Ordre du Jour - qyg56gwneef9ce

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Ordre du Jour - qyg56gwneef9ce Document publié le Jeudi 1 février 2018 par la commune de Bouranton. Lien du pdf (Ordre du Jour - qyg56gwneef9ce)Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Logement, Département de

l'Aube

République Française

COMMUNE DE BOURANTON

Nombre de

membres en

exercice: 14

Présents : 14

Votants: 14

Séance du 01 février 2018

L'an deux mille dix-huit et le 01 février l'assemblée régulièrement convoquée le 25 janvier 2018, s'est réunie à 20h00 sous la présidence de M. Michel VOLHUER Maire.

Sont présents: Michel VOLHUER, Nadine ROBIN, William GUBLIN, Bruno HERARD, Véronique SOLAY, Cédric COULON, Françoise PARISOT, Nicole BARRET, Christophe DUXIN, Céline HENRION, Jean-Marc MARCHAL, Francine GUBLIN, Didier GUBLIN, Alexandre HENRION (arrivé à 21 h)

Représentés:

Excusés:

Absent:

Secrétaire de séance: Françoise PARISOT

Ordre du jour

- présentation par la Commission des bâtiments des propositions de travaux à engager en 2018

- organisation des préparatifs / inauguration de l'église

- enrichissement du site internet

- renouvellement des mandats /membres de l'Association Foncière - Avenant /lot 2 charpente bois / travaux église

- Questions diverses

1. Objet : Approbation du Procès-Verbal de la 1ère réunion du Conseil Municipal du 19 octobre 2017 (désignation des délégués / élections sénatoriales).

Le Conseil Municipal décide d’approuver à l’unanimité le procès-verbal de la réunion du 19 octobre 2017.

2. Objet : Approbation du Procès-Verbal de la 2ème réunion du Conseil Municipal du 19 octobre 2017 (conseil municipal ordinaire)

Le Conseil Municipal décide d’approuver à l’unanimité le procès-verbal de la réunion du 19 octobre 2017.

3. Objet : Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 07 novembre 2017

Le Conseil Municipal décide d’approuver à l’unanimité le procès-verbal de la réunion du 07 novembre 2017.4. Objet : Proposition de travaux à engager en 2018.

Exposé

M. le Maire présente aux membres du Conseil Municipal les réflexions de la Commission « travaux » quant au programme de travaux à engager au cours de l’exercice 2018. Il s’agit de fixer une prospective sur plusieurs exercices puisque ces travaux se poursuivront (et seront achevés) sur les exercices à venir.

- 1er projet : démonter la maison dite « Maison de René » située en bordure de la rue de l’école à proximité du parking de l’école.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et après en avoir délibéré :

- accepte à l’unanimité des conseillers présents le démontage de la maison dite « Maison de René ».

- 2ème projet : transférer les Sapeurs-pompiers (personnel et matériel) dans un autre local.

Dans le cas où cette option est retenue il convient ensuite de se positionner sur le type de local à créer (qui pourrait être positionné sur la parcelle de « René ») mis à disposition des sapeurs-pompiers volontaires.

Il peut s’agir soit d’un bâtiment de type préfabriqué métallique (sans dalle et sans fondation) soit d’un bâtiment de construction traditionnelle.

Le coût d’un bâtiment métallique de 120 m2 environ est de + 70 000 € selon les devis reçus. En ce qui concerne la construction traditionnelle son coût est d’environ 60 000 €.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et après en avoir délibéré :

- accepte le principe de délocalisation du CPI (personnels et les matériels (ainsi que véhicules) dans un autre local.

- retient l’option de la construction traditionnelle en ce qui concerne le local à créer à mettre à disposition des Sapeurs-pompiers du CPI.

- 3ème projet : poursuivre les travaux d’enfouissement des réseaux rue de l’école, de modification de l’éclairage public rue du Bout d’Enfer, et de pose d’un éclairage public place du Village et aux abords de l’église.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et après en avoir délibéré :

- accepte à l’unanimité des conseillers présents la poursuite des travaux d’enfouissement sur les voies et places précitées.5. Objet : Avenant n° 1 / travaux de restauration de l’Eglise Saint-Pierre (croisée, transepts, chœur, sacristie et finition de la nef) / tranche 2.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et après en avoir délibéré :

VU les travaux de restauration de l’Eglise Saint-Pierre (croisée, transepts, chœur, sacristie et finition de la nef / tranche 2),

VU l’ordonnance en date du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics,

VU le décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et notamment les articles 27 et 34et 39,

VU l’avis d’appel public à la concurrence publié dans un journal d’annonces légales et déposé sur une plate-forme de téléchargement,

VU la délibération en date du 22 novembre 2016 désignant les entreprises chargées d’effectuer les travaux,

VU le projet d’avenant n°1 pour le lot n°2 « Charpente bois»,:

CONSIDERANT que pour l’ensemble du projet ces travaux supplémentaires restent inférieurs au seuil des procédures formalisées,

CONSIDERANT que cet avenant ne bouleverse pas l’économie du projet,

ADOPTE le projet de travaux supplémentaires pour un montant total de 2 525.29 € HT,

AUTORISE M. le Maire à signer tous documents liés à l’avenant n°1 du lot n°2 « Charpente bois»,

DIT que cette délibération sera transmise à Madame la Préfète de l’Aube.

6. Objet: Amortissement des travaux réalisés par le S.D.E.A. / année 2017.

Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, et après en avoir délibéré :

Lot Titulaires du marché Montants

Lot n°1

« Charpente bois»

Entreprise A.C.C

37 rue de la Gare

10270 Lusigny-sur-Barse

Offre de base : 65 350.09 € HT

Plus value : 2 525.29 € HT

Nouveau montant :

67 875.38 € HTVU les dépenses réalisées en 2017 pour l’extension des réseaux publics de distribution d’électricité, d’éclairage public et de télécommunication rue de la Fontaine Saint-Pierre pour un montant total de 39 352.76 € (mandats n°166, n°167 et n°168 du Budget Général exercice 2017),

CONSTATANT que ces opérations doivent être amorties,

DECIDE de fixer la durée d’amortissement à un an,

DIT que les écritures comptables sont les suivantes :

- C / 28041582 (040): 39 352.76 € (recette)

- C / 6811 (042): 39 352.76 € (dépense)

CHARGE M. le Maire de passer les écritures comptables correspondantes sur l’exercice 2018.

7. Objet : Participation communale / voyage en Angleterre de l’école primaire de Laubressel / période du 28 mai 2018 au 01 juin 2018.

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que l’école primaire de Laubressel organise un voyage en Angleterre du lundi 28 mai au vendredi 01 juin 2018 pour les classes de CE2, CM 1 et CM 2 soit 50 élèves. 12 élèves domiciliés sur la Commune de Bouranton sont concernés par ce séjour.

Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, et après en avoir délibéré:

DECIDE de participer à hauteur de 100.00 € par enfant domicilié sur la Commune de Bouranton pour ce séjour soit une subvention de 1 200.00 € (12 enfants X 100.00 €),

DIT que cette subvention sera versée à la Coopérative scolaire de l’Ecole primaire de Laubressel,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer le mandat correspondant.

8. Objet : Renouvellement des membres composant ’Association Foncière de Remembrement de Bouranton.

Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, et après en avoir délibéré:

VU le courrier reçu informant qu’il convenait de renouveler les membres du Bureau composant l’Association Foncière de remembrement de Bouranton dont le mandat expire à compter du 28 février 2018,

VU les statuts de l’Association Foncière de Remembrement de Bouranton,CONSIDERANT que outre les membres de droit que sont le maire (ou un conseiller municipal désigné par lui) et le Directeur Départemental des territoires (ou son représentant), le Bureau est constitué de 3 membres désignés par le Conseil Municipal et de 3 membres désignés par la Chambre d’Agriculture (le cas échéant sur proposition du Conseil Municipal),

DESIGNE les propriétaires suivants:

- M. Pascal Hérard,

- M. Patrick Henrion

- M. Sébastien Beuve

PROPOSE à M. le Président de la Chambre d’Agriculture les propriétaires suivants :

- M. Didier Couche

- M. Olivier Semence

- M. Matthieu Volhuer

PRECISE que le membre de droit est M. le Maire de Bouranton,

DIT que cette délibération sera adressée à M. le Président de l’Association Foncière de Remembrement de Bouranton et une copie adressée à M. le Directeur, Direction Départementale ders Territoires de l’Aube.

9. Objet : Approbation du projet de rapports d’évaluation financière de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).

Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, et après en avoir délibéré:

VU le projet de rapports d’évaluation financière de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT),

VU l’ordre du jour (mise en conformité de subventions, transfert des services assainissement de sept communes, poursuite du régime spécial de reversement partiel de la fiscalité éolienne par la Cté de Communes Seine Melda Coteaux, transfert de 20 zones communales d’activités économiques et du Pôle gare à Troyes),

APPROUVE le projet de rapports précités.

Questions et informations diverses

Quelques dates à retenir :

- 24 mars 2018 : nettoyage de Printemps

- 21 avril 2018 : inauguration de l’église (voir pour organiser une messe si l’évêque est présent). L’invitation concernerait les entreprises, l’architecte ainsi que toutes les personnes publiques qui ont participé au financement des travaux des 2 tranches.

La soirée pourrait être l’occasion d’organiser une manifestation basée sur des chants gospels ou bien une chorale voire des cors de chasse.- 23 juin 2018 : fêtes des écoles du regroupement pédagogique à Bouranton

Escalier de la mairie : différents devis ont été présentés en ce qui concerne la pose d’une main courante. Le croquis lié à ce qui va être réellement posé sur le garde-corps existant va être adressé à tous les conseillers municipaux pour validation.

En ce qui concerne la porte de la Mairie (par la rue de l’école / ancien logement) il est décidé de changé le carreau du bas (par un panneau opaque). Le vitrage du carreau du haut (ainsi que l’imposte) seront également changés.

Le site internet va poursuivre son enrichissement à destination des habitants.

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L’ordre du jour étant épuisé, la séance du conseil municipal du 01 février 2018 est levée à 23h00