Procès Verbal - PVCM20231027

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Procès Verbal - PVCM20231027 Document publié le Vendredi 27 octobre 2023 par la commune de Domsure. Lien du pdf (Procès Verbal - PVCM20231027)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Ruralité, Commune de DOMSURE

Procès-verbal Réunion du Conseil municipal

Du 27 octobre 2023 à 19h30

Nombre de conseillers

En exercice :11

Présents :10

Absent excusé : 1

Votants : 10

Date de la convocation et affichage : 21/10/2023

L’An deux mil vingt-trois, le vingt-sept octobre

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Patrick VACLE, Maire.

Présents : Patrick VACLE, Brigitte FISCHER, Lilian BILLET.

Xavier BERNARD DE DOMPSURE, Patrick BOUILLET, Jean-Paul BOUILLOUD, Jérôme COMMARET, Brenda COSTANZO, Christine DROUILHET, Pauline MICHEL

Absente excusée : Mathilde FERRIER

Secrétaire de séance : Brigitte FISCHER

ORDRE DU JOUR

► Bâtiments

- Salle des Fêtes : demande particulière location (pompiers, école)

- Halle, point location (règlement utilisation, statut location comité des Fêtes) - Réfrigérateur, lave-vaisselle

- Assurances

- Alambic

► Finances

- Travaux Bar Restaurant

- Subventions

- Devis bulletin municipal et livret

- Compte-rendu terrain de foot

►Personnel communal

- Stage intégration

- Complémentaire santé/prévoyance : adhésion CDG01

►Syndicat eau Bresse Suran Revermont

- PV réunion du 28-09-23

►ONF - FORET

- Délibération adhésion PEFC

- Délibération programme coupes 2024

- Affouage (date et inscriptions)

►Voirie

- Rigoleuse à louer (prévoir passage au Villard)

► Affaires diverses

- Délibération référent élu déontologue

- Ste Barbe du CIS Coligny 25-11-23

- Date Estivoeux 2024

- Conseil école 07-11-23 19h00

- Cérémonie monument 11 novembre 2023

- DiversLe procès-verbal du conseil municipal du 14 septembre 2023 est adopté à l’unanimité

1/ Bâtiments :

- Salle des Fêtes : demandes particulières location (pompiers, école) :

Monsieur le Maire expose les deux demandes d’utilisation de la salle des fêtes à savoir le SDIS Beaupont- Domsure et les écoles.

Après concertation, le conseil municipal valide les demandes et accorde l’utilisation gracieuse des locaux. A noter que le Sou des Ecoles avait également fait la demande d’une utilisation gracieuse pour son Loto et sa Bourse de puériculture.

Le sujet fait débat quant à l’égalité de traitement entre les associations. Après concertation, le conseil municipal décide qu’il serait possible d’accorder aux associations scolaires et périscolaires le bénéfice de deux locations gracieuses maximum par an. Une convention précaire et révocable pourrait alors être établie qui devra être approuvée par le conseil municipal ou une modification du règlement d’utilisation de la salle des fêtes à approuver également par le conseil municipal.

2/ Finances

- Travaux Bar Restaurant :

Monsieur le Maire rappelle la passation entre Mme CORSETTI Nathalie et Mme FAYE Mane suite au changement de propriétaire. La vente a été signée le 20 septembre 2023 devant notaire. Il lit une carte envoyée par Mme CORSETTI remerciant son aimable clientèle, les entreprises, artisans, salariés, famille et amis.

En ce qui concerne les travaux, il restera une chambre et le couloir à réhabiliter dans un second temps.

Monsieur le Maire précise qu’un nouveau devis a été demandé à l’architecte Atelier 71 pour quantifier les travaux d’isolation extérieure avant demande de subvention.

Subvention :

DEL 2023-38 Réhabilitation dernier commerce rural dans le cadre des équipements de proximité et de la rénovation énergétique – demande de subventions 2023-2024 – Annule et remplace DEL2023-35

Monsieur le Maire rappelle que dans le cadre d’un changement de propriétaire, il est nécessaire d’envisager des travaux de rénovation énergétique du bar restaurant pour le maintien de ce commerce de proximité en milieu rural.

Le cabinet architecte ATELIER 71 39 chemin des Jardins 71480 DOMMARTIN LES CUISSEAUX a chiffré un nouvel avant-projet estimatif du montant de ces travaux.

Le montant estimatif des travaux de ce programme s’élève à 304 400,00 € HT auquel il faut ajouter les frais de maitrise d’œuvre et d’étude 33 484,00 € HT soit un total de 337 884,00 € HT

• Monsieur le Maire propose de compléter les demandes de subventions et présente aux membres du Conseil Municipal le plan de financement prévisionnel à savoir :

- Travaux : 304 400,00 € HT

- Honoraires et frais architecte : 33 484,00 € HT

- partie restaurant : 25 407,36 € HT

- partie logement : 8 076,64 € HT

Travaux 304 400,00

Maitrise d’œuvre – bureau études 33 484,00

Subvention Région AURA 100 000,00

PET

PET 2 67 580,00Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- APPROUVE le nouvel avant-projet de rénovation énergétique du restaurant et de réhabilitation de l’ancien logement et du bar restaurant.

- SOLLICITE le Département, la Région et notamment l’Etat pour l’attribution de subventions au titre du Fonds Vert DETR 2023-2024.

- AUTORISE la consultation des entreprises.

- AUTORISE le Maire à signer tout document relatif à cette demande.

Réfrigérateur salle des Fêtes :

Changement du joint et ajout de gaz par l’entreprise CUNY PRO

Lave-vaiselle :

Monsieur le Maire rappelle que le lave-vaisselle demande des réparations répétitives et ne fonctionne plus comme il le devrait. Après concertation avec le conseil municipal, il est décidé d’envisager son remplacement. De nouveaux devis seront demandés auprès de BBFC et CUNY PRO.

Assurances :

Monsieur le Maire rappelle que de nouveaux contrats ont été signés avec le Crédit Agricole à compter du 01/01/2024.

Groupama n’ayant pas pu répondre favorablement aux sollicitations de révision des tarifs, une lettre de résiliation a été envoyée à compter du 31/12/2023.

Alambic :

Monsieur le Maire relate une proposition de rachat du bâtiment alambic par un particulier. Après concertation, il ressort d’un commun accord que ce bien fait partie du patrimoine de la commune et restera dans le patrimoine de la commune. La demande d’acquisition est rejetée.

A noter qu’il sera nécessaire de réaliser quelques travaux de réfection de la toiture (changement de poutres et de tuiles). Le sujet sera étudié par la commission travaux.

Monsieur le Maire présente ensuite les devis de l’entreprise Printies, 4 place St Jean 71500 LOUHANS : - devis bulletin municipal pour un montant de 2095,00 € HT pour 330 exemplaires - devis livret des photos de classe de M COMTET pour un montant de 265,00 € HT pour 30 exemplaires

Les devis sont validés par le conseil municipal.

- Terrain de foot :

La commission des sports s’est rendue sur le terrain pour prendre les mesures et visualiser les différentes zones à créer à savoir : terrain à bosses pour vélo, terrain de foot, parcours agrès musculation avec du mobilier urbain.

Un avis sera demandé à un paysagiste pour l’entretien à venir.

3/ Personnel communal

- Stage intégration :

La titularisation d’un stagiaire ne peut s’effectuer qu’après avoir fait une semaine de stage d’intégration. Les dates de stage n’étant pas en adéquation avec les disponibilités de l’agent avant la fin de l’année 2023, il a été convenu, d’un commun accord, que le stage serait réalisé courant février 2024 et que la titularisation sera rétroactive au 01/01/2024 comme le demande la procédure.

Subvention Département 40 000,00

Subvention Etat Fonds Verts 2023-2024 - DETR 39 142,00

Autofinancement 91 162,00

Total 337 884,00 337 884,00- Complémentaire santé/prévoyance : adhésion CDG01

Monsieur le Maire reprend les obligations des employeurs territoriaux à savoir : 01/01/2025 : obligation de participer aux contrats de prévoyance avec un minimum de participation de 20% d’un montant de référence fixé à 35 € soit 7 € par agent par mois.

01/01/2026 : obligation de participer aux contrats santé avec un minimum de participation de 50 % d’un montant de référence fixé à 30 € soit 15 € par agent par mois.

Après concertation, le conseil municipal décide ne pas prendre de décision dans l’immédiat.

4/ Syndicat eau Bresse Suran Revermont

Monsieur Jérôme COMMARET fait lecture du procès-verbal de la réunion du comité syndical du 28 septembre 2023.

Les données sur le Prix et la Qualité du Service sont disponibles sur l’Observatoire des Services de l’Eau.

Les analyses officielles de la qualité de l’eau sont disponibles sur le site du Ministère de la Santé. Le Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) est consultable sur le site du Syndicat de Distribution d’Eau Potable Bresse Suran Revermont.

Il évoque ensuite les réunions Gémapi dont il ressort la décision de recréer les méandres dans les rivières afin de ralentir l’eau. La réalisation de ces travaux sera soutenue par un budget en conséquence, contrairement à d’autres travaux non pris en considération.

5/ ONF - FORET

Renouvellement adhésion certification PEFC :

Monsieur Lilian Billet, 1er adjoint, précise que l’adhésion au PEFC (Plan European Forest Certification) est un label qui permet la garantie de commercialisation du bois. L’adhésion arrive à échéance. Le conseil municipal est sollicité pour valider ce renouvellement et la contribution à l’hectare qui le finance.

DEL 2023-39 : Renouvellement certification PEFC forêt communale période 2024-2029

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que l’adhésion PEFC Rhône-Alpes pour cinq ans garantissant la gestion durable de la forêt communale a été souscrite en 2019 et arrive à échéance au 31/12/2023

Il expose aux membres du Conseil Municipal la nécessité pour la commune de renouveler l’adhésion au processus de certification PEFC, afin d’apporter aux produits issus de la forêt communale les garanties éventuellement demandées par les industriels, les négociants et les consommateurs concernant la qualité de la gestion durable.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

- ACCEPTE à l’unanimité le renouvellement d’adhésion pour une période de 5 ans

- AUTORISE le Maire à signer les documents nécessaires au renouvellement de cette adhésion

- Programme coupes 2024 :

DEL 2023-40 : ONF - Proposition d’Etat d’Assiette pour la campagne de coupes 2024

M le 1er adjoint donne lecture au Conseil Municipal de la lettre de M AUFFRET Anthony, Directeur de l’Agence Ain Loire Rhône de l'Office National des Forêts, concernant les coupes à asseoir en 2024 en forêt communale relevant du Régime Forestier.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

1 – Approuve l'Etat d'Assiette des coupes de l'année 2024 présenté ci-après2 – Pour les coupes inscrites, précise la destination des coupes de bois réglées et non réglées et leur mode de commercialisation

3 – Informe le Préfet de Région des motifs de report ou suppression des coupes proposées par l’ONF conformément à l’exposé ci-après

ETAT D'ASSIETTE :

Parcelle

Type de coupe

1

Volume présumé réalisable

(m

3)

Surface à parcourir

(ha)

Année prévue aménagement

Année proposée par l'ONF

2 Observatio

ns

Année décidée par le

propriétaire

3

Proposition de mode de

commercialisation par l’ONF

Mode de

commercialisati

on – décision

de la commune

Vente avec

mise en

concurrence

Vente de gré

à gré

négociée Déli-

vranc

e

Blo

c

sur

pie

d

Bloc

façon

-né

U

P

Contr

at d’

appro

Autr

e

gré

à

gré

6 IRR 38 2,7

202

4

sup

p

Coupe à

repousser

pour finir

élagage des

chênes

7 IRR 51 3

202

4

sup

p

Coupe à

repousser

pour finir

élagage des

chênes

9 IRR 68 2,8 202

0

202

4

10 IRR 154 3,1 202

4

sup

p

Parcelle en

cours

d’exploitation

x

Le mode de commercialisation pourra être revu en fonction du marché et de l’offre de bois en accord avec la municipalité

En cas de décision du propriétaire de REPORTER ou SUPPRIMER une coupe, MOTIFS : (cf article L 214-5 du CF)

Mode de délivrance des Bois d’affouages

- Délivrance des bois après façonnage X

- Délivrance des bois sur pied

Pour la délivrance de bois sur pied des bois d’affouage, le conseil municipal désigne comme BENEFICIAIRES SOLVABLES de la bonne exploitation des bois, conformément aux règles applicables en la matière aux bois vendus en bloc et sur pied :

1 Nature de la coupe : AMEL amélioration ; AS sanitaire, EM emprise, IRR irrégulière, RGN Régénération, SF Taillis

sous futaie, TS taillis simple, RA Rase

2 Année proposée par l'ONF : SUPP pour proposition de suppression de la coupe

3 Année décidée par le propriétaire : à remplir uniquement en cas de changement par rapport à la proposition ONF- Monsieur Lilian BILLET

- Monsieur Jean-Paul BOUILLOUD

- Monsieur Jérôme COMMARET

Le conseil municipal donne pouvoir à M. le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires à la bonne réalisation des opérations de vente.

Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus

Il s’avère que l’ONF a transmis un tableau erroné, il convient donc de modifier la délibération ainsi :

DEL 2023-41 : ONF - Proposition d’Etat d’Assiette pour la campagne de coupes 2024 ANNULE ET REMPLACE DEL 2023-40 – Commercialisation de gré à gré

M le 1er adjoint donne lecture au Conseil Municipal de la lettre de M AUFFRET Anthony, Directeur de l’Agence Ain Loire Rhône de l'Office National des Forêts, concernant les coupes à asseoir en 2024 en forêt communale relevant du Régime Forestier.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

1 – Approuve l'Etat d'Assiette des coupes de l'année 2024 présenté ci-après 2 – Pour les coupes inscrites, précise la destination des coupes de bois réglées et non réglées et leur mode de commercialisation

3 – Informe le Préfet de Région des motifs de report ou suppression des coupes proposées par l’ONF conformément à l’exposé ci-après

ETAT D'ASSIETTE :

Parcelle

Type de coupe

4

Volume présumé réalisable

(m

3)

Surface à parcourir

(ha)

Année prévue aménagement

Année proposée par l'ONF

5 Observatio

ns

Année décidée par le

propriétaire

6

Proposition de mode de

commercialisation par l’ONF

Mode de

commercialisati

on – décision

de la commune

Vente avec

mise en

concurrence

Vente de gré

à gré

négociée Déli-

vranc

e

Blo

c

sur

pie

d

Bloc

façon

-né

U

P

Contr

at d’

appro

Autr

e

gré

à

gré

6 IRR 38 2,7

202

4

sup

p

Coupe à

repousser

pour finir

élagage des

chênes

7 IRR 51 3

202

4

sup

p

Coupe à

repousser

pour finir

élagage des

chênes

4 Nature de la coupe : AMEL amélioration ; AS sanitaire, EM emprise, IRR irrégulière, RGN Régénération, SF Taillis

sous futaie, TS taillis simple, RA Rase

5 Année proposée par l'ONF : SUPP pour proposition de suppression de la coupe

6 Année décidée par le propriétaire : à remplir uniquement en cas de changement par rapport à la proposition ONF9 IRR 68 2,8 202

0

202

4

10 IRR 154 3,1 202

4

sup

p

Parcelle en

cours

d’exploitation

X

Le mode de commercialisation pourra être revu en fonction du marché et de l’offre de bois en accord avec la municipalité

En cas de décision du propriétaire de REPORTER ou SUPPRIMER une coupe, MOTIFS : (cf article L 214-5 du CF)

Mode de délivrance des Bois d’affouages

- Délivrance des bois après façonnage

- Délivrance des bois sur pied X

Pour la délivrance de bois sur pied des bois d’affouage, le conseil municipal désigne comme BENEFICIAIRES SOLVABLES de la bonne exploitation des bois, conformément aux règles applicables en la matière aux bois vendus en bloc et sur pied :

- Monsieur Lilian BILLET

- Monsieur Jean-Paul BOUILLOUD

- Monsieur Jérôme COMMARET

Le conseil municipal donne pouvoir à M. le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires à la bonne réalisation des opérations de vente.

Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus

- Affouage :

Une affiche sera transmise permettant les inscriptions des habitants de Domsure jusqu’au 17 novembre 2023. A l’issue, une date de réunion sera fixée pour effectuer la distribution des numéros de lots. Tous les affouagistes 2022 n’ont pas terminé leur coupe ou pas rangé leur coupe ce qui ne permet pas ou ne facilite pas le cubage.

►Voirie

- Les travaux réalisés route de Montoux sont terminés. La structure de la route a été refaite dessous, dessus et les accotements stabilisés.

Les engins étant sur les lieux, des travaux d’entretien du chemin « Les terres du cul » ont été réalisés pour éviter que le chemin ne s’affaisse.

Les essais route de la Richardière n’ont pas pu avoir lieu faute de temps. Il faut désormais attendre un temps plus clément pour les réaliser.

- Nécessité de louer une rigoleuse en début d’année 2024 pour nettoyer les fossés notamment au Villard.► Affaires diverses

- Délibération référent élu déontologue :

Monsieur le Maire explique que le référent déontologue a un rôle de conseiller l'élu qui le saisit. Grâce à ses compétences et son expérience, le référent est en capacité d'apporter son expertise en toute impartialité pour chaque questionnement lié à la déontologie.

Il précise que le sujet a été évoqué en conseil communautaire. Il est envisagé que les communes qui le souhaitent puissent signer une convention avec GBA afin de bénéficier des aides de cette personne référente au même titre que GBA.

- Ste Barbe du CIS Coligny 25-11-23 :

Monsieur Lilian Billet participera à la cérémonie.

- Date Estivoeux 2024 :

Monsieur le Maire propose de changer la date pour un samedi fin de journée à savoir samedi 29 juin 2023 à 18h00. La date est validée.

- Conseil école RPI :

07-11-23 19h00 à Beaupont

- Cérémonie monument 11 novembre 2023 :

9H00 à Beaupont, 10h00 à Domsure et 11h00 à Pirajoux suive de la remise des dictionnaires aux élèves de CM2 du RPI.

- Marché de Noël :

Proposition de le reporter au 22 décembre 2023. La question sera posée aux commerçants qui valideront. Si ok, modification à reporter sur le calendrier intercommunal.

Suite à un désaccord et après discussion avec les responsables des associations Sou des Ecoles et Garderie « Les Ptits BeauDoms, il ressort que la Garderie tiendra la buvette du marché de Noël puisqu’elle tient également le stand de vente d’objets personnalisés. Le Sou des Ecoles tiendra quant à lui la buvette à chaque date anniversaire du marché local.

- Colis CCAS :

Une première réunion de la commission a permis de précommander les valises et bouteilles personnalisées. 20 colis hommes, 16 colis femmes et 2 colis hôpitaux seront à distribuer cette année. Les autres bénéficiaires ont choisi le repas et se sont retrouvés au Domaine de la Rochère le samedi 15 avril 2023.

- Liste électorale :

Nécessité de réunir la commission des listes électorales afin de mettre à jour cette liste et réaliser d’éventuelles radiations des personnes n’habitant plus la commune et n’ayant plus d’attaches.

- Fuite d’eau :

Il a été constaté une fuite d’eau sur une conduite partant du cimetière vers le monument aux morts. La conduite a été neutralisée par un professionnel. Contact sera pris auprès de la Sogedo pour la suite à donner à ce dossier.

- Elagage :

Rendez-vous est donné devant la mairie vendredi 03 novembre 2023 à 14h00 pour faire le tour de la commune.

- Les Films de M COMTET :

Afin de remercier tout le travail accompli et temps passé par M COMTET et M ROSAIN pour la réalisation de cette dernière période de films, il est décidé de leur offrir un joli panier garni accompagné d’un bouquet de fleurs pour leurs compagnes.

La réunion se termine à 22h30.

Prochain conseil municipal : jeudi 23 novembre 2023