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Déliberation - DELIB03 2023 vote ca
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB03 2023 vote ca)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REG: 2 D
DÉPARTEMENT
26 - DRÔME
Nombre de conseillers
* en exercice 11
+ présents 10
* votants 10
* absents 0
exclus 0
Date de convocation :
20 mars 2023
Date d'affichage :
Objet
Délibération n°03:2023 "|
ote du compte
administratif
Envoyé en préfecture le 31/03/2023
Reçu en préfecture le 31/03/2023 RSS
6-212600431-20250327-DELIROS 2023-BF
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
De la commune Beauvoisin (Drôme)
Séance du 27 mars 2023 à 18 heures 40
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances
sous la présidence de :
M. THIRIOT Christian, Maire.
Étaient présents :
TIRIOT Christian, CORNAND Jean-Jacques, BLAIN Bruno, MARCHAL Laurence, MILLET Jérôme, ARDISSON Jean-Claude, MORIN
(Catherine, LUCIANO Luc, DRAMAIX Jean-Guy, DUMAS Chantal,
NOUVEL. Alain.
Secrétaire de séance :
Mme DUMAS Chantal
Sous la présidence de M. BLAÏN Bruno, Adjoint au Maire (le Maire
s'étant retiré de la séance), le Conseil municipal examine le compte
ladministratif 2022 arrêté par le Maire et qui s'établit comme suit :
SECTION DE FONCTIONNEMENT
- Dépenses: 189 231.94 € - Recettes: 207 083.52 €
soit un excédent de : 17 851.58 €
Compte tenu du report de l'exercice 2021 de + 277 768.90 €, le solde d'exécution se totalise à + 295 620.48 €.
SECTION D'INVESTISSEMENT
- Dépenses: 49 172.44 € - Recettes: 106 324.57 €
soit un excédent de : 57 152.13 €
Compte tenu du report de l'exercice 2021 de - 6 983.74 €, le solde
d'exécution se totalise à : 50 168.39 €.
Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,
APPROUVE le compte administratif du Maire pour l'exercice 2022. Envoyé en préfecture le 31/03/2023
Reçu en préfecture le 31/03/2023
Publié le ER
Acte rendu exécutoire apres le dépôt en le. ID : 026-212600431-20230327-DELIBOS 2023-BF
Publié ou notifié le.
Fait à Beauvoisin, le 27 mars 2023
Le Maire, Christian THIRIOT