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unknown - hic66ntnsxkp&mime=application%2Fpdf&originalname=2
Arrêté - 2w965pfu7eba&mime=application%2Fpdf&originalname=2
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - 2017 283 CR D cisions prises par la Pr sidente
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - 2017 283 CR D cisions prises par la Pr sidente)
Thèmes du document : Transports, Logement, Culture et patrimoine,
\ à
Vallée
Loan
UD
ave EL
Serre
PORÇON
MORE
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 27
Présents
: 23
Absents
: 4
- dont
suppléés
: 0
- dont
représentés
: 4
Votants
: 27
- dont
«
pour
»
: 27
- dont
«
contre
»
: 0
- dont
«
abstention
»:
0
| EXTRAIT
DU
REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE COMMUNAUTE
|
L'an
deux
mille
dix
sept,
le dix
neuf
décembre
à
17
heures,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
la
Communauté
de
Communes
«
Vallée
de
l’'Ubaye
Serre-
Ponçon
»
dûment
convoqués
le
15
décembre
2017
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
réunion
du
Rechastel
à
La
Bréole
04340
Ubaye
Serre-Ponçon
sous
la présidence
de
Mme
VAGINAY
Sophie.
PRESENTS
:
Mmes
ALLEMANDI
Florence,
LAE-ESMENJAUD
Marie-Hélène,
STUPNICKI
Josiane,
PIGNATEL
Agnès,
ESPANET
Martine,
OKROGLIC
Dominique,
MM.
BOUGUYON
Yvan,
FRELASTRE
Jean-Michel,
MARTIN-CHARPENEL
Pierre,
PAYOT
Jean-Michel,
BERCHER
Francis,
MARTIN
Jacques,
DELOINCE
Michel,
GILLY
Lucien,
MASSE
Roger,
PELLOUX
Jacques,
MILLION-ROUSSEAU
Daniel,
BEHETS
Jan,
BULTEL
Jean-Pierre,
KLETTY
Guy,
BOUVET
Patrick
et
FERRON
Jean. EXCUSES:
Mmes
ANDRE
Michèle
ayant
donné
pouvoir
à
M.
Pierre
MARTIN-
CHARPENEL,
BOISSE
Sandrine
ayant
donné
pouvoir
à
M.
GILLY
Lucien,
MM.
BAGUE
Patrice,
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
VAGINAY
Sophie
et
M.
NICOLAS
Yves
ayant
donné
pouvoir
à
FERRON
Jean.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
BOUGUYON
Yvan. Délibération
n°2017
/ 283
OBJET
:
COMPTE-RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LA
PRESIDENTE
EN
VERTU
DES
DELEGATIONS
QUI
LUI
ONT
ETE
DONNEES
PAR
LE
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
DU
10
JANVIER
2017.
Le
Conseil
de
Communauté,
VU
sa
délibération
n°2017/10
du
10 janvier
2017.
Après
délibéré,
+
PREND
ACTE
des
décisions
de
la
Présidente
visées
ci-dessous
:
-Décision
2017/007
du
24/7/2017 :
REPORTAGE
PHOTOGRAPHIQUE
SUR
LES
FORTIFICATIONS
EN
VALLEE
DE
L'UBAYE
SERRE-PONCON
« GARDIEN
DES
CIMES
»
POUR
UN
MONTANT
DE
7
270.00
€
HT
AUPRES
DE
M.
Michel
EISENLOHR.
-Décision
2017/008
du
25/07/2017 :
TRAVAUX
DE
TERRASSEMENT
SUR
PISTE
A
L’ARRIVEE
DU
TSD
ET
AU
DEPART
DE
LA
PISTE
DES
3
CANARDS
STATION
DU
SAUZE
POUR
UN
MONTANT
DE
28
790.00
€
HT
AUPRES
DE
LA
SARL
TRON
Stéphane.
Cette
décision
annule
et
remplace
la
décision
2017/003
prise
le
23/6/2017
-Décision
2017/009
du
11/09/2017 :
RENOVATION
DU
MUSEE
DE
SAINT
OURS
POUR
UN
MONTANT
DE
37
704.50
€
HT
AUPRES
DE
EIFFAGE
TP.
- Décision
2017/010
du
15/9/2017
:
AMO
POUR
LA
RÉGULARISATION
ADMINISTRATIVE
DE
LA
DECHETTERIE
DE
PLAN
LA
CROIX
POUR
UN
MONTANT
DE
6
850
€
HT
(Tranche
Ferme
et
Tranche
Conditionnelle)
AUPRES
DE
SAUNIER
INFRA
-Décision
2017/010
B
du
25/09/2017
:
ACQUISITION
VOITURE
DUSTER
DACIA
POUR
UN
MONTANT
DE
9 833.33
€
HT
AUPRES
DU
GARAGE
DE
RESTEFOND.
-Décision
2017/011
du
02/10/2017 :
ACQUISITION
CHALET
ACCUEIL
MOBILE
SITE
DE
LARCHE
POUR
UN
MONTANT
DE
20
000.00
€
HT
AUPRES
DE
EURO
TINY
HOUSE
SAS.
-Décision
2017/012
du
09/10/2017
:
DRAINAGE
DU
BATIMENT
SERVICE
TECHNIQUE
POUR
UN
MONTANT
DE
9 500.00
€
HT
AUPRES
DE
EUROP
TP.
-Décision
2017/013
du
12/10/2017
:
ENNEIGEMENT
ARTIFICIEL
ALIMENTATION
ELECTRIQUE
DU
BOOSTER
AVEC
POSTE
TR
POUR
UN
MONTANT
DE
101
758.00
€
HT
AUPRES
DE
ENGIE
INEO.
C.C.V.U.S.P.
Séance
du
19
décembre
2017 - Décision
2017/0144
du
12/12/2017
EMPIERREMENT
PLATEFORME
ZA
LES
TERRASSES
POUR
UN
MONTANT
DE
6 400
€
HT
AUPRES
DE
SARL
ROLLAND
- Décision
2017/015
du
12/12/2017
LOCATION
DE
VEHICULES
POUR
PERSONNELS
DES
STATIONS
POUR
UN
MONTANT
DE
7 054.84
€
HT
AUPRES
DE
MONDET
LOCATION
- Décision
2017/016
du
13/12/2017
COMMANDE
TENUES
DE
TRAVAIL
POUR
UN
MONTANT
DE
6
751.71
€
HT
AUPRES
DE
ETS
ABRAM
PRO.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance
les jour,
mois
et
an
que
ci-dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
La
Présidente,
Mme
Sophie
VAGINAY
C.C.V.U.S.P,
Séance
du
19
décembre
2017