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Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 14 04 25)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU LOIRET
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, COMMUNE DE SAINT-CYR-EN-VAL
SÉANCE DU LUNDI 14 AVRIL 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 14 avril 2025 à 18 h 15, le Conseil municipal dûment convoqué le 09 avril 2025 s’est réuni en session ordinaire à
la salle du Conseil municipal, sous la Présidence de Monsieur Vincent MICHAUT, Maire.
Étaient présents: Messieurs MICHAUT, VASSELON, NICOULAUD, TOUSSAINT, POUGET, GABEAU, PINTO, MARSEILLE,
DELPLANQUE (sortie après le vote de la délibération n°32} GIRBE, BERTHIER, LETOURNEUR, Mesdames DURAND,
PEIXOTO, RIBEIRO, NICOULAUD, COULMEAU.
Étaient absents : Messieurs CHABASSOL, PREVOT, Mesdames RENAUD, MELINE, GADOIS, SOREAU.
Ont donné pouvoir: Monsieur PREVOT à Monsieur VASSELON, Madame RENAUD à Monsieur NICOULAUD, Madame
GADOIS à Monsieur MICHAUT, Madame SOREAU à Monsieur MARSEILLE.
Secrétaire de séance : Mme DURAND.
En application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations
examinées en Conseil municipal est la suivante :
Ordre N° INTITULÉ DÉCISION
1 26 Organisation d'une consultation des électeurs sur le projet de la ZAC de la Croix des APPROUVÉE
vallées
2 27 FERA dE la délibération approbation du compte-rendu annuel (CRACL) 2024 de la APPROUVÉE
Zone d'aménagement concertée de la Croix des vallées
3 28 Zone agricole protégée : Délimitation et validation du périmètre APPROUVÉE
4 29 _} Subvention US St Cyr Foot APPROUVÉE
5 30 Garante d Emprunt à la SEML Résidences de l'Orléanais pour le financement de APPROUVÉE
l'opération d'acquisition — amélioration de 4 logements situés 274 rue des Iris
6 31 Désignation des représentants de la commission Thalès APPROUVÉE
7 32 Vote des taux des impôts directs locaux pour 2025 APPROUVÉE
Page 1 8 33 Renouvellement de la convention avec la DSI d'Orléans Métropole APPROUVÉE
9 34 : Cession de parcelles rue de la Chalotière — AH 294 et 295 aPPROUVÉE _
10 35 Cession d’une parcelle rue de la Chalotière — AH 296 APPROUVÉE
11 36 Réservation de places auprès de l’ALSH du BRGM APPROUVÉE
12 37 | Recrutement en contrat d'engagement éducatif APPROUVÉE
13 38 : Modalités de classement des animateurs recrutés par la voie contractuelle APPROUVÉE
14 39 : Adhésion à la mission chômage du CDG 45 APPROUVÉE
15 40 Adhésion à la mission « conseil en organisation » du CDG45 APPROUVÉE
16 41 Approbation du protocole relatif au temps de travail APPROUVÉE
APPROUVÉE
17 42 Approbation du tableau des emplois modifié
Liste affichée et mise en ligne sur le site internet de la commune le 17 avril 2025.
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