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Arrêté - 240 view
Procès Verbal - 612 view
Déliberation - 402 view
Compte-Rendu - 401 view
Déliberation - 285 view
Document publié le Lundi 20 juillet 2015 par la commune de Masclat.
Lien du pdf (Déliberation - 285 view)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Consommateurs,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2015
PRESENTS : AYZAC Marylène, DELMARES Bernard, LUCKRAFT Peter, MARCOU Philippe, RENAULT Denis, THOCAVEN Jean-Louis, ZARA Gwenaëlle
ABSENTS EXCUSES : DELTEIL Danielle (procuration RENAULT Denis) , GILET Georges (procuration MARCOU Philippe, MAS Grégoire (procuration BOUTINAUD Monique).
ETAIT PREVU A L’ORDRE DU JOUR :
e DELIBERATIONS :
FNGIR (substitution par CAUVALDOR).
Convention avec CCQB pour l’ALSH Anglars Nozac.
Création du poste pour avancement Jean-Claude GILET
Adhésion éventuelle à l'UDCCAS
CAUVALDOR Compte rendu du 22 juin 2015
SMPVD Compte rendu divers
Rapport annuel SYMICTOM et Compte rendu réunion du 9 juin 2015
INFORMATIONS DIVERSES
QUESTIONS DIVERSES .
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DELIBERATIONS :
ENGIR {Fond National de Garantie Individuelle des ressources) :
CAUVALDOR peut prendre en charge, en lieu et place de ses communes membres, les prélèvements au fond national de garantie individuelle des ressources attribuées à ces dernières selon les dispositions du I ter de l’article 1609 nonies C du CGI.
La délibération a été prise lors du Conseil Communautaire du 22/06/2015 et chaque commune doit délibérer à son tour.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.
CONVENTION AVEC COMMUNAUTE DE COMMUNES QUERCY BOURIANE (CCOB) POUR L’ALSH ANGLARS NOZAC :
La commune n’a pas encore connaissance du nombre d’enfants ayant fréquenté l’ALSH d’Anglars Nozac en 2014, malgré plusieurs demandes. Cependant Madame le Maire doit être autorisée à signer la convention dont elle donne lecture entre sa commune et la Communauté de Communes Quercy Bouriane (qui possède la compétence jeunesse).
Après réflexion, le Conseil Municipal autorise Madame ie Maire à signer la convention et a
financer le montant des heures représentant la participation des enfants de Masclat, après reception d’une liste détaillée.
CREATION DU POSTE POUR AVANCEMENT JEAN-CLAUDE GILET :
Jean-Claude GILET bénéficie d’un avancement du fait de son ancienneté mais qui ne se situe pas dans la catégorie où il se trouve actuellement référencé. Un poste doit donc être crée. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.
ADHESION EVENTUELLE A L'UDCCAS :
L'Union Nationale des Centres Communaux d’Action Sociale (UNCCAS) et l’Union Départementales CIAS, lors de leur Assemblée Générale le 1 juillet 2015 ont proposé une chartre liant l'UNCCAS et les Unions Départementales (UDCCAS) afin de créer une dynamique au niveau de l’ensemble des communes et de leur CCAS, quand ils fonctionnent. C’est donc CAUVALDOR qui devra, soutenir la création d’une UDCCAS dans le département.
CAUVALDOR COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE :
#h COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 JUIN 2015 QUI À EU
LIEU AUX QUATRES ROUTES :
e Les statuts du PETR (Pôle d’Equilibre Territorial et Rural) et l’Adhésion ont été approuvés
e P.ET.R Figeac Quercy Vallée de ia Dordogne
16 délégués titulaires ont été élus ainsi que 16 suppléants.
e Ontété adoptés entre autres :
o La substitution de l’EPCI à ses communes membres pour le prélèvement du FNGIR.
La proposition de répartition du FPIC.
La dotation de solidarité communautaire.
Une convention avec la SAUR.
Fonds de concours commune le Bastit
Régime indemnitaire du personnel
Création de poste
o Marché de travaux voirie pour Vayrac.
Le compte rendu figurera sur notre site internet.
SMPVED :
“ Le SMPVD à réuni son bureau et son conseil syndical le 22 mai 2015 à Puybrun. À la même date la commission « bassin Tournefeuille » a eu lieu à Lamothe Fenelon. Les comptes rendus sont consultables sur le site internet.
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RAPPORT ANNUEL SYMICTOM ET COMPTE RENDU REUNION DU 9 JUIN 2015 :
SYMICTOM a réuni son Conseil Syndical à Soulomès Le 9 juin 2015.
Le délégué Denis RENAULT y participait. Il fait un compte rendu de la réunion qui comportait entre autre, le retrait des communes ayant intégré CAUVALDOR, qui a été rejeté.
Le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour 2014 nous a été transmis. Tous
ces comptes rendus sont consultables sur notre site.
INFORMATIONS DIVERSES :
e La commission «communication du SMPVD» à travaillé sur un document expliquant l’organisation territoriale du Nord du Lot. A disposition de ceux qui le désirent.
+ Le SDIS a vérifié les points d’eau d’incendie. Comme dans bien d’autres communes, les bornes ne sont pas toutes en état de fonctionnement. Il sera demandé aux services de l’'ASA de nous confirmer, si dans le cas d’un sinistre important, nous pourrions bénéficier de l’utilisation de leurs points d’arrosage, moyennant une contribution.
e Le Conseif Municipal est informé du courriel de Monsieur Mouraud Maire de Pinsac,
concernant le FPIC.
e Le Tambourinaïre va être distribué dans la semaine. Merci à Jean-Louis
THOCAVEN, qui participe en grande partie à sa rédaction.
° Monsieur LOPEZ en CUI jusqu’à fin décembre doit effectuer un stage de formation. Le CACES Engins de Chantier a été choisi.
QUESTIONS DIVERSES :
Aucune question n’ayant été soulevée, l’ordre du jour étant épuisé, après avoir remercié
l'assistance, Madame le Maire, clôture la séance.
Monique BOUTINAUD