Conseil Municipal - cms Municipal du 16 avril 2008

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Conseil Municipal - cms Municipal du 16 avril 2008 Document publié le Mercredi 16 avril 2008 par la commune de Barby. Lien du pdf (Conseil Municipal - cms Municipal du 16 avril 2008)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Famille, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2008

(Convocation du 10 avril 2008)

ÉTAIENT PRÉSENTS

Messieurs BOUTET DE MONVEL, CHENAL, CONCA, FANTIN, GACHET, GUETTAFI, KLIMEK, LAISSUS, LE BLANC, PIERRETON, REMY,

Mesdames CHAPPUIS, DEBAISIEUX, FAURIE, FKAIR, FRANCHINO, JEAN, LAUZE, ORTOLLAND, SIMON, TECHER, VALLET.

Formant la majorité des Membres en exercice.

ÉTAIENT EXCUSÉS

Monsieur Olivier ROGEAUX donne pouvoir à Monsieur Didier FANTIN, Madame Chantal JEAN donne pouvoir à Madame Marie VALLET.

Le quorum étant atteint, Madame le Maire ouvre la séance à 19h15

Monsieur Samir GUETTAFI est élu Secrétaire de Séance.

Madame CHAPPUIS fait part d’un message de Roland TISSOT, ancien Maire, qui, ne pouvant assister dans le public à la séance, souhaite bonne réussite aux travaux du nouveau Conseil Municipal.

Madame le Maire informe l’Assemblée de propositions de modifications de l’ordre du jour : L’adoption du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 14 mars 2008 a été omise et doit être rajoutée.

La désignation des représentants du Conseil aux structures petite enfance : cette question ne traitera que du lieu d’accueil parents enfants « Les Petits Pas », puisque la structure de la Crèche appelée les « Petits Mickeys » est associative et concerne la question de la désignation des représentants aux associations.

La désignation des représentants aux commissions du Syndicat Intercommunal de Saint Alban Leysse sera examinée lorsque toutes les commissions du SICSAL seront créées à ce syndicat.

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité les propositions de modifications de l’ordre du jour telles que présentées par Madame CHAPPUIS.

DELIBERATION N° 1 : ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2008

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du compte rendu de la réunion du 14 mars 2008, adopte à l’unanimité le procès verbal qui en a été dressé.

DELIBERATION N° 2 : DELEGATIONS AU MAIRE DE CERTAIN ES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame le Maire expose que l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales donne au Conseil Municipal la possibilité de lui déléguer pour la durée de son mandat certaines attributions de cette assemblée. Elle l'invite à examiner s'il convient de faire application de ce texte. Le Conseil, après avoir entendu Madame le Maire,

Vu l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Considérant qu'il y a intérêt, en vue de faciliter la bonne marche de l'administration communale, à donner à Madame le Maire les délégations prévues par l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (modifié par la loi n° 2007-1787 du 20 décembre 200 7 – article 13),

Le Conseil Municipal ayant entendu l’exposé de Madame le Maire, après délibération et à l’unanimité :

- DÉCIDE :

Article 1er : Madame le Maire est chargée, par délégation du Conseil Municipal, et pour la durée de son mandat, de prendre les décisions prévues à l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, telles que précisées ci-dessous :

1° D'arrêter et modifier l'affectation des propriét és communales utilisées par les services publics municipaux ;

2° De fixer, dans les limites déterminées par le co nseil municipal, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et d'une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas un caractère fiscal ;

3° De procéder, dans la limite de 150 000 €, à la r éalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change ainsi que de prendre les décisions mentionnées au III de l'article L. 1618-2 et au a de l'article L. 2221-5-1, sous réserve des dispositions du c/ de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires ;4° De prendre toute décision concernant la préparat ion, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres d'un montant inférieur à un seuil défini par décret ainsi que toute décision concernant leurs avenants qui n'entraînent pas une augmentation du montant du contrat initial supérieure à 5 %, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

5° De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans ;

6° De passer les contrats d'assurance ainsi que d'a ccepter les indemnités de sinistre y afférentes ;

7° De créer les régies comptables nécessaires au fo nctionnement des services municipaux ;

8° De prononcer la délivrance et la reprise des con cessions dans les cimetières ;

9° D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés n i de conditions ni de charges ;

10° De décider l'aliénation de gré à gré de biens m obiliers jusqu'à 4 600 euros ;

11° De fixer les rémunérations et de régler les fra is et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts ;

12° De fixer, dans les limites de l'estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ;

13° De décider de la création de classes dans les é tablissements d'enseignement ;

14° De fixer les reprises d'alignement en applicati on d'un document d'urbanisme ;

15° D'exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits à l'occasion de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l'article L. 213-3 de ce même code pour les opérations engagées devant le conseil municipal qui l’aura spécialement habilitée en ce sens ;

16° D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, sauf les affaires importantes où le conseil municipal sera saisi ;

17° De régler les conséquences dommageables des acc idents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux sauf autorisations du conseil municipal pour les affaires ayant une importance particulière ;

18° De donner, en application de l'article L. 324-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;

19° De signer la convention prévue par le quatrième alinéa de l'article L. 311-4 du code de l'urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d'équipement d'une zone d'aménagement concerté et de signer la convention prévue par le troisième alinéa de l'article L. 332-11-2 du même code précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux ;

20° De réaliser les lignes de trésorerie sur la bas e d'un montant maximum de 150 000 € autorisé par le conseil municipal ;

21° D'exercer, au nom de la commune et pour des opé rations engagées devant le conseil municipal, le droit de préemption défini par l'article L. 214-1 du code de l'urbanisme ;

22° D'exercer au nom de la commune le droit de prio rité défini aux articles L. 240-1 et suivants du code de l'urbanisme.

Article 2 : Les Conseillers Municipaux seront systématiquement tenus informés desdites décisions dont le Maire rendra compte à la plus proche séance de l’assemblée.

Article 3 : Madame le Maire précise que les décisions prises par elle dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales seront inscrites au registre des délibérations et un extrait en sera affiché à la porte de la mairie.

DELIBERATION N° 3 : FIXATION DES INDEMNITES DE FONCT ION DES ELUS

Considérant le renouvellement du Conseil Municipal du 9 mars 2008, Considérant l’Installation du Conseil Municipal et l’élection du Maire et des Adjoints à la séance du 14 mars 2008,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2123-20 à L 2123-24,Considérant que l’article L 2123-23 du Code Général des Collectivités Territoriales fixe des taux maximum et qu’il y a lieu de ce fait de déterminer le taux des indemnités ou enveloppe maximale des indemnités de fonction des maire et adjoints, en vue d’une attribution indemnitaire à l’ensemble des élus,

Considérant que la Commune se situe dans la tranche de population de 1000 à 3499 habitants, Considérant que l’ensemble du Conseil Municipal a été installé lors de la séance du 14 mars 2008

Après avoir délibéré, et à l’unanimité, le Conseil Municipal décide à compter du 14 mars 2008 de fixer les taux indemnitaires sur la base de l’indice brut 1015, de la manière suivante :

Indice brut annuel 1015 de la FPT au 1er mars 2008 : 44 895.07 €

Enveloppe annuelle brute :

Maire 1 * 44 895.07 € * 43.00% : 19 304.88 €

Adjoints 6 * 44 895.07 € * 16.50% 44 446.12 €

Total 63 751.00 €

Attribution annuelle des indemnités :

Maire 1 * 44 895.07 € * 43.00% : 19 304.88 €

Adjoints municipalité 3 * 44 895.07 € * 16.50% : 22 223.06 €

Adjoints délégués 3 * 44 895.07 € * 8.25% : 11 111.53 €

Conseillers 16 * 44 895.07 € * 1.50% : 10 774.82 €

Total 63 414.29 €

Solde annuel positif : 336.71 €

Indemnités mensuelles brutes :

Maire 1 * 3 741.26 € * 43.00% : 1 608.74 €

Adjoints municipalité 3 * 3 741.26 € * 16.50% : 617.31 €

Adjoints délégués 3 * 3 741.26 € * 8.25% : 308.65 €

Conseillers 16 * 3 741.26 € * 1.50% : 56.12 €

- PRECISE que les indemnités seront automatiquement revalorisées en fonction de l’évolution de la valeur du point de l’indice et payées mensuellement.

- DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget de l’exercice suffisamment approvisionné.

- CHARGE Madame le Maire de l’exécution de la présente délibération.

DELIBERATION N° 4 : DESIGNATION DE CHAMBERY METROPOL E AU SEIN DE METROPOLE SAVOIE

Le Maire expose que les représentants de Chambéry Métropole sont désignés sur proposition des communes parmi les conseillers municipaux, même si ces derniers ne sont pas délégués communautaires, selon une représentation fixée sur la base de la population des communes, à savoir pour Barby 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants.

Le Conseil Municipal, après avoir exprimé ses votes :

- DESIGNE comme suit ses délégués pour représenter la Commune au sein de Métropole Savoie :

Titulaires : Richard CONCA – Catherine CHAPPUIS

Suppléants : Jean-Pierre LE BLANC – Bruno GACHET

Cette décision est prise à l’unanimité.DELIBERATION N° 5 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SIVU DE GESTION DE LA GENDARMERIE DE CHALLES LES EAUX

Madame le Maire indique qu’en l’état actuel des statuts du Syndicat Intercommunal de Gestion de la Gendarmerie de CHALLES LES EAUX, chaque commune membre est représentée au sein du Comité Syndical par deux délégués titulaires et deux délégués suppléants appelés à siéger avec voix délibérative en cas d’absence du titulaire.

Sur présentation des candidatures,

Le Conseil après délibération et à l’unanimité :

- DECIDE la désignation de :

Délégués Titulaires : Bernard LAISSUS, Catherine CHAPPUIS

Délégués suppléants : Anne LAUZE, Jean-Pierre LE BLANC

- CHARGE Madame le Maire de donner les suites qui conviennent.

DELIBERATION N° 6 : DESIGNATION DES DELEGUES DE BARB Y AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COLLEGES

Madame le Maire indique que pour respecter les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de procéder à la désignation des délégués de la Commune au Syndicat Intercommunal des Collèges ST ALBAN LEYSSE – BARBY – LA RAVOIRE.

Elle précise que cette désignation n’ayant pas pu avoir lieu dans les délais pour que le Président de ce syndicat puisse convoquer réglementairement les membres de cette assemblée, conformément à l’article L 5211-8 al 5, le Maire et le Premier Adjoint sont d’ores et déjà considérés comme délégués titulaires de Barby, et qu’il convient maintenant de procéder à la désignation d’un délégué suppléant.

Elle rappelle qu’il convient de procéder à la liquidation de cet Etablissement Public de Coopération Intercommunale, et donc de faire fonctionner en ce sens le Conseil Syndical.

Le Conseil, ayant entendu l’exposé de Madame le Maire, après délibération et à l’unanimité :

- DECIDE de confirmer les désignations des titulaires Madame Catherine CHAPPUIS et Monsieur Richard CONCA, et de procéder à la désignation de Madame Marie-Agnès SIMON, en qualité de suppléante,

- CHARGE Madame le Maire de donner les suites administratives qui conviennent

DELIBERATION N° 7 : DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEF ENSE

Madame le Maire expose au Conseil que les dispositions réglementaires prescrivent aux communes de procéder à la désignation d’un correspondant défense parmi les membres du Conseil Municipal.

Elle précise que les correspondants défense remplissent une mission de sensibilisation des citoyens aux questions de la défense. Ils sont ainsi les acteurs de la diffusion et de la communication et les interlocuteurs privilégiés des autorités civiles et militaires du département et de la région.

Monsieur Fabien REMY est candidat.

Le Conseil, ayant entendu l’exposé de Madame le Maire, après délibération et à l’unanimité :

- DECIDE la désignation de Monsieur Fabien REMY, en qualité de correspondant défense de la Commune.

- CHARGE Madame le Maire de donner les suites qui conviennent.

DELIBERATION N° 8 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUX CONSEILS DES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE, AU RESTAURANT SCOLAIRE ET GARDERIES, A L’ACTION DU SOUTIEN SCOLAIRE

Madame le Maire expose qu’il convient de désigner des représentants du Conseil Municipal, parmi ses membres :

• Aux conseils d’école des Ecoles Maternelle et Elémentaire• Au restaurant scolaire et Garderies périscolaires,

• A l’action de soutien scolaire, enfin.

Après étude en Commission Municipale des Affaires Sociales, Jeunesse et Scolaire,

Les candidatures suivantes sont proposées :

• Au conseil d’école de l’Ecole Maternelle : Marie-Agnès SIMON et Anne LAUZE • Au conseil d’école de l’Ecole Elémentaire : Marie-Agnès SIMON et Didier FANTIN • Au restaurant scolaire et Garderies périscolaires : Marie-Agnès SIMON et Catherine DEBAISIEUX

• A l’action de soutien scolaire, enfin : Didier FANTIN et Marie-Agnès SIMON

Le Conseil, ayant entendu l’exposé de Madame le Maire, après délibération et à l’unanimité :

- DECIDE d’adopter les désignations ci-dessus.

- CHARGE Madame le Maire de donner les suites qui conviennent.

DELIBERATION N° 9 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE

Madame le Maire expose qu’il convient de désigner 2 représentants du Conseil Municipal, parmi ses membres :

• Au Conseil d’Administration du Collège.

Après étude en Commission Municipale des Affaires Sociales, Jeunesse et Scolaire,

Les candidatures suivantes sont proposées :

• Au Conseil d’Administration du Collège : Didier FANTIN – Olivier ROGEAUX

Le Conseil, ayant entendu l’exposé de Madame le Maire, après délibération et à l’unanimité :

- DECIDE d’adopter la désignation ci-dessus.

- CHARGE Madame le Maire de donner les suites qui conviennent.

DELIBERATION N°10 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS D U CONSEIL MUNICIPAL AU LIEU D’ACCUEIL PARENTS ENFANTS « LES PETITS PAS »

Madame le Maire rappelle que le lieu d’accueil Parents-Enfants concerne les enfants de moins de 3 ans accompagnés d’un adulte.

Sur proposition de la Commission Municipale des Affaires Sociales, Jeunesse et Scolaire,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- DESIGNE Madame Marie-Agnès SIMON pour représenter la Commune au lieu d’accueil Parents-Enfants « les Petits Pas ».

- CHARGE Madame le Maire de donner les suites qui conviennent.

DELIBERATION N°11 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS D U CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE PILOTAGE « CORRESPONDANTS DE NUIT »

Madame le Maire rappelle au Conseil le dispositif mis en place par Chambéry Métropole concernant les « correspondants de nuit », à savoir la présence de deux agents quatre jours par semaine de 19 heures à 1 heure, sur le territoire des communes de St Alban Leysse et de Barby.

Les communes concernées sont associées pour dresser 2 fois par mois un bilan et participer au Comité de Pilotage.

C’est pourquoi, il conviendrait de désigner des représentants du Conseil Municipal pour assurer le suivi de cette importante action.

Madame Marie-Agnès SIMON est candidate ; au moins une autre candidature est sollicitée.Le Conseil après délibération et à l’unanimité :

- DECIDE de retenir les candidatures suivantes :

Madame Marie-Agnès SIMON et Monsieur Frédéric KLIMEK

- CHARGE Madame le Maire de donner les suites administratives qui conviennent

DELIBERATION N° 12 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS D U CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION D’ATTRIBUTION ET DE GESTION DE LA RESIDENCE SOCIALE « LES EPINETTES »

Madame le Maire rappelle au Conseil que la Résidence Sociale « Les Epinettes » est gérée par le Centre Communal d’Action Sociale de Chambéry, mais que des représentants du Conseil Municipal siège à la Commission d’Attribution et au Comité de Gestion.

Il convient donc de procéder à leurs désignations.

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, au vu des candidatures,

- DECIDE de désigner Catherine DEBAISIEUX, Marie-Agnès. SIMON, Marie VALLET et Jean-Noël BOUTET-DE-MONVEL pour représenter la Commune à ces instances.

- CHARGE Madame le Maire de donner les suites administratives qui conviennent.

A titre d’information, Madame le Maire fait savoir que Madame Agnès SIMON et elle-même se chargent de recevoir et assurer le suivi de l’ensemble des dossiers de demande de logement sur la Commune.

DELIBERATION N°13 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS D U CONSEIL MUNICIPAL AU FOYER DE L’ASSOCIATION DES PARENTS D’ENFANTS INADAPTES (APEI)

Madame le Maire expose au Conseil que la Commune est représentée à l’Assemblée Générale du foyer de l’Association des Parents d’Enfants Inadaptés (APEI).

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, et au vu des candidatures,

- DECIDE de désigner Bernard CHENAL pour représenter la Commune à cette Association.

- CHARGE Madame le Maire de donner les suites administratives qui conviennent.

DELIBERATION N° 14 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS D U CONSEIL MUNICIPAL AUX ASSOCIATIONS

Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal, que pour connaître et mieux participer à l’animation et la vie associative locale, il convient d’assurer une représentation du Conseil Municipal au sein de ces associations en complément de la Commission Municipale « Sports, Culture et Animation ».

Madame le Maire rappelle que quelques associations ont prévu dans leurs statuts la présence de deux délégués du Conseil Municipal au sein de leur Conseil d’Administration.

Pour les autres associations, le Maire propose un appel de candidatures pour qu’un relais soit assuré entre l’Association et la Mairie ; les personnes désignées par le Conseil Municipal seront qualifiées de correspondants des Associations.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité :

- DESIGNE les délégués du Conseil Municipal au sein des Associations locales de la manière suivante :

Associations ayant prévu 2 représentants du CM dans leurs statuts :

Petit Mickeys : Mesdames Marie-Agnès SIMON et Marie-Noëlle FAURIE

Groupe Animation de Barby : Messieurs Christophe PIERRETON et Bernard LAISSUS

Ilva Mica : Messieurs Christophe PIERRETON et Jean-Noël BOUTET-DE-MONVEL Jardins ouvriers de Barby : Monsieur Christophe PIERRETON et Madame Samya FKAIR

Associations n’ayant pas prévu de représentants du CM dans leurs statuts :

Ecole intercommunale de musique : Messieurs Christophe PIERRETON et Olivier ROGEAUX

Les Milles Feuillets : Madame Anne LAUZE

Football club du Nivolet : Monsieur Samir GUETTAFI

Ski club : Monsieur Fabien REMY

Gymnastique Volontaire : Madame Murielle ORTOLLAND

Question pour un champion : Madame Murielle ORTOLLAND

Hand Ball : Monsieur Didier FANTIN

Judo Club : Madame Marie VALLET

Tennis Club : Monsieur Christophe PIERRETON

Atelier Couture : Madame Marie VALLET

Théâtre « la compagnie de masque de chair » : Madame Anne LAUZE

Association départementale de la médaille de la famille française : Madame Catherine CHAPPUIS

Conseil local FCPE Maternelle et élémentaire : Monsieur Fabien REMY

Harmonie Yoga : Madame Catherine CHAPPUIS

Entente Barby St Alban Basket : Madame Marie-Noëlle FAURIE

Tai-Chi-Chuan : Monsieur Christophe PIERRETON

Yoseikan Budo : Monsieur Christophe PIERRETON

Chorale Cadence : Monsieur Christophe PIERRETON

Club des Aînés “ les chavonnes fleuries » : Madame Marie-Agnès SIMON

La Source : Monsieur Christophe PIERRETON

Associations de quartiers :

Clos Besson : Madame Catherine DEBAISIEUX

Lotissement « la Bastie » Madame Véronique FRANCHINO

Bien Vivre au Clos Gaillard : Messieurs Samir GUETTAFI et Christophe PIERRETON

Clos Dupuy 2 : Monsieur Didier FANTIN

Prédexte 2001 : Monsieur Bruno GACHET

Lotissement « les épis dorés : Monsieur Bruno GACHET

- CHARGE Madame le Maire de donner les suites qui conviennent.

DELIBERATION N° 15 : CREATION DE CINQ GROUPES DE TRA VAIL

Madame le Maire présente au Conseil Municipal l’intérêt de créer des groupes de travail sur certains dossiers particulièrement importants.Ces groupes de travail seraient un lieu de réflexion et de propositions pour appréhender au mieux les dossiers, que ce soit dans les domaines de l’aménagement, de l’environnement, des infrastructures de la Commune ou encore de la vie en société.

Madame le Maire précise par ailleurs que chacun de ces groupes sera piloté par un élu coordonnateur. Ces groupes de travail réuniront également tout élu intéressé et pourraient dans un second temps associer à leurs travaux toute personne de la société civile représentative.

Madame le Maire propose en conséquence la création des groupes de travail suivants :

Grand Clos : animé par Catherine CHAPPUIS, Maire

Le Conseil Municipal est convié à une réunion de présentation du dossier : le 20 mai à 19h.

P.L.U. (Plan Local Urbain) : animé par Jean Pierre LE BLANC, Adjoint à l’Urbanisme

Conteneurisation : animé par Bruno GACHET Adjoint au Développement Durable

Salle Polyvalente : animé par Richard CONCA, Adjoint aux Travaux et Aménagement

Sécurité – Citoyenneté : animé par Christophe PIERRETON, Adjoint chargé des « Sports, Culture et Animation »

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

- DESIGNE les groupes de travail ci-dessus.

- CHARGE Madame le Maire de donner les suites qui conviennent.

QUESTIONS DIVERSES :

Une communication intitulée « APPEL AU CIVISME DES CONDUCTEURS DE DEUX ROUES MOTORISES (ET A LEURS PARENTS). Après examen du Conseil Municipal, il est convenu d’en assurer une diffusion par affichage dans les montées des immeubles concernées, puis une distribution avec le BARBY FLASH, à paraître début mai. Christophe PIERRETON, Adjoint chargé des « Sports, Culture et Animation », informe que le Forum des Associations se tiendra le 7 juin prochain, sur la pelouse de la Salle des Fêtes en association avec le GAB qui organise la même journée « Les Failles » ; les demandes de participation aux manifestations doivent être transmises avant le 26 mai. Madame CHAPPUIS fait part à l’ensemble du Conseil de la naissance le 13 mars dernier de Rémy BERT, fils de Florence, Directeur des Services.

Afin de présenter la Commune aux nouveaux élus, une visite sera organisée le samedi 31 mai. Rendez-vous devant la Mairie est pris ce jour à 9 heures.

Monsieur Jean Noël BOUTET DE MONVEL, Adjoint à l’Information et à la Communication présente la nouvelle maquette du « Barby Flash » et sollicite l’avis du Conseil. Monsieur Bruno GACHET, Adjoint au Développement Durable propose de renouveler l’opération entretien des sentiers ; les dates des 14 ou 21 juin sont retenues. Bernard CHENAL propose son concours pour l’organisation de cette journée. La date du prochain Conseil Municipal est arrêtée au mardi 13 mai à 19 heures, compte tenu du lundi de Pentecôte.

BARBY, le 22 avril 2008

Le Maire, Le Secrétaire de Séance,

Catherine CHAPPUIS Samir GUETTAFI