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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - 2017 198 CR D cisions prises Pr sidente R gie
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - 2017 198 CR D cisions prises Pr sidente R gie)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Outre-mer, Banque,
\
Ubayé!=. Serre-Poñçon SR
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 27
Présents
: 22
Absents
: 5
- dont
suppléés
1
- dont
représentés
2
Votants
: 25
- dont
«
pour
»:
25
- dont
«
contre
»:
0
-
- dont
abstention
0
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
L'an
deux
mille
dix
sept,
le vingt
cinq
juillet
à
17
heures,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
la
Communauté
de
Communes
«
Vallée
de
l’Ubaye
Serre-
Ponçon
»
dûment
convoqués
le
21
juillet
2017
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
réunion
de
la
Maison
de
la Vallée
sous
la présidence
de
Mme
Sophie
VAGINAY.
PRESENTS
:
Mmes
ANDRE
Michèle,
LAE-ESMENJAUD
Marie-Hélène,
ALLEMANDI
Florence,
STUPNICKI
Josiane,
PIGNATEL
Agnès,
ESPANET
Martine,
MM.
BOUGUYON
Yvan,
MARTIN-CHARPENEL
Pierre,
PAYOT
Jean-Michel,
BAGUE
Patrice,
BERCHER
Francis,
FABRE
Jean-Pierre,
DELOINCE
Michel,
GILLY
Lucien,
PELLOUX
Jacques,
MILLION-ROUSSEAU
Daniel,
BULTEL
Jean-Pierre
MASSE
Roger,
KLETTY
Guy,
BOUVET
Patrick,
FERRON
Jean
et NICOLAS
Yves.
EXCUSES
: Mme
OKROGLIC
Dominique
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
ESPANET
Martine,
M.
FRELASTRE
Jean-Michel
ayant
donné
pouvoir
à
M.
BOUGUYON
Yvan,
M.
MARTIN
Jacques
suppléé
par
M.
FABRE
Jean-Pierre
et
M.
BEHETS
Jan.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
ANDRE
Michèle.
4
avenue
des
3 Délibération
n°2017/198
OBJET:
COMPTE-RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LA
PRESIDENTE
POUR
LA
REGIE
DU
SAUZE
SUPER-SAUZE
UBAYE
EN
VERTU
DES
DELEGATIONS
QUI
LUI
ONT
ETE
DONNEES
PAR
LE
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE.
Le
Conseil
de
Communauté,
CONSIDERANT
que
le
Conseil
d'exploitation
de
la
Régie
Sauze
Super-Sauze
Ubaye,
réuni
le
21
Juillet
2017,
a
pris
également
connaissance
des
décisions
ci-
dessous
;
Après
délibéré,
+
PREND
ACTE
des
décisions
de
la
Présidente
visées
ci-dessous :
Décision
n°2017/05
du
22/05/2017 :
POMA
:
Fournitures
diverses
pour
entretien
des
remontées
mécaniques
pour
un
montant
de
10
520,25
€
HT.
Décision
n°2017/06
du
22/05/2017 :
POMA
: Bouchons
percus
et
divers
matériels
RM
pour
un
montant
de
6 537,69
€ HT.
Décision
n°2017/06
bis
du
22/05/2017 :
Chèques
déjeuner
: Chèques
déjeuner
pour
un
montant
de
7 806
€ HT.
Décision
n°2017/07
du
23/05/2017 :
IDM
: Profil
à gorge,
câble
lang
droit
pour
un
montant
de
13
473,95
€ HT.
Décision
n°2017/08
du
23/05/2017 :
SEIREL
Automatisme
: Intégration
de
la
radiocommande
en
G1
du
TSF
SAUZE
pour
un
montant
de
5
120
€ HT.
Décision
n°2017/09
du
15/06/2017
:
TRAME
: Travaux
GI
TSF
SAUZE
pour
un
montant
de
28
795
€ HT.
Décision
n°2017/10
du
04/07/2017 :
AMGR
INGRASSIA
: remise
en
état
poulies
du
TK
pour
un
montant
de
9
287,70
€
AT. Ainsi
fait et
délibéré
en
séance
les jour,
mois
et an
que
ci-dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme,
La
Présidente,
Mme
Sophie
VAGINAY,
>
‘
C.C.V.U.S.P
io
Béance
du
25 Juillet 2017
MES
D 2
+ we