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Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Roinville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 28 mars 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
SEANCE DU 28 MARS 2014
L’an deux mil quatorze, le vendredi vingt-huit mars à vingt-heures trente, le Conseil Municipal en session
ordinaire s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présence de Monsieur Jean-Claude GRANGER,
Maire.
Etaient présents :
M. GRANGER, Mmes ALMEIDA, BADEAU, CATOIRE, MM. CLAIRET, COOLEN, COURDAVAULT, LE GUERN, LEON,
MARECHAL, TABUT.
Etait excusée :
Mme AIMé Ghislaine (pouvoir à M. LéON Gérard).
Secrétaire de Séance : Madame ALMEIDA Lynda.
1 – Installation du Conseil Municipal – Election du Maire – Détermination du nombre des Adjoints – Election
des Adjoints.
Voir pages suivantes copie du
Procès-verbal de ces élections. 8
2 – Désignation des Commissions Communales.
En cette séance, le Conseil Municipal décide de créer les commissions suivantes qui seront ainsi composées :
1. Travaux Généraux (Bâtiments, Voirie, Chemins)
MM. LE GUERN, COURDAVAULT, TABUT, COOLEN, Mme ALMEIDA.
2. Finances
Mme CATOIRE, MM. TABUT, MARéCHAL, COOLEN.
3. Fêtes
Mmes AIMé, BADEAU, CATOIRE, M. CLAIRET.
4. Agricole
MM. COOLEN, LE GUERN, COURDAVAULT.
5. Action Sociale
Mmes BADEAU, ALMEIDA, CATOIRE, M. MARéCHAL.
6. Appel d’Offres
MM. TABUT, LE GUERN, CLAIRET, COOLEN, MARéCHAL, Mme BADEAU.
3 – Elections des Délégués (Syndicats Intercommunaux).
En cette séance, le Conseil Municipal procède à l’élection des délégués chargés de représenter la Commune
lors des réunions des différents syndicats intercommunaux – à savoir :
Syndicat du Pays de Beauce :
M. MARéCHAL Patrick (titulaire) M. TABUT Cédric (suppléant)
S.I.P.S.T.A. :
M. LE GUERN James (titulaire) M. COURDAVAULT Gilles (suppléant)
S.D.E. :
M. TABUT Cédric (titulaire) M. CLAIRET Laurent (suppléant)
S.I.V.O.S. :
Mme ALMEIDA Lynda (titulaire) Mme CATOIRE Stéphanie (suppléant)
Mme AIMé Ghislaine (titulaire) M. LE GUERN James (suppléant)
S.M.V.A. :
M. LE GUERN James (titulaire) M. COURDAVAULT Gilles (suppléant)
S.I.R.P. :
M. LéON Gérard (titulaire) Mme ALMEIDA Lynda (suppléant)
Mme BADEAU Annick (titulaire) M. CLAIRET Laurent (suppléant)
Mme CATOIRE Stéphanie (titulaire) 9
Sécurité Routière :
M. MARéCHAL Patrick
Environnement :
M. LéON Gérard
Correspondant Défense :
M. COURDAVAULT Gilles
Correspondant C.N.A.S. :
M. LéON Gérard
4 – Questions diverses.
----- néant -------
La séance est levée à 21 heures
Le Maire, Le Secrétaire de Séance, Les Conseillers Municipaux,