Compte-Rendu - CR du 11.06.26

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Compte-Rendu - CR du 11.06.26 Document publié le Samedi 1 janvier 2011 par la commune de Marray. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 11.06.26)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Environnement, République Française

Département Indre et Loire

Commune de Marray

L'an 2026 et le 11 Juin à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie sous la présidence de CAPON Philippe, Maire.

Présents : M. CAPON Philippe, Maire, Mmes : BEAUJOUAN Emmanuelle, DURAND Marie, HEBBINCKUYS Marie-Pierre, LASSUS Bernadette, SAUVA Coralie, MM : BOUTILLIER Gilles, DE GAVELLE Thierry, KEMPF Pascal, ROBIN Jérémy, ROY Yves

Nombre de membres

e Afférents au Conseil municipal : 11

e Présents : 11

Date de la convocation : 03/06/2026

Date d'affichage : 03/06/2026

A été nommé(e) secrétaire : Emmanuelle BEAUJOUAN

Le compte rendu des séances du 9 avril et 7 mai 2026 sont acceptés à l’unanimité.

Monsieur le Maire demande à l'assemblée municipale d'ajouter quatre délibérations à l’ordre du jour :

MODIFICATION DE LA LIMITE DE L'ENTRÉE DE LA COMMUNE - PANNEAU SITUEE ROUTE DE BEAUMONT LA RONCE

DM3 2026 - BP COMMUNE 61900 - INVESTISSEMENT LOGICIEL + ECOLE

PROJET AMENAGEMENT CENTRE BOURG |

AVIS COMMUNE SUR LE PROJET DE PLUi ARRÊTÉ

ORDRE DU JOUR

MODIFICATION DE LA LIMITE DE L'ENTRÉE DE LA COMMUNE - PANNEAU SITUEE ROUTE DE BEAUMONT LA RONCE - 2026-053

DM3 2026 - BP COMMUNE 61900 - INVESTISSEMENT LOGICIEL + ECOLE - 2026-054 PROJET AMENAGEMENT CENTRE BOURG - 2026-055

AVIS COMMUNE SUR LE PROJET DE PLUi ARRÊTÉ - 2026-056

PROJET AGRIVOLTAIQUE PORTE PAR LA SOCIETE GLHD - 2026-057

AVENANT ARCHITECTE BEAUFREZ POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DE L'ECOLE DU POMMIER VERT - 2026-058

9. DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNALE DE GENDARMERIE DE DEME-ESCOTAIS- CHOISILLE - 2026-059

10. TARIF LOCATION MOBILIER COMMUNE 2026 - 2026-060

11. CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES - 2026-061

w

cNounR1. MODIFICATION DE LA LIMITE DE L'ENTRÉE DE LA COMMUNE - PANNEAU SITUEE ROUTE DE BEAUMONT LA RONCE

réf : 2026-053

Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de la nécessité de déplacer le panneau d'agglomération situé "rue du Pommier Vert”,

Considérant la vitesse excessive des automobilistes sur la voie communale n°300, la topographie des lieux et le profil de la voirie et afin d'améliorer la sécurité routière aux abords de la sortie du lotissement "la Rochinerie";

Le déplacement du panneau n'engendre aucun coût supplémentaire à l'entretien de la voirie ;

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de déplacer le panneau d'agglomération situé "rue du Pommier Vert", au niveau du 8 Route de Beaumont la Ronce, afin que la limitation de vitesse soit de 30 kms/h.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents ou représentés :

ACCEPTE la proposition de monsieur le Maire

AUTORISE monsieur le Maire à signer tous documents en relation avec ce projet.

À l'unanimité (pour: 11 contre : 0 abstentions : 0)

2. DM3 2026 - BP COMMUNE 61900 - INVESTISSEMENT LOGICIEL + ECOLE réf : 2026-054

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, accepte de modifier les montants des comptes sur le budget principal de la commune de Marray (61900) :

- modification des montants sur les comptes suivants :

Investissement :

Dépenses :

2051 "LOGICIELS" + 1 800.00€ 2135 opération 270 "MOBILIER ECOLE" + 2 000.00€ 2131 opération 252 "RENOVATION BATIMENTS COMMUNAUX" - 3 800.00€

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents administratifs et comptables s'y afférant.

A l'unanimité (pour : 11 contre : 0 abstentions : 0)

3. PROJET AMENAGEMENT CENTRE BOURG

réf : 2026-055

Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet du nouveau mandat 2026 - 2032.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que l'aménagement du centre bourg étudié par l'ADAC lors du mandat précédent avait été mis en sommeil. Suite à la décision des élus afin de privilégier les travaux de l'école du Pommier Vert qui sont désormais terminés.

Monsieur le Maire présente au conseil municipal l'étude de l'ADAC de 2023 comme base de travail du projet.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que vu le coup important des travaux concernant l'aménagement du centre bourg / de la place du cœur battant les travaux devront être réalisés en plusieurs phases distinctes.

Monsieur le Maire informe au conseil municipal que l'aménagement de la place sera modifié et détaillé afin de pouvoir tenir les festivités et animations qui se tiennent régulièrement dans la commune de Marray (marché de producteurs mensuel, assemblée du village, fête de la musique...).

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents,DECIDE de faire du projet aménagement du centre bourg la priorité du mandat. AUTORISE Monsieur le Maire à lancer une étude auprès d'un architecte concepteur paysagiste. AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer toutes les demandes de subvention en rapport avec ce dossier.

AUTORISE Monsieur le Maire à démarrer les travaux d'aménagement du centre bourg. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents en relation avec ce dossier.

A l'unanimité (pour: 11 contre : 0 abstentions : 0)

4. AVIS COMMUNE SUR LE PROJET DE PLUi ARRÊTÉ

réf : 2026-056

VU le code général des collectivités territoriales :

VU le code de l'urbanisme, notamment l’article L. 153-15 ;

VU la délibération du conseil communautaire en date du 08 décembre 2021 arrêtant les modalités de la collaboration avec les communes membres ;

VU la délibération en date du 27 octobre 2021 par laquelle le conseil communautaire de la Communauté de communes Gâtine-Racan a prescrit l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal et fixé les modalités de concertation mise en œuvre à l'occasion de cette procédure ;

VU la délibération du conseil communautaire en date du 26 novembre 2025 actant du débat sur les orientations

générales du PADD qui s'est tenu en séance du conseil communautaire ; VU la délibération du conseil communautaire en date du 04 mars 2026 tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de Plan local d'urbanisme intercommunal :

VU le projet de PLUi arrêté transmis à la commune le 15 avril 2026 ;

Le conseil communautaire de la Communauté de communes Gâtine-Racan a tiré le bilan de la concertation et arrêté le

PLUIi par une délibération du 04 mars 2026

En application de l’article L. 153-15 du code de l'urbanisme, les communes membres de la Communauté de communes

Gêtine-Racan sont invitées à donner un avis sur le projet de PLU)i arrêté.

En l'absence d’avis de la commune dans un délai de 3 mois à compter de sa saisine, l'avis de la commune est réputé

favorable.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents ou représentés, décide :

D'émettre un avis favorable au projet de PLUi avec les observations suivantes :

- Sur la parcelle E651 le projet d'implantation d'un lotissement est la demande prioritaire de la commune de MARRAY.

- Ce projet porte sur l'implantation de 9 à 10 maisons.

- Le Schéma d'implantation doit être modifié afin de concilier l'urbanisme et la continuité de l'activité agricole à proximité.

- Le plan de l'implantation dans le PLUI devra être revu pour répondre à l'ensemble de ces impératifs.

AUTORISE monsieur le Maire à signer tous les documents en relation avec ce dossier.

À l'unanimité (pour: 11 contre : 0 abstentions : 0)

5. PROJET AGRIVOLTAIQUE PORTE PAR LA SOCIETE GLHD

réf : 2026-057

La commune de Marray a été saisie par la société GLHD, en partenariat avec quatre exploitants agricoles locaux, d'un

projet d'implantation d'une centrale agri-voltaïque sur une superficie de 85,5 hectares, répartie entre les territoires de

Marray, Chemillé-sur-Dême et Les Hermites. Ce projet s'inscrit dans le cadre des objectifs nationaux de transition

énergétique et de développement des énergies renouvelables, tels que définis par la loi n° 2023-175 du 10 mars

2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables.Vu le Code de l’énergie (Article L. 141-5-3 : Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables — ZAER, Article L. 314-

1 à L. 314-26 : régime des installations de production d'électricité d’origine renouvelable),

Vu la Loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, notamment

l'article 1er (objectifs de développement des EnR) et l’article 4 (simplification des procédures pour les projets en ZAER).

Vu le Code général des collectivités territoriales (CGCT) : Article L. 1111-2 (principe de participation des citoyens),

article L. 2121-29 {compétence du conseil municipal pour émettre des avis sur les projets d'aménagement),

Vu le Code de l’urbanisme : Article L. 151-19 (prise en compte des paysages dans les documents d'urbanisme).

Vu la délibération n°2024/003 du 9 janvier 2024,

Considérant que le site d'implantation retenu sur les parcelles de Marray Nord au lieu-dit « le Gilet » présente une topographie ouverte de type plateau, totalement dépourvue de masques végétaux ou de trame bocagère préexistante ;

Considérant que le diagnostic paysager met en évidence des covisibilités immédiates et une sensibilité haute pour les habitations riveraines à proximité directe, ainsi qu'un impact visuel majeur depuis le chemin de randonnée d'intérêt départemental (PDIPR) ;

Considérant que le délai de pousse des haies estimé entre 5 et 10 ans expose le territoire et ses habitants à un préjudice paysager et visuel immédiat et durable ;

Considérant que les habitations à proximité directe subiront une dévaluation immobilière notable :

Considérant qu'en dépit des objectifs de co-activité pastorale affichés, l'installation de structures solaires d'envergure engendre une contrainte technique de baisse de rendement des terres arables à fort potentiel, au détriment de la souveraineté alimentaire et de la transmission des exploitations dans leur vocation strictement agricole d'origine ;

Considérant la richesse de la vie associative et l'engagement des administrés en matière de préservation de la biodiversité locale ; que le projet, par son ampleur, est de nature à altérer les corridors écologiques locaux et la faune de plaine, en dépit des passages prévus ;

Considérant l'absence de retour d'expérience similaire ou de recul technologique suffisant sur des installations agri

voltaïque de cette dimension, ne permettant pas de garantir l'innocuité à long terme de ces structures sur les microclimats au soi et les cycles biologiques de la faune et de la flore ;

Considérant que la priorité municipale est donnée à la préservation des espaces naturels et agricoles non artificialisés ; que l'introduction d'une zone industrielle énergétique sur ce plateau entre en contradiction directe avec cette priorité choisie par la collectivité ;

Considérant que le Service Départemental d'incendie et de Secours (SDIS) n'a pas été formellement consulté à ce stade pour valider les dispositifs de défense extérieure contre l'incendie (DECI) ; que l'étroitesse ou la configuration des accès au lieu-dit "Le Gilet" fait peser une incertitude sur la sécurité du site et des exploitations environnantes en cas de sinistre technologique ;

Considérant que la phase de chantier implique des flux de véhicules lourds incompatibles avec le gabarit et la structure des voies communales de Marray ;

Considérant que l'implantation de structures type tracker modifie de façon substantielle l'infiltration des eaux pluviales et le ruissellement de surface laissant subsister un risque d'altération des milieux aquatiques et de la gestion des eaux à l'échelle communale ;

Considérant que tout passage de réseau dans le centre bourg est inacceptable, qu'aucune information précise n’a été apportée sur le choix du poste de raccordement et le trajet emprunté par le réseau,

Considérant la multiplication des projets agri voltaïque et voltaïques sur le territoire proche dénature le caractère rural et paysager, avec un impact visuel significatif sur un territoire à dominante agricole et naturelle ;

Par ces motifs, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité de ses membres :

Émet un avis défavorable au projet agri voltaïque « Les Fermes Ensoleillées » porté sur le territoire de la commune de Marray.Prend la décision d'exclure des ZAER les parcelles suivantes : B 40, 43, 55, 56, 57, 62, 70, 126, 127, 199, 200 et

C 102, 103, 104, 105, 107, 112, 130, 139 et 140.

Charge Monsieur le Maire de notifier la présente délibération à :

Monsieur le Préfet d'Indre-et-Loire,

Monsieur la sous-préfète de Chinon,

Les services de l'état concernés,

Monsieur le président de la Communauté de Communes, ainsi que le cabinet GLHD.

A l'unanimité (pour : 11 contre : 0 abstentions : 0)

6. AVENANT ARCHITECTE BEAUFREZ POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DE L'ECOLE DU POMMIER VERT

réf : 2026-058

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les travaux de rénovation énergétique et restructuration de l’école

primaire de Marray suivit par monsieur BEAUFREZ ne sont toujours pas terminés.

Au vu de l'urgence de la situation afin d'assurer le suivi de chantier et pouvoir continuer les travaux en cours sur le bâtiment scolaire ;

Après échanges auprès de l'architecte, Monsieur BEAUFREZ Jérémy domicilié à Saint Paterne Racan sur le dossier en cours concernant les travaux de l’école qui ont déjà démarré depuis octobre 2025 ;

Après analyse de la situation, Monsieur BEAUFREZ propose de réaliser un avenant pour un montant de 1325.55€ HT

afin d'assurer la fin de cette mission dans les mêmes conditions initiales ;

Le conseil municipal, à l'unanimité de membres présents ou représentés

DECIDE d'accepter la nouvelle proposition de l'architecte Mr BEAUFREZ pour la clôture du dossier « Travaux Ecole » ;

AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à entreprendre toutes démarches et à signer tous les documents

nécessaires à la mise en exécution de ce dossier.

A l'unanimité (pour : 11 contre : 0 abstentions : 0)

7. DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNALE DE GENDARMERIE DE DEME-ESCOTAIS- CHOISILLE

réf : 2026-059

Annule et remplace la délibération n°2026-28 du 20/03/2026.

Le Conseil Municipal a procédé au vote à bulletins secrets des délégués du Syndicat Intercommunal de la gendarmerie de Dême-Escotais-Choisille,

Ont obtenus la majorité et sont élus :

Titulaire : Thierry DE GAVELLE, la Roche d'Alès

Jérémy ROBIN, 4 Petite Rue

Suppléant : Marie-Pierre HEBBINCKUYS, 1 La Vallée

À l'unanimité (pour : 11 contre : 0 abstentions : 0)8. TARIF LOCATION MOBILIER COMMUNE 2026

réf : 2026-060

Le Conseil Municipal décide de louer le mobilier de la commune au tarifs suivants :

1 Table +2 bancs 10.00 € la journée en semaine

1 Table + 2 bancs 15.00 €/ le weekend

1 Chaise 1.00 €/ la journée

Une caution sera à déposer au moment de la location

Caution : 200€

La livraison sera effectuée pendant les horaires travaillés de l'agent technique. Ces tarifs s'appliquent à compter du 12 juin 2026.

Le mobilier loué ne devra pas quitter la Commune, être utilisé à l'abri et les tables devront avoir une protection plastique.

A l'unanimité (pour : 11 contre : 0 abstentions : 0)

9. CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES réf : 2026-061

Annule et remplace la délibération n°2026-026 du 20/03/2026:

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 2122-22, Vu la proposition de création des commissions,

Après avoir entendu le rapport de Monsieur le Maire,

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal à l'unanimité,

DECIDE de créer les commissions suivantes :

1/ Finances

Vice-Président : Thierry DE GAVELLE

Suppléants : Gilles BOUTILLIER, Bernadette LASSUS, Yves ROY

21 Bâtiments Communaux, Sécurité, Cimetière Eglise

Vice-Président : Thierry DE GAVELLE

Suppléants : Gilles BOUTILLIER, Coralie SAUVA, Jérémy ROBIN et Marie DURAND

3/ Assainissement Collectif et Autonome

Vice-Président : Gilles BOUTILLIER

Suppléant : Pascal KEMPF

4] Chemins, Voirie, Rivière, Plan d'eau, Animaux, Agriculture, Espaces vert Vice-Président : Bernadette LASSUS

Suppléants : Gilles BOUTILLIER, Yves ROY, Emmanuelle BEAUJOUAN, Coralie SAUVA et Marie DURAND

5/ Environnement, Déchets ménagers

Vice-Président : Bernadette LASSUS

Suppléants : Pascal KEMPF, Emmanuelle BEAUJOUAN et Coralie SAUVA

6/ Fêtes, Animations, Loisirs, Marché de producteurs

Vice-Président : Bernadette LASSUS

Suppléants : Yves ROY, Jérémy ROBIN et Marie DURAND

71 Urbanisme, Voirie

Vice-Président : Marie-Pierre HEBBINCKUYS

Suppléants : Gilles BOUTILLIER et Yves ROY8/ Communication, Numérique, Informations diverses

Vice-Président : Jérémy ROBIN

Suppléant : Marie DURAND

9/ Appel d'offres (préfecture)

Vice-Président : Gilles BOUTILLIER,

Suppléants : Thierry DE GAVELLE, Marie-Pierre HEBBINCKUYS, Pascal KEMPF, Jérémy ROBIN et Marie DURAND

10/ Correspondant Défense

Vice-Président : Thierry DE GAVELLE

11/ Culture, Sport, Vie associative

Vice-Président : Bernadette LASSUS,

Suppléants : Yves ROY, Emmanuelle BEAUJOUAN, Coralie SAUVA, Jérémy ROBIN et Marie DURAND

12/ EnR (énergies Renouvelables)

Vice-Président : Bernadette LASSUS

Suppléants : Gilles BOUTILLIER, Yves ROY, Marie-Pierre HEBBINCKUYS, Pascal KEMPF et Coralie SAUVA

13/ Tourisme, Patrimoine

Vice-Président : Thierry DE GAVELLE

Suppléants : Bernadette LASSUS, Yves ROY et Emmanuelle BEAUJOUAN

14/ Enfance, Jeunesse

Vice-Président : Marie DURAND

Suppléants : Pascal KEMPF et Coralie SAUVA

15/ Santé, Aînés, Handicap

Vice-Président : Marie-Pierre HEBBINCKUYS

Suppléants : Yves ROY et Coralie SAUVA

16/ Solidarité, Sociales, Mobilité

Vice-Président : Jérémy ROBIN

Suppléants : Marie-Pierre HEBBINCKUYS et Coralie SAUVA

Monsieur le Maire est président de droit de toutes les commissions.

À l'unanimité (pour: 11 contre * 0‘abstentiônis : 0) Ne af .

PS Eee

Réunions :

COMMUNE :

ANIMATION DU VILLAGE le 26/05 :

Point concernant « la fête de la musique » qui aura lieu le samedi 20 juin 2026, l'installation principale de la fête

est prévue dans le cœur de la commune.

AINES le 09/06 :

Retour du repas réalisé en 2025, les Marraysiens ont appréciés la journée organisée. Cette année, le repas est

prévu pour le samedi 5 décembre 2026, les projets sont en cours de préparation. COMMISSION DU PATRIMOINE le 02/06 :

Devis toujours en cours concernant le projet d'installation de panneaux explicatifs des monuments anciens

situés au sein de la commune.

GENDARME le 10/06 :

Attention aux cambriolages dans la commune et les alentours.

TER le 08/06 :

Choix arrêté sur 4 projets en cours (artistique/culture, citoyen, santé/sport et avenir) il reste cependant à

solutionner le fait d'intéresser les parents sur les objectifs définis.CCGR:

- Commission PLUI le 11/05 :

Voir compte-rendu en ligne sur le site de la comcom.

- Conseil COPIL le 20/05 :

Voir compte-rendu en ligne sur le site de la comcom.

DIVERS :

- La course cycliste contre la montre réalisée le 6 juin 2026 a enjoué les administrés, ambiance état au rendez-

vous.

- La mairie a réceptionné un mail du professeur de yoga demandant de nouveau un tarif adapté à chaque séance

de yoga concernant la prestation qu’elle propose auprès de ses élèves, le conseil municipal à l’unanimité

décide de refuser sa proposition et de maintenir le tarif de 50€ mensuel pour l’utilisation de la salle des fêtes

communale en incluant la wifi, le chauffage ou la climatisation selon la saison.

- La mairie a réceptionné de nouveau un mail d’un Marraysiens situé au lotissement « La Rochinerie » au sujet

de la haie arrivant sur leur propriété avec des ronces, cette haie fût réalisée en même temps que la création

du lotissement. Avec les années, celle-ci prend de plus en plus d’ampleur, ce qui devient contraignant pour

l'entretien de notre seul agent technique et au vu de la météo et de la difficulté d'accès, il est difficile de

pouvoir satisfaire les administrés concernés. Durant l’automne une décision concernant cette haie sera prise

à savoir : la conserver et la tailler à une faible hauteur avec un problème récurrent concernant la pousse dans

les mois à venir ou un arrachage définitif. Une décision sera actée lors d’un prochain conseil municipal.

- La mairie a réceptionné un mail au sujet de l’incivisme de certaines personnes utilisant le city stade avec un

non-respect du bruit et autre dommages occasionnés. Le conseil municipal à donc décidé de réaliser un

règlement concernant son utilisation et de le mettre en application dès que possible.

- Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 9 juillet.

Séance levée à: 23:15

En mairie, le 26/06/2026

Pour le Mai