Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB20 2023
Déliberation - DELIB20 2022
Déliberation - DELIB16 2021
Déliberation - DELIB17 2021
Déliberation - DELIB19 2021
Déliberation - DELIB07 2021
Déliberation - DELIB08 2021
Déliberation - DELIB18 2021
Déliberation - DELIB06 2021
Déliberation - DELIB11 2021
Déliberation - DELIB20 2021
Document publié le Mercredi 5 mai 2021 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB20 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
26 - DRÔME
Nombre de conseillers
+ en exercice 11
+ présents 11
+ votants 9
+ absents 0
* exclus 0
Date de convocation :
05 mai 2021
Date d'affichage :
Objet
Délibération n°20.2021
Débroussaillage pour
l'amélioration des champs
de vue des chemins
communaux
Envoyé en préfecture le 19/05/2021
Reçu en préfecture le 19/05/2021
ID : 026-212600431-20210511-DELIB20 2021-DE
EXTRAIT DU REGI
DES DÉLIBÉRATIONS D
MUNICIPAL
CONSEIL
De la commune Beauvoisin (Drôme)
Séance du 11 mai 2021 à 18 heures 30
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances
sous la présidence de :
M. THIRIOT Christian, Maire
Étaient présents :
ARDISSON Jean-Claude, BLAIN Bruno, CORNAND Jean-Jacques,
DRAMAIX Jean-Guy, DUMAS Chantal, MORIN Catherine, MARCHAL
Laurence, MILLET Jérôme, THIRIOT Christian, NOUVEL Alain,
LUCIANO Luc.
Secrétaire de séance :
Mme MARCHAL Laurence
Les membres du conseil municipal, sur proposition du Maire, par
solidarité suite aux épisodes de gel, ont souhaité faire appel à une
entreprise agricole de la commune pour réaliser des travaux de
débroussaillage pour l'amélioration des champs de vue des chemins
communaux. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
(Messieurs BLAIN Bruno et MILLET Jérôme n'ont pas pris part au vote)
- Retient le devis du GAEC Les Brunots pour un montant de
1 800 EHT
- Autorise Monsieur le Maire à signer tous documents afférents à ce
dossier
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Acte rendu exécutoire après le dépôt en Préfecture le .
Publié ou notifié le .
Fait à Beauvoisin, le 11 mai 2021
Le Maire, Chkstian THIRIOT