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Procès Verbal - DELB 20110842
Document publié le Lundi 21 novembre 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110842)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille onze, à dix-huit heures, le lundi vingt-et-un novembre,
Les Membres du Conseil municipal, légalement convoqués le 15 novembre 2011, se sont réunis dans la Salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Brigitte DUFOUR, Bertrand BINCTIN, Chantal ERNOULT, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED-CHARRETON, Elisabeth GAREL, Christian DUVAL, Ourdia CHATI, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Daniel OZANNE, Antoine RUFENACHT, Laurence BESANCENOT, Bruno BEQUET, Jean-Pierre CHABROLLE, Jean-Baptiste GASTINNE, Louisa COUPPEY, Annie GUILLEMET, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Luc LEMONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Pierre LEROY, Karine METAYER, Bineta NIANG, Alain OUILLÉ, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Florent SAINT-MARTIN, Jean-Luc SALADIN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Sandrine VAUTIER, Daniel PAUL, Valérie AUZOU, Pascal CRAMOISAN, Jean-Louis JEGADEN, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL, , Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT et Catherine TROALLIC.
Etait absente :
Najwa EL HAITE.
Conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales. Agnès FIRMIN - LE BODO, Olivier JOUGLA, Laëtitia DE SAINT-NICOLAS, Maxime SELMAN, Mireille VAUDRY, Catherine MILLET, Myriam ARGENTIN et Dominique MUTEL ont donné respectivement pouvoir à Jean-Baptiste GASTINNE, Agnès CANAYER, Bruno BEQUET, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Sandrine VAUTIER, Jean- Pierre LEROY, Daniel PAUL et Nadine LAHOUSSAINE.
Laurent LOGIOU n’était pas représenté et a participé aux travaux de l’Assemblée à partir de 18h11.
Mireille VAUDRY, Catherine MILLET,Olivier JOUGLA et Maxime SELMAN ont participé aux travaux de l’Assemblée respectivement à partir de 18h13, 18h15, 18h27 et 20h00.
Antoine RUFENACHT a participé aux travaux de l’Assemblée jusqu’à 20h46 et a donné pouvoir à Patrick TEISSERE.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20110842
SPORT - CLUBS SPORTIFS - CONVENTIONS D'OBJECTIFS - AVENANTS - SIGNATURE - SUBVENTIONS - VERSEMENTS - AUTORISATION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2011 ;
VU la délibération n° 20091066 du Conseil municipal du 14 décembre 2009 autorisant le Maire à signer la convention d’objectifs n° 05 09 97 avec l’entente sportive Montgaillard football ;
VU la délibération n° 20110024 du Conseil municipal du 4 juillet 2011 autorisant le Maire à signer la convention d’objectifs n° 05 11 101 avec l’amicale laïque d’Aplemont basket-ball ;
VU la délibération n° 20110750 du Conseil municipal du 17 octobre 2011 autorisant le Maire à signer la convention d’objectifs n° 05 11 111 avec l’association sportive Sanvic Renaissance ;
VU la délibération n° 20110251 du Conseil municipal du 2 mai 2011 autorisant le Maire à signer une convention d’objectifs n° 05 11 76 avec le groupement gymnique Havre et banlieue ;
VU la délibération 20101008 du Conseil municipal du 20 décembre 2010 autorisant les signatures de la convention d’objectifs n° 05 10 85 avec le Centre nautique Paul Vatine et n° 05 10 86 avec la société des régates du Havre ;
CONSIDERANT les demandes présentées par l’entente sportive Montgaillard football, l’amicale laïque d’Aplemont basket-ball, l’association sportive Sanvic Renaissance, le groupement gymnique Havre et banlieue, le Centre nautique Paul Vatine et la société des régates du Havre ;
Sa Commission municipale Développement Social – Economie et Emploi – Enseignement et Formation – Affaires Culturelles – Sport – Nautisme & Tourisme, réunie le 3 novembre 2011, consultée ;
VU le rapport de Mme l'Adjoint au Maire, chargée du Sport, du Nautisme, du Littoral et du Tourisme ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d’autoriser le Maire, ou son représentant, à signer :
- l’avenant n° 4 à la convention d’objectifs 05 09 97 avec l’entente sportive Montgaillard football ; - l’avenant n° 1 à la convention d’objectifs 05 11 101 avec l’amicale laïque d’Aplemont ; - l’avenant n° 1 à la convention d’objectifs 05 11 111 avec l’association sportive Sanvic Renaissance ;
- l’avenant n° 2 à la convention d’objectifs 05 11 76 avec le groupement gymnique Havre et banlieue ;
- l’avenant n° 1 à la convention d’objectifs 05 10 85 avec le centre nautique Paul Vatine ; - l’avenant n° 1 à la convention d’objectifs 05 10 86 avec la société des régates du Havre ;
- de verser une subvention de 12 400 euros à l’entente sportive Montgaillard football (fournisseur n° 100900) représentant le premier acompte de la saison 2011 / 2012 ;
- de verser une subvention de 61 750 euros à l’amicale laïque d’Aplemont (fournisseur n° 100996) représentant le deuxième acompte de la saison 2011 / 2012 ;- de verser une subvention de 8 750 euros à l’association sportive Sanvic Renaissance (fournisseur n° 104677) représentant le premier acompte de la saison 2011/2012 ;
- de verser une subvention de 30 375 euros au groupement gymnique Havre et banlieue (fournisseur n° 100664) représentant le premier acompte de la saison 2011/2012 ;
- de verser une subvention de 7 200 euros au centre nautique Paul Vatine (fournisseur n° 112537) représentant le premier acompte de la saison 2011/2012 ;
-de verser une subvention de 10 800 euros à la société des régates du Havre (fournisseur n° 100645) représentant le premier acompte de la saison 2011/2012.
Imputation budgétaire
Exercice 2011
Sous – fonction : 40 - Sport et jeunesse – Services communs
Nature et intitulé : 6574.1 - Subventions
Code mission: F60M04
Montant de la dépense : 131 275 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Ne prennent pas part au vote : 1 Marc MIGRAINE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Agnès FIRMIN - LE BODO,
Adjoint au Maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 29/11/2011
Publié le 29/11/2011