OUESTIONS
FINANCIERBS
5.1
: Salle polyvalente
Monsieur
ALLEMANN
explique
que
I'extérieur
de la salle polyvalente
est
quasiment
terminé,
mais
il
reste des pavés
à
I'entrée
qui
posent
problème car
l'herbe
pousse
entre
les pavés
et
les
désherbants
habituels
ne sont
plus
autorisés.
Madame
BAUMLE
rappelle
qu'une
décision
avait
été prise
de
mettre
plus d'arbres
et
de
plantes.
Monsieur
ALLEMANN
explique
que la plantation prévue
ne passait
finalement
pas
mais que les
idées
sont
les
bienvenues si
quelqu'un
en
a.
Madame
FIMBEL
trouve
que
c'est
dommage
de
retirer
les
pavés,
elle
pense
qu'un
Karcher pourrait
faire
le
travail
du
désherbant.
Monsieur
ALLEMANN
parle
des
devis établis par
l'entreprise
Muller
Paysage.
Quatre variantes ont
été
proposées
pour remplacer
les pavés
:
Un
enrobé
noir
au
prix
de
6
075,00
€
HT
soit 7
290,00eTTC
Un
enrobé
rouge
au
prix
de
7 650,00
€ HT soit
9
180,00
€
TTC
Un revêtement
perméable
(URBALITH)
au
prix
de
11
700,00
€ HT soit
14
040,00 €
TTC
Des
dalles 60x40
au
prix
de
l5
420,00
€ HT soit
18
504,00
€
TTC
Monsieur
ALLEMANN
penche
plutôt pour
le
revêtement perméable
plutôt que I'enrobé.
Madame
BAUMLE
trouve
que cela
correspond
à
ce
qu'ils
souhaitent faire, elle
demande
si
des
devis avaient
été
demandés
à d'autres
entreprises.
Monsieur
ALLEMANN
indique
que
l'entreprise était sur
place
et
a
cherché des
solutions.
Madame
FIMBEL
pense
qu'il
aura
choisir
une
couleur
neutre.
Monsieur
ALLEMANN
indique qu'un
nuancier pouffa
être présenté lors du
prochain conseil
municipal
afin
de
définir
la
couleur
du
revêtement.
Il explique
qu'un
rendez-vous
est
programmé la
semaine
prochaine avec I'entreprise
Muller
Paysage et
qu'il
pourra
en
discuter
avec elle.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
Approuve
le devis de I'entreprise
Muller
Paysage
pour
le revêtement perméable
(URBALITH)
au
prix
de
I I
700,00
€
HT soit
14
040,00
€ TTC
Autorise Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents afférents.
4 COMMUNE
D'ATTENSCHWILLER
PV
DU CM du
25/77/2O22
5.2
: Ravalement
de façade
du dépôt
des
sapeurs-pompiers
et
du local technique
Monsieur
ALLEMANN
indique que
la
façade sera
refaite pour
les
trente
ans
du
dépôt.
Les travaux
devront
être terminés au plus
tard
en
juillet
2023.Trois
devis
ont
été demandés
cependant I'entreprise
Stocker s'est
désistée,
il n'en
reste
plus
que
deux.
Peinturest Ehret
au
prix
de
32
068,90
€
HT
soit
38
482,68
€
TTC
Kuntzelmann
au
prix
de
34
I I
7,50
€
HT
soit
40
941,00
€
TTC
Monsieur
ALLEMANN
indique
que
le
crépi
ne
tient
plus car le
produit d'accochage
prévu
en
dessous
n'avait
pas été
posé
lors du dernier
crépissage.
Il
y
a
donc un
risque
de
surplus
chezlasociété
Peinturest
Ehret contrairement
à
I'entreprise
Kuntzelmann
qui I'a
intégré
dans son
devis.
Cependant
si
I'entreprise Kuntzelmann
se
désiste, le
conseil municipal
donne
l'accord
pour
confier
le
chantier
à
l'entreprise
Peinturest
Ehret.
Après
en
avoir
délibéré, le conseil
municipal,
à
I'unanimité
Approuve
le devis de
I'entreprise
Kuntzelmann
au
prix
de
34
117,50
€
HT
soit
40
941,00
€
TTC
Autorise Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents afferents.
5.3
: Solde
l'école
Monsieur
ALLEMANN
parle du
projet
de
changer
les
sols de
l'école
afin d'avoir
moins d'entretien.
Il
indique que I'entreprise
Blauel certifie
que le
sol
corespondra
très
bien pour
une
école
car
le
sol
amorti
le
bruit.
Deux
variantes ont
été proposées
par la société
Blauel
:
Sol synthétique au
prix
de
9
961,26
€
HT soit
I I
953,51
€ TTC
Sol naturel
(Marmoléum)
au
prix
de
l0
063,96
€
HT soit
12
076,75 €
TTC
Après
en
avoir
délibéré, le
conseil municipal,
à
I'unanimité
Approuve
le devis du sol
naturel (Marmoléum)
au
prix
de
10
063,96
€
HT soit
12
076,75 €
TTC
Autorise Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents afferents.
5.4
: Ravalement
de facade
de
l'école
Monsieur
ALLEMANN
indique que
I'arrière de la
façade
est isolé mais
est
défectueux.
Il
y
a
deux
possibilités:
soit
ilfautenlever
I'isolation eten
remettre
avantde refaire
le
crépi, soit
laissertelquel
et
remettre du
crépi
par-dessus.
L'entreprise
Peinturest Ehret propose
le
ravalement
de façade au
prix
de
36
919,76
€ HT
soit
44
303,71
€
TTC
avec
une
variante
pour
I'isolation
défectueuse
au
prix
de 42794,70
€ HT
soit
5l
353,71
€
TTC.
5 CO
M M
U N
E
D' ATT ENSCHW
I LLE
R
Pv
DU
cM
du
25/11/2022
L'entreprise
Kuntzelmann
n'a qu'une
seule
proposition
d'un
montant
de
44 043,00
€ HT
soit 52 851,60
€ TTC. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
I'unanimité
Approuve
le
devis de I'entreprise Peinturest Ehret
au
prix
de
42
794,70
€
HT
soit
5l
353,71€ TTC
Autorise Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents afferents.
5.5
: Escalier de
l'école
maternelle
Monsieur
ALLEMANN
parle
de
l'escalier qui
donne
accès à
l'école
maternelle.
Il
y
a
un
espace de
trois
centimètres
entre
le mur et
I'escalier de ce
fait,
il commence
à
pencher
vers
I'extérieur.
Monsieur
ALLEMANN
indique
qu'un
devis
a
été
fait
par
l'entreprise Ranieri
au
prix
de
7
350,00
€
HT
soit
8
820,00
€
TTC.
Monsieur
ALLEMANN
propose
de
demander un second
devis pour
une
autre
variante.
Madame
BAUMLE
indique
qu'il
est
difficile
de
prendre une
décision
s'il
n'y
a
aucun
comparatif
et
demande la
période
prévue
pour
les
travaux. Monsieur
ALLEMANN
parle
de le
faire
pendant
l'été
2023
donc
le
temps
presse.
Il
précise également que
Ranieri
est une
entreprise
très
fiable
et
sérieuse.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
I'unanimité
Approuve
le devis de
l'entreprise
Ranieri
au
prix
de
7 350,00
€
HT
soit 8 820,00 €
TTC
Autorise Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents afÏérents.
5
6'Issrre
de secours
à
l'
le ef
fermefrrre
drr
nréal
Monsieur
ALLEMANN
indique
que
l'école
a demandé une
issue
de
secours
par
l'arrière
mais que
le
projet
est
impossible car le
système de
chauffage
se
situe
à
I'arrière.
Il
précise que ce serait le moment
de
faire
des
travaux puisque d'autres
sont déjà prévus.
Madame
BAUMLE
rappelle
que
I'issue
de secours est
quelque
chose de
très
important.
Monsieur
le
Maire
propose
de
faire
venir
un
expert
de la
sécurité
afin
de
voir
si
tout
est dans
les
normes.
Il
indique
également
qu'il
va
appeler
la
commission
de
sécurité
aftn d'en
être bien sûr.
Madame
BAUMLE
indique
que cela dépend de
la fermeture ou non du
préau.
Madame
FIMBEL
indique
qu'elle
trouve
inutile
de
fermer
le préau.
Madame
BAUMLE
trouve
que
cela
permettrait
de
rassembler
les
deux bâtiments. Madame
FIMBEL
se
demande si
ce
projet
comporte
une
réelle
utilité.
Madame
BAUMLE
indique que
les
enfants
doivent
traverser le préau
pour
se
rendre aux
toilettes,
elle
insiste
sur
I'aspect sécuritaire.
6 COM
MUNE
D'ATTENSCHWILLER
PV
DU
cM
du
2s/11/2022
Madame
FIMBEL
trouve
cela
dommage
de
mettre
une
baie
vitrée
en
double
vitrage
sans
aucune autre
isolation
car ça ne permettra
pas
d'isoler
davantage.
Monsieur
ALLEMANN
propose
de
demander
également à
I'expert
sécurité
s'il
y
a
un intérêt
de
fermer
ce préau.
Madame
BAUMLE
pense
qu'il
faut
vraiment y réfléchir
et
également
voir
avec
la
directrice
de
l'école.
Monsieur
ALLEMANN
insiste pour
I'intervention d'un
expert sécurité,
Monsieur
le
Maire
est
d'accord
avec
cette
idée.
5.7
: Zinguerie
du
toit
du
préau et
escalier
de secours
extérieur.
Monsieur
ALLEMANN
indique
qu'il
faut
s'occuper de la
zinguerie
du
toit
du
préau
car elle
est
cassée
et
rouillée
au niveau
des
gouttières, cependant
les descentes des
gouttières sont encore en bon état.
Il
y
a
une
infiltration
d'eau provenant
du
toit
du
préau
de ce
fait,
la
couverture
devra être
refaite.
L'entreprise
Hengel
a
déjà envoyé
un
devis
doun
montant
de 24706,16
€
HT
soit
29
647,39
€
TTC.
Monsieur
ALLEMANN
indique
qu'un
deuxième devis devrait arriver pour
le
prochain conseil
municipal.
Madame
FIMBEL
propose
de
demander un
devis
à
la société
Ranieri également, Monsieur
ALLEMANN
accepte
sa
proposition.
Actuellement, I'issue
de secours
de
l'école
se
situe sur le
toit
du
préau, en
cas
d'urgence
les enfants
doivent sortir
et attendre
les
pompiers sur le
toit.
Monsieur
ALLEMANN
propose
de
créer un
escalier.
Un devis
a
été
établi
par
I'entreprise Roman
au
prix
de26
650,00
€
HT
soit
3l
980,00 €
TTC.
Un
second
devis
sera présenté au
prochain conseil
municipal.
5
R
' Remnlqôêffiênf
hqllonf
rla lo nl^nhp
rlp ltÉ-lioo
Monsieur
le
Maire informe
le
conseil
municipal
qu'il
y
a
eu un
problème
avec le
battant
de la
cloche qui
est cassé.
Un devis
a été
établi
par
I'entreprise
Sonorest
d'un
montant
de
3
289,20
€
HT
soit
3
947
.04
e
TTC.
Monsieur
le
Maire
précise
que peu de sociétés
s'occupent
de
ce
type
de
réparation.
Après en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
I'unanimité
Approuve
le devis de
l'entreprise
Sonorest
d'un
montant
de
3
289,20
€
HT
soit
3
947.04
€
TTC
Autorise Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents afférents.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'ila
eu
un rendez-vous avec
Monsieur
DOUMAX
concernant
les
travaux
d'exploitations
des
forêts.
Des
travaux
de
plantation
sont prévus
au
prix
de
2
850€
HT.
7 COMMU
NE D' ATTENSCHW
ILLE
R
PV
DU CM du
25/77/2022
ll y
a
également
des
honoraires
à
payer:
368,74
€ HT soit
442,49
€
TTC
pour
les
travaux
patrimoniaux
et
I 042,50
€
soit
I 251
€
TTC
pour
les
travaux
d'exploitations.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
y
a
une
augmentation
de
la
redevance de
chasse à
prévoir.
Il
informe
également que
des
coupes de
bois
sont prévues
pour
I'année prochaine.
Après
avoir
délibéré, le conseil
municipal,
à
I'unanimité
Décide d'accepter
les
travaux et
les
honoraires transmis par
l'ONF
Autorise
le
maire
à
signer
les
documents afférents.
prrrNT
No
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I)E'\.rF'pstr'
MBNT
ET
AUG
MF'NT
ÀTIfrN
DF',
I,
À
TAXR
D'
AMtr',NÀGT',MF',NT
Monsieur
le
Maire
explique que
la
loi
sur
le
reversement
de
la taxe
d'aménagement
à
Saint- Louis
Agglomération a été
annulée
le 24
novembre 2022. De ce
fait,
il n'y
a
donc
plus lieu
de
faire
une
augmentation
de la
taxe d'aménagement. MMISSION
D
La
parole
est
donnée
à
Madame
FIMBEL
qui
présente le
compte
rendu
des
commissions
de
construction
ayant
eu
lieu
le
24
octobre 2022 et le 25
novembre2022 à
19h30.
POINT
NO
_
DIVERS
I 0-l
: Char
de
carnaval
Monsieur
le
Maire
expose
la
demande de
Monsieur
GUERRERA
concernant
une
fête
qu'il
souhaiterait
organiser
avec son
char
de
carnaval.
Monsieur
ALLEMANN
explique
la conversation téléphonique
qu'il
a
eu avec le concerné
; il
souhaite
faire
une
fête avec
une
vente
de
boissons.
Madame
FIMBEL
indique
que
I'autorisation
a
déjà
été
donnée
à
plusieurs
associations
pour diverses
Ëtes
du
même
type.
Monsieur le
Maire
demande
si
c'est
une
association
et
si
son siège
social
se
situe
à
Attenschwiller.
Madame
BAUMLE
trouve
que cela manque
d'informations.
Madame
FIMBEL
indique
qu'il
faudrait
lui
proposer un rendez-vous
en
mairie.
8 COMMUNE
D'ATTENSCHWILLER
pV
DU CM du
25/11/2022
10.2 ;
Remerciements
Monsieur
le
Maire
indique
que la
mairie
a reçu
des
remerciements
pour I'excursion
organisée
pour
les
séniors
ainsi que
pour
les
paniers
garnis apportés lors
des
anniversaires.
10.3 :
Illuminations
Madame
BAUMLE
demande
si
les
illuminations
sur
les façades
de la
mairie
resteront
de
couleur
bleu,
blanc, rouge
car
il avait
été
discuté
de
mettre
les
lumières
en
blanc
pour
la
période
de
Noë|.
Monsieur
le
Maire explique
que
les
couleurs rappellent le
drapeau
français mais que la
seconde façade
est
illuminée
en
blanc.
Il
indique que
les
mairies
sont généralement aux couleurs
du
drapeau mais
que
d'autres couleurs sont
possibles.
Madame
BAUMLE
rappelle
la
décision
qui
a
été
prise concernant
l'illumination
du
bâtiment
de
la
mairie,
que
les
couleurs du
drapeau ne
seront
mises que
pour
la fête nationale ou
le
I I
novembre.
Madame
WAFFLARD
explique
qu'elle
est dérangée
car I'heure
est à
la sobriété énergétique.
Monsieur
ALLEMANN
précise
que
tous
les
lampadaires
sont en
lumière
LED
et sont
donc plus économiques
que
des
ampoules
classiques.
Monsieur
le
Maire
indique que
la
commune éteint
un
lampadaire
sur deux. Monsieur
ALLEMANN
précise
également
que
depuis
le
passage
à
I'heure
d'hiver,
les
lumières
sont éteintes de
23h
à
6h
au
lieu
de
th
à 5h.
Madame
BAUMLE
indique que
les
illuminations
n'ont
pas
besoin
d'être
éteintes
mais
que ce
n'est
pas
cohérent
avec
la
conjoncture actuelle.
Elle avait
compris que
l'illumination
était
prévue
uniquement
pour
NoëI, non
pas
pour toute l'année. Elle
pense
qu'il
y
a eu une incompréhension au
moment
de
la
prise
de
décision.
Madame
FIMBEL
demande
quelle couleur serait
la
meilleure,
Madame
BAUMLE
répond
qu'une
lumière
blanche chaude
serait
préferable.
Monsieur
LUDWIG
propose
de
faire
changer la couleur
de
temps
en
temps,
il propose de
procéder
à
un
changement le 6 décembre lorsque les
illuminations
de
Noël s'allumeront.
Madame
BAUMLE
propose de
modifier
la couleur
des
illuminations
le temps
de
Noël afin
de ne
pas
surcharger la
mairie.
10.4 :
Déchets verts
Monsieur
ALLEMANN
demande
s'il
serait possible de
refaire I'entrée
des
déchets verts
car
il y
a
un
trou
qui
se
remplit
constamment
d'eau par
temps
pluvieux. Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
faut
contacter
Saint-Louis Agglomération.
Monsieur
LUDWIG
précise
que
des
camions viennent
décharger
à
la
déchetterie
et de
ce
fait
ils abîment
beaucoup I'entrée.
I CO
M M
U
N E
D'
ATT
E
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SCHW
I LLE
R
Pv
DU CM du
25/11/2022
Monsieur
LUDWIG
demande
s'il
ne
faudrait
pas imposer une
limitation
de vitesse
sur
la
route
juste
devant car
les
automobilistes
roulent
très
vite
à
cet
endroit. Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
contactera
la
CAE.
L'ordre
du
jour
étant épuisé,
Monsieur
le
Maire clôt
la
séance
à23h07.
Le prochain conseil
municipal
est
fixé
au
vendredi
20
janvier
2023
à
20h00.
10 COM M
U
N
E D'ATTENSCHWILLER
Pv DU CM
du
25,/71/2022
Tableau
des
signatures
pour
I'approbation
du
procès-verbal
des
délibérations
du conseil
municipal
de
la
COMMUNE
D'ATTBNSCHWILLER
de la
séance
du 25 novembre
2022
Procuration
Oui,
à
M.
BAUMLE Oui,
à
WAFFLARD
S.
Signature
Absent
excusé
Absent
excusé
Absent
excusé
Absente non
excusée
Qualité
Maire Adjoint
au
Maire
Adjoint
au
Maire
Conseiller Municipal Conseillère
Municipale
Conseiller
Municipal
Conseiller
Municipal
Conseiller Municipal Conseiller
Municipal
Conseillère
Municipale
Conseillère
Municipale
Nom et
prénom
WIEDERKEHR
Denis
FIMBEL
Katia
ALLEMANN
Christian
SAUNIER
Edouard
BAUMLE
Myriam
CHEVAL
Guy
HUMM
Kévin
JURET
Josiane
LUDWIG
Claude
SUTTER Anne-Catherine WAFFLARD
Stéphanie
11