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Conseil Municipal - CM 2024 04 04
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Éloy-de-Gy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2024 04 04)
Thèmes du document : Logement, Union Européenne, Démocratie,
Séance
du
jeudi
4 avril
2024
Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Secrétaire
: Ludovic
MAHÉ
Ordre
du
jour >
Location
du
Bar-Restaurant
> Organisation
des
élections
européennes
du
09/06/2024
> Organisation
de
la matinée
citoyenne
> Organisation
du
13 juillet
> Divagation
des
chiens
sur
la voie
publique
> Questions
diverses
+ Présents
: Gilles
BENOIT,
Ludovic
MAHÉ,
Yolaine
LAUGERAT,
Olivier
de
BRIE,
Claudine
CHEMIERE,
Denis
PEAUDECERF,
Germaine
de
BENGY,
Régis
VAULLERIN,
Pascal
RENARD,
Régis
MENNESSIER,
Dominique
PERRAGUIN,
Sébastien
CHABOT,
Angélique
HOET
*__ Absents
avec
pouvoirs
: Jean-Baptiste
QUINDROIT
pouvoir
à Angélique
HUET
Marie
CALURAUD
pouvoir
à Ludovic
MAHE
Anita
AKRETCHE
pouvoir
à Claudine
CHEMIERE
Françoise
JACQUET
pouvoir
à Olivier
DE
BRIE
Chrystèl
GOND
pouvoir
à Régis
MENNESSIER
Monsieur
le Maire
demande
à ajouter
à l'ordre
du
jour
- Le
dépôt
de
garantie
de
l’ancien
locataire
du
Bar-Restaurant
L'ensemble
du
Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité
La
séance
est
ouverte
à 19
h 00
par
le Maire.
Monsieur
le Maire
énonce
l'ordre
du
jour
et demande
aux
membres
du
conseil
s'il
peut
y avoir
conflit
d’intérêts
quant
aux
sujets
abordés
Page
1 sur
4 Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
14
mars
2024
Monsieur
le Maire
demande
si des
membres
du
Conseil
ont
des
remarques,
questions
ou
précisions
à apporter
au
compte-rendu,
aucune
remarque
n'étant
faite,
celui-ci
est
approuvé
et signé.
D Location
du
Bar-Restaurant
Monsieur
le Maire
rappelle
que
suite
à la
rupture
du
bail
par
l’ancien
locataire
il y
a deux
candidatures
pour
la reprise
de
ce
local
commercial.
Après
étude,
c’est
le projet
de
la SAS
La
Pause
du
Comptoir
qui
est
proposé
aux
élus,
le loyer
mensuel
a été
réévalué
à 720,00
euros
TTC
Le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
avec
17
voix
pour
et 1
abstention,
approuve
- la
reprise
du
bar-restaurant
par
la
SAS
La
Pause
du
Comptoir
- le
montant
mensuel
du
loyer
de
720,00
euros
TTC
IT)
Dépôt
de
garantie
Monsieur
le Maire
rappelle
que
suite
à la
rupture
du
bail
commercial
par
l’ancien
locataire
et l’état
de
la créance
de
celui-ci,
il est
nécessaire
de
valider
la restitution
ou
la non
restitution
du
dépôt
de
garantie
verser
le 11
avril
2017
pour
un
montant
de
500,00
€.
Le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
décide
la non
restitution
du
dépôt
de
garantie
à Monsieur
Hubert
VINADELLE
IT)
Elections
Européennes
Les
élections
européennes
auront
lieu
le dimanche
9 juin
2024
avec
un
seul
tour.
Les
deux
bureaux
de
vote,
Centre
Bourg
et Bourgneuf,
seront
ouverts
de
8h
à 18h.
Monsieur
le Maire
demande
aux
élus
présents
de
se positionner
sur
un
lieu
et un
créneau
horaire
pour
la tenue
des
bureaux
de
vote.
Quatre
groupes
de
trois
personnes
sont
nécessaires
sous
la
responsabilité
des
deux
présidents
de
bureau.
Monsieur
le Maire
va
solliciter
les
élus
absents
à ce
conseil
municipal.
Les
quatre
groupes
sont
quasiment
constitués.
Page
2 sur
4 IV)
Opération
« Nettoyons
notre
village
»
Claudine
CHEMIERE
rappelle
que
la matinée
citoyenne
aura
lieu
le samedi
13
avril
2024
avec
un
rendez-vous
à 8h30
salle
du
conseil
à la
mairie.
Elle
demande
aux
élus
de
se prononcer
sur
leur
présence
ou
non
à cette
opération.
Une
communication
a été
largement
diffusée
auprès
des
habitants
de
la commune
pour
participer
à
cette
bonne
action.
V)
Organisation
du
13
juillet
Deux
options
se dessinent,
Monsieur
le Maire
:
-le
samedi
13
juillet
pour
l’apéritif
républicain
à 18h30
et repas
à la
suite
ou -le
dimanche
14
juillet
à 11h
pour
l’apéritif
républicain
et repas
à la
suite
Une
décision
devra
être
prise
rapidement
pour
l’option
retenue
et préparer
l’organisation.
VD)
Divagation
des
chiens
sur
la voie
publique
Confronté
à ce
phénomène
récurrent,
après
avoir
informé
largement
sur
la divagation
des
chiens
et face
à l’irresponsabilité
de
quelques
propriétaires,
il est
proposé
en
Conseil
municipal
de
mettre
en
place
une
indemnité
d’un
montant
de
40,00
euros
après
récupération
de
l’animal
et
mise
au
chenil
communal.
Cette
indemnité
sera
applicable
dès
à présent,
une
information
sera
diffusée
sur
nos
supports
habituels. Le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
à l’unanimité
-approuve
l’indemnité
de
40,00
€ versé
par
le propriétaire
du
chien
gardé
au
chenil
communal
VIN)
Questions
diverses
- La
vente
de
la parcelle
rue
des
Terres
Rouges
sera
signée
le 12
avril
chez
le notaire
pour
un
montant
de
17
000
euros.
- Monsieur
le Maire
rappelle
la possibilité
de
visiter
gratuitement
et sur
rendez-vous
le centre
Page
3 sur
à de
tri.
Une
visite
très
enrichissante
dans
laquelle
on
apprend
notamment
que
25%
des
déchets
issus
des
bacs
jaunes
est
rejeté
du
fait
de
la négligence
des
personnes.
La
Communauté
de
Communes
des
Terres
du
Haut
Berry
travaille
sur
une
communication
plus
précise
et détaillée
sur
le contenu
à déverser
dans
les
bacs
jaunes.
- L’enfouissement
de
la ligne
moyenne
tension
est
en
cours
à Bourgneuf.
- La
prochaine
Commission
Communication
et Développement
Informatique
aura
lieu
le
jeudi
11
avril
2024.
- Un
point
est
demandé
sur
l’avancement
du
projet
majeur
Cantine-Garderie
auquel
Monsieur
le
Maire
répond
que
les
appels
d’offres
ont
été
lancés,
les
entreprises
ont
pris
contact,
des
visites
du
site
sont
déjà
effectuées
et
d’autres
sont
d’ores
et
déjà
prévues.
Les
demandes
de
subventions
ont
toutes
été
déposées.
- Une
explication
est
demandée
sur
le déploiement
du
nouveau
logiciel
pour
l'inscription
des
enfants
à la
garderie
et à
la cantine.
Monsieur
le
Maire
explique
c’est
en
phase
de
test
et
que
chaque
famille
doit
impérativement
créer
son
compte
via
le lien
afin
de
détecter
tous
dysfonctionnement
avant
la mise
en
application
définitive.
La
date
du
prochain
Conseil
Municipal
est
à fixer.
à définir
La
séance
est
levée
à 21h
Le
Secrétaire
Le
Maire,
Les
Membres
Ludovic
MAHÉ
Gilles
BENOIT
Page
4 sur
4