Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB20 2022
Déliberation - DELIB20 2021
Déliberation - DELIB11 2023
Déliberation - DELIB22 2023
Déliberation - DELIB24 2023
Déliberation - DELIB18 2023
Déliberation - DELIB17 2023
Déliberation - DELIB09 2023
Déliberation - DELIB23 2023
Déliberation - DELIB03 2023 vote ca
Déliberation - DELIB20 2023
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB20 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 20/10/2023
Reçu en préfecture le 20/10/2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Dubé le ER DÉPARTEMENT Drôme ID : 026-212600431-20231017-DELIB20 2023-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre de conseillers De la commune de Beauvoisin (Drôme)
+ en exercice : 11 Séance du 17 octobre 2023 à 18 heures 15 + présents : 10
* votants : 08
* absents : 1
+ exclus : 0 Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances sous la présidence de : Christian
THIRIOT, Maire.
Étaient présents :
ARDISSON Jean-Claude, BLAIN Bruno, THIRIOT Christian,
LUCIANO Luc, NOUVEL Alain, DRAMAIX Jean-Guy, MILLET
Jérôme, CORNAND Jean-Jacques, MARCHAL Laurence,
MORIN Catherine.
Excusée : DUMAS Chantal (a donné pouvoir à DRAMAIX
Jean Guy).
Date de convocation :
13/10/2023
Date d'affichage :
Secrétaire de séance : Laurence MARCHAL
Objet :
Délibération n°20.2023
Attribution de subvention Association du comité des fêtes pour l’année 2023
Monsieur le Maire délègue à Laurence MARCHAL la présentation de la demande de subvention du comité des fêtes. Il est rappelé que les élus membres ou ayant des responsabilités au sein de cette association ne peuvent pas prendre part au vote. Messieurs Alain Nouvel, Bruno Blain et
Jean-Jacques Cornand n'ont pas pris part au vote.
Madame MARCHAL propose l'attribution suivante :
Association Montant Montant Montant
attribué 2022 | demandé proposé 2023
2023
Comité des Pas de 1 000 300
fêtes demande
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- Décide d'approuver le montant proposé ci-dessus
- Autorise Monsieur le Maire à verser la subvention à cette association.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. |
Publié ou notifié le
Acte rendu exécutoire après le dépôt en |
Beauvoisin, le 17/10/2023
n THIRIOT, Maire.
Faità
Chri
|