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Procès Verbal - Proces verbal de la seance de Conseil Municipal du 06.07.2026
Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune de Prémesques.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal de la seance de Conseil Municipal du 06.07.2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 09/09/2026
Reçu en préfecture le 09/09/2026 PA
Publié le 09/09/2026
ID : 059-215904707-20260907-202651-DE
République Française
Département du Nord
COMMUNE DE PREMESQUES
PROCES-VERBAL
SEANCE DU 06 JUILLET 2026
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 19
Nombre de membres en exercice : 19
Nombre de membres qui ont pris part à la délibération : 19
Procurations 1
Date de la convocation : 01/07/2026
Date d’affichage : 01/07/2026
L'an deux mille vingt-six et le six du mois de juillet, à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni salle du Conseil Municipal, en session ordinaire, sous la
présidence de Monsieur Yvan HUTCHINSON, maire.
18 Présents :
M. HUTCHINSON Yvan, M. MARQUE Arnaud, Mme ALLIOT Pascale, M. VANDEN DORPE Pascal, Mme
GUISLAIN Nathalie, M. BASECQ Ludovic, Mme VAN EECKE Sylvie, Mme LEFEBVRE Christine, M. DUBOIS
Xavier, Mme CAREY Pascale, M. MOUVEAUX Stéphane, Mme ANNAERT Christelle, M. LEROY Gérard,
Mme DUHEZ Virginie, M. DAMEE Victor, Mme OLMETA Mélanie, MmeZAGHBIB Romy, M. BERNABOT
Stéphane
1 Absents ayant donné pouvoir :
M. DUPONCHELLE François-Xavier donne pouvoir à Monsieur Victor DAMEE
0 Excusés :
2026 -— 46 : Désignation d’un secrétaire de séance
Rapporteur : Yvan HUTCHINSON
Yvan HUTCHINSON : « Mesdames, Messieurs, je vous propose d'ouvrir cette séance du 6 juillet ; le
premier point concerne la désignation d’un secrétaire de séance, qui suivant l’ordre de la liste est
Pascale ALLIOT, est-ce qu’il y a des oppositions à ce que Pascale soit secrétaire de séance ? Je n’en vois
pas. Pascale, tu peux procéder à l'appel. »
APPEL DES MEMBRES DU CONSEIL par Pascale ALLIOT.
Yvan HUTCHINSON : « Le quorum est atteint. Nous pouvons procéder à la lecture de l’ordre du jour
qui va être extrêmement court : 4 points : la désignation d’un secrétaire de séance, nous l'avons fait,
nous adopterons ensuite le procès-verbal de la séance du 8 juin 2026, nous aurons après à examiner Envoyé en préfecture le 09/09/2026
Reçu en préfecture le 09/09/2026
Publié le 09/09/2026
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Do
l'adoption du règlement intérieur du conseil municipal, et enfin, quatrième délibération, pour la
création d'un poste d'attaché territorial ».
Yvan HUTCHINSON : « Est -ce que cet ordre du jour appelle des commentaires particuliers ? Je n'en
vois pas. »
2026-47 : Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 juin 2026
Rapporteur : Yvan HUTCHINSON
Yvan HUTCHINSON : « Sur la délibération 2026-47 concernant l’adoption du procès-verbal de la séance
du 8 juin 2026 que vous n’avez pas manqué de relire devant le match de foot hier soir, y a-t-il des
observations, des corrections ou des demandes de précision ? Oui, Arnaud |! »
Arnaud MARQUE : « Dans la délibération 2026-37, au début de ma prise de parole, six modifications
dans cette délibération qu’il nous est demandé à corriger. »
Yvan HUTCHINSON : « Avec la prise en compte de la remarque d’Arnaud, je vous soumets au vote ce
PV de la séance du 8 juin 2026, qui est favorable ? Qui s’abstient ? Qui vote contre ? Je vous remercie.
Délibération adoptée à l’unanimité.
2026-48 : Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Rapporteur : Yvan HUTCHINSON
Yvan HUTCHINSON : « la délibération 2026-48 concerne l’adoption du règlement intérieur du conseil
municipal. Pour rappel, chaque conseil municipal installé, nous sommes installés depuis le 21 mars, a
un délai de 6 mois, si ma mémoire est bonne, pour ratifier son règlement intérieur. Il n’y a pas eu de
changement notable entre le règlement intérieur du mandat précédent et le mandat actuel si ce n’est
que le travail dit en commission dans le mandat précédent s’est transformé en groupe de projet.
Pour rappeler quelques règles, le règlement intérieur fixe les règles de fonctionnement du conseil
municipal en application du code général des collectivités territoriales, je le rappelle, et donc son esprit
tient en trois principes. Il est là pour organiser le travail de délibérations, pour encadrer
démocratiquement les séances et assurer une police de l’assemblée, cela c’est pour le cas où il y a des
conseils un peu remuants avec des oppositions un peu remuantes tout en garantissant à chaque
conseil, c'est très important, le droit à l’information, à la parole et aux questions. Ensuite, il est là pour
assurer la transparence : les réunions, le principe, même si nous avons dépassé notre quota, et c’est
normal sur une première année de mandat, c'est au moins un conseil par trimestre, avec un ordre du
jour, des délibérations et des questions orales qui peuvent être posées jusqu’à deux jours avant la
séance.
Et puis, le grand changement, c'est ce travail de commission par le passé qui évolue en groupes de
projets. L'esprit de cette équipe, c’est de permettre à tous de pouvoir participer en fonction des
enjeux, à telle ou telle thématique, et aussi, permettre à des extérieurs, des experts, des sachants, de
nous rejoindre pour apporter des avis et des contributions. Ce n’est donc que sur la partie des groupes
de travail que vous allez retrouver en page 5, chapitre 2 intitulé groupe de travail et commission
d'appel d'offres qu’il y a eu des modifications, sinon, le règlement intérieur du mandat précédent n’a
pas changé. Envoyé en préfecture le 09/09/2026
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Do
Est-ce que vous avez des questions sur texte ? Pas de questions, vous l'avez lu aussi avec attention,
vous avez tout le temps pour le relire et vous pouvez vous imprégner du règlement intérieur à chaque
séance. S’il n’y a pas de remarques particulières, je vous propose de l’adopter. Qui est favorable ? Qui
s'abstient ? Qui est contre ? Le règlement intérieur du conseil municipal de ce mandat 2026-2032 est
adopté. »
Délibération adoptée à l’unanimité.
2026-49 : Création d’un poste d’attaché territorial —- Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Arnaud MARQUE
Yvan HUTCHINSON: « Et enfin, dernière délibération de ce conseil, la délibération 2026-49 : création
d'un emploi permanent d’attaché territorial, Arnaud, je t'en prie. »
Arnaud MARQUE : « Nous disposons, dans notre tableau des emplois, d’un poste d’attaché principal,
mais, en vue du remplacement pour mutation de la Directrice Générale des Services, et, afin de pouvoir
élargir au maximum nos possibilités de recrutement, nous vous proposons d'ouvrir un poste d’attaché
territorial qui viendra s'inscrire dans le tableau des emplois, mais l’idée est bien évidemment de
recruter l’un ou l’autre. Pour ce poste, les principales fonctions dévolues seront la direction générale,
l'encadrement, la conduite de projet, l'expertise, la gestion de l’administration, la gestion du budget,
la comptabilité, la gestion des ressources humaines, la mise en application des orientations politiques
de l'exécutif de la commune.
Cet emploi pourrait être pourvu par un fonctionnaire de catégorie A, de la filière administrative sur un
grade d’attaché territorial. Il vous est proposé de créer un emploi permanent à temps complet de
catégorie À dans la filière administrative à compter du 15 septembre 2026, de modifier le tableau des
effectifs en conséquence, et d'autoriser Monsieur le Maire à procéder à ce recrutement. »
Yvan HUTCHINSON : « Est-ce qu’il y a des questions ou des remarques ? »
Pascal VANDEN DORPE : «Il y a une question qui me vient, tu parlais de temps complet, si on a un
candidat à temps partiel par exemple, il faudra refaire une délibération, on ne peut pas inscrire tout
de suite un temps partiel ? »
Arnaud MARQUE : « Oui, mais l’idée c’est tout de même d’avoir un temps complet. »
Arnaud MARQUE: «C'est une bonne question mais il faudrait ouvrir des postes à tous les
pourcentages... »
Yvan HUTCHINSON : « Pour les postes de DGS, on a plutôt tendance à recruter sur du temps complet. »
Arnaud MARQUE : « Effectivement, ce sont plutôt des postes à temps complet. »
Yvan HUTCHINSON: « Oui, ils ont tendance à faire plus d’ailleurs. »
Arnaud MARQUE : « On peut voir, déjà à temps complet, et au cas où, on pourrait redélibérer après, il
y a urgence et un besoin. »
Yvan HUTCHINSON : « Cela paraît ambitieux de remplir la mission à temps partiel, je le dis, je le pense.
Une bonne remarque |! D'autres questions ? »
Virginie DUHEZ : « Je vois dans la liste des postes qu’il y a poste vacant, cela correspond à quoi ? »
Arnaud MARQUE : « Les postes sont soit pourvus, soit vacants. La somme des deux fait les effectifs
totaux au tableau. On a 4 postes ouverts qui sont vacants. Comme là, par exemple, on va avoir deux
3 Envoyé en préfecture le 09/09/2026
Reçu en préfecture le 09/09/2026
Publié le 09/09/2026
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postes d’attachés, un principal, un attaché territorial, on va en trouver un et ce sera soit l’un, soit
l’autre, il y aura donc un poste pourvu et un poste vacant. On pourrait reprendre une délibération
ultérieure en conseil pour le fermer et auquel cas, il disparaît du tableau des emplois, et, tant que l’on
en fait pas cela, il va rester vacant. Le poste de rédacteur, par exemple, je pense que c'était le poste
de Cécile, elle occupait un poste de rédacteur, on l’a remplacé par un poste d’adjoint administratif
principal de première classe, on n’a pas fermé le poste de rédacteur, donc aujourd’hui, il est vacant ;
si jamais, demain Stella venait à partir, et qu’on recruterait, cela nous permettrait aussi d’avoir cette
souplesse, après, on peut fermer les postes, mais on les laisse vacants et aujourd’hui on n’a pas mis de
budget dessus. »
Virginie DUHEZ : « La structure actuelle, c'est 5, c’est cela ? »
Arnaud MARQUE : « Tu veux parler des personnes rattachées à Stéphanie ? Il y a la filière technique,
la filière animation, donc, elle a le responsable technique sous elle, elle a le responsable animation et
puis après, il y a les 3 personnes de la mairie. »
Virginie DUHEZ : « Et les animateurs ? »
Arnaud MARQUE : « indirectement, les animateurs sont sous la responsabilité de Maïté ROUSSELLE.
Moi, je parle de rattachement direct à Stéphanie soit le responsable technique, le responsable
animation et les trois personnes de la mairie. »
Romy ZAGBIB : « L'ensemble des animateurs ne figure pas au tableau car ce ne sont pas des titulaires. »
Arnaud MARQUE : « Tout à fait ! »
Pascale ALLIOT : « Sauf Justine. »
Stéphanie GELOEN : « Elle figure au tableau, elle est tout en bas. »
Virginie DUHEZ : « Donc au total, c'est combien ? Excusez-moi, je n’ai pas entendu le chiffre. C'est
combien au total le nombre de personnes que tu as en direct ? »
Arnaud MARQUE: « C’est 5. Sébastien CANTELOUP qui est responsable technique, Maïté ROUSSELLE
qui est responsable animation, après, il y a Stella en tant qu’assistante DGS et élus et il y a Sylvie et
Dorothée qui sont à l'accueil, donc cela fait 5 personnes. Donc Sébastien encadre les personnes du
service technique, Maïté encadre les personnes à l'animation et Stella encadre le personnel
d'entretien, c’est pour cela que Stéphanie ne les a pas en direct, mais par contre, les deux personnes
à l'accueil, Stéphanie les encadre. »
Yvan HUTCHINSON : « Est-ce qu’il y a d’autres remarques ou d’autres questions ? »
Romy ZAGHBIB : « Est- ce qu'il serait possible d’avoir un organigramme pour pouvoir repérer un peu
qui fait quoi ? »
Yvan HUTCHINSON : « On va-t'en parler un peu après, on a eu une demi-heure de débat sur ce sujet.
Ce qu’on disait avec Arnaud, l’organigramme on l’a, ce qui est rattaché aujourd’hui à Stéphanie, ce
serait dans un premier temps un copié-collé, mais que par contre, il y aurait une vraie liberté, une vraie
latitude pour la ou le successeur de nous proposer une autre organisation globale en dialogue avec
nous »
Arnaud MARQUE : «Une autre répartition des tâches, une autre organisation de la mairie
éventuellement On pourrait imaginer des personnes à la mairie le matin et qui aillent tondre l’après-
midi, pourquoi pas ? Non, c’est pour cela que je dis plutôt quand même par secteur parce que
l'animation, le technique et l'administration paraissent des points essentiels mais après, pourquoi pas
4 Envoyé en préfecture le 09/09/2026
Reçu en préfecture le 09/09/2026
Publié le 09/09/2026
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être imaginatif. L'idée est que l’organisation puisse être revue, et que cette personne puisse avoir toute
latitude, avec bien-süûr, la validation des élus. »
Yvan HUTCHINSON : « D’autres questions ? Il n’y en a plus, je passe donc au vote : qui est favorable ?
Qui s’abstient ? Qui vote contre ? Je vous remercie. »
Délibération adoptée à l'unanimité.
Questions diverses
Yvan HUTCHINSON : « L'ordre du jour du conseil est épuisé, il reste les questions, les informations
diverses, Nathalie, je t’en prie. »
Nathalie GUISLAIN : « Merci Monsieur le Maire. Le programme de la semaine bleue a été bouclé, cela
se passera la semaine du 5 octobre. Il s’agit d’un évènement national destiné aux seniors de la
commune, de plus de 65 ans.
Je vous communique le programme : le lundi 5 octobre, ce sera une marche au nouveau parc de
Verlinghem, le 6 octobre, on fera une visite de la serre chez Promesse de Fleurs suivi d’un atelier floral
sur place, dans la serre avec une animatrice, merci Pascale de nous avoir fourni l’animatrice. Le
mercredi, visite du château d’Esquelbecq avec repas sur place et l'après-midi, visite des gigottos, ce
sont des automates à taille humaine, il paraît que c’est très intéressant, en parallèle, on fait deux
groupes, il y en a un qui va visiter l'Eglise qui a une histoire exceptionnelle avec un chevalier. Le jeudi,
c'est le fameux loto tant attendu et le vendredi après-midi, ce sera atelier arts plastiques avec Jacques
CHARLES. J'ai ajouté le matin une activité, un atelier mobilité proposé par la Région et qui a pour but
de sensibiliser et de lever les freins à la mobilité pour les seniors, l’idée est de présenter le panel de
leur offre et que les personnes, en séance, choisissent un thème qu’on déroulera plus tard dans
l’année, cela peut-être comment mieux se déplacer avec les transports en commun, comment réserver
un billet SNCF, comment utiliser google maps, tout ce qui est lié à la mobilité. Chaque année, on innove,
il y a toujours un noyau dur avec le loto en général et la marche, ensuite, on innove. »
Yvan HUTCHINSON : « D’autres sujets ? »
Pascale ALLIOT : « Juste une petite info qu’on a eue ce matin pour nos recrutements d’animateurs. On
avait voté la création de 4 postes, on en a déjà recruté plusieurs, je remercie encore Pascale et Sylvie
pour les entretiens, et on vient d'apprendre et on a eu la confirmation que nous aurions la possibilité
de recruter 2 contrats PEC pour une durée de 9 mois. Il y a une personne que nous souhaitions recruter
en CDD qui est éligible, elle passera donc en contrat PEC à partir de septembre avec un contrat d’une
durée de 9 mois au lieu de 6 mois. Il nous reste un contrat PEC à recruter. L'aide financière est moins
importante qu'auparavant, elle est de 25%, c'est moins qu'avant mais c’est mieux que rien pour un
recrutement en CDD. »
Arnaud MARQUE : « C’est mieux que rien. »
Pascale ALLIOT : « C’est déjà cela de pris. »
Yvan HUTCHINSON : « D’autres sujets ? »
Ludovic BASECQ : « Je voulais revenir sur les festivités de ce week-end et remercier l’équipe et toutes
les personnes présentes, tous les coups de mains qu’on a pu avoir. Merci beaucoup aux membres de
la commission communication et vie locale. J'ai eu énormément de retours positifs, j'ai rencontré un
papa en ramenant la camionnette, il courait, il s'est arrêté pour me dire que c'était super, qu’ils ont
passé un super moment avec les enfants, ce sont des choses qui font vraiment plaisir. Envoyé en préfecture le 09/09/2026
Publié le 09/09/2026
ID : 059-215904707-20260907-202651-DE
Reçu en préfecture le SPORE GS L 9
Merci à vous, franchement, c'était une belle journée, on a passé un bon moment. Ensuite, dimanche,
il y a eu le brevet cyclo qui est revenu avec le taux de participation d'avant COVID, il y a eu plus de 615
participants. »
Yvan HUTCHINSON : « 120 l’année dernière avec le mauvais temps, il pleuvait des cordes. »
Ludovic BASECQ : « J'ai eu des infos, il y a eu un accident, un gars qui a fait un malaise sur le circuit
juste ici à l’arrivée, il a été emmené par le SMUR au CHR. La responsabilité de l'association n’est pas
engagée. J'ai eu des infos, ils l’ont sédaté, il est réveillé aujourd’hui et ils l’ont remis sous sédation.
C'est un gars du club de Comines.
Donc là, ce sont les vacances, petite pause. Prochaine échéance le 14 juillet avec la récompense des
diplômés : petite cérémonie aux monuments aux morts, remise des récompenses aux diplômés qui
aura lieu à la cantine. Nous avions parlé en commission des nouveaux arrivants, on prendra le temps
de le faire correctement un petit peu plus tard.
Et la date suivante sera le forum des associations le samedi 5 septembre. »
Virginie DUHEZ : « Même si cela était très bien, il y a plein d’axes d'amélioration mais c’est bien, c'est-
à-dire qu’on ne peut que faire mieux. »
Arnaud MARQUE: « Je vais le redire officiellement, réunion d’information sur le déroulé des travaux
du Pré d’Orée, le jeudi 16 à 18h30 en mairie, donc jeudi de la semaine prochaine. »
Yvan HUTCHINSON : « Un petit point et le dernier, j'ai bien passé la commande auprès des services de
mutualisation des achats de la MEL pour notre outil informatique commun depuis déjà plus de deux
semaines. Vous allez tous avoir un lien avec login, un mot de passe, et puis à la rentrée, on fera une
petite session de formation, c’est simplissime à prendre en main et c’est accessible depuis n'importe
quel support : téléphone, tablette, PC, mac... Cela permettra à chacun d’avoir un espace mail sécurisé,
on a rajouté une couche de protection contre les intrusions parce que les collectivités font beaucoup
l’objet d’intrusions. Vous aurez des agendas et les agendas partagés des groupes projets vont être
constitués à partir de cela. Vous aurez également un espace de documents de travail assez conséquent
pour partager des documents. Voilà, je n’ai plus rien à vous dire si ce n'est que bonnes vacances à
toutes et à tous, on en a tous besoin. »
La séance est levée à 19h55
Pas AUOT T w LL L