Compte-Rendu - ls0svrst574dm4j

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Compte-Rendu - ls0svrst574dm4j Document publié le Mardi 3 septembre 2013 par la commune d'Onnion. Lien du pdf (Compte-Rendu - ls0svrst574dm4j)Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Culture et patrimoine, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 SEPTEMBRE 2013

Présents : Mr BOSSON Fernand (Maire) – Mr BERTHIER Yvon – Mr BOSSON Robert – Mr BOSSON olivier – Mr CHAVANNE Yannick – Mme DOMINGUES Marie-Laure – Mme FAURE Sophie – Mr GARDE Gérard – Mr GERVAIS Julien – Mr MAURE Serge - Mr MOYSE Arnaud – Mr VIGNE Thibault.

Absents : Mme BOSSON Dominique – Mr ROLLAND Marie-Jean Secrétaire de séance : Mr GARDE Gérard

Précédent CR du 25.06.2013 : aucune remarque – approuvé à l’unanimité.

Mr le Maire demande à l’assemblée de mettre un autre point à l’ordre du jour, soit :

Cimetière : achat de caveaux.

Accord à l’unanimité.

ORDRE DU JOUR (lecture par Thibault)

1 – CONVENTION ARCHIVISTE : Mr le Maire rappelle le travail déjà effectué l’an dernier par l’archiviste Sophie ZANARDO du CDG74, mais non terminé à ce jour. Il avait été prévu qu’elle revienne cette année, une convention doit alors être prise pour une durée de 13 jours de 7h00/jour (soit 91h00) pour un coût de 42 euros l’heure. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la présente convention entre le CDG74 et la commune.

2 – TARIFS CANTINE : prix inchangés pour la rentrée 2013/2014. Prix du repas 3.90 euros HT le repas, prix unique moyen pour tous. Le prix unique appliqué aux parents reste à 5.20 euros. Mr le Maire propose un tarif préférentiel de 1.32 euros pour les enfants ne bénéficiant que des frais de garde pour des raisons médicales (allergies), et un tarif de 8.00 euros par repas pour toute inscription hors délais.

Le Conseil municipal approuve à l’unanimité ces différents tarifs.

3 – OUVERTURE POSTES CANTINE/ACCUEIL ET CONTRAT AVENIR : Mr le Maire rappelle l’obligation d’établir comme chaque année un contrat de travail pour la cantine et l’école pour cette nouvelle rentrée. Il précise que Mme CHACUN Nathalie a décliné la reconduction de son contrat pour le poste d’agent de surveillance à la cantine et entretien des locaux, que Mme BOURDON Sabine n’a pas souhaité reprendre le travail d’encadrement de la restauration scolaire et que Mme DARLES Patricia est toujours en arrêt. Il propose l’ouverture de 4 postes et propose les candidatures suivantes :

agent de surveillance à la cantine et entretien des locaux pour 17h05/semaine : Mme MAURE Cécile.

Deux postes pour l’accueil du matin des enfants à l’école pour 2h00/semaine : Mme COURTET Sabine et Mme BERRY GhislaineEncadrement de la restauration scolaire pour 6h00/semaine : Mme HALIMI Hanifé.

Mr le Maire fait état du contrat d’avenir engagé avec Mr MOLLIEX Cédric pour une durée de un an aux services techniques en remplacement de Mr CORNIER Claude en arrêt de travail.

Le conseil municipal approuve à l’unanimité l’ouverture de ces différents postes.

4 – COMPTE RENDU MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VVF ET RESTAURATION SCOLAIRE :

Marché VVF : la commune a décidé de lancer un marché pour le réaménagement de la cuisine et des locaux du personnel en date du 05.04.2013. Marché sous forme de lots (lot 3 à 10). Ont été retenues les entreprises suivantes en date du 25.07.2013 :

1. lot 3 – menuiserie extérieure : attribution à l’Ets VITOR (Bonneville) – montant : 17 122.00 euros HT.

2. lot 4 – menuiserie intérieure : attribution à l’Ets SCITA (St Alban Leysse 74) – montant : 16 013.80 euros HT.

3. lot 5 – doublage thermique cloisonnement : attribution à l’Ets SCITA – montant : 18043.07 euros HT.

4. lot 7 – électricité : attribution à l’Ets BAUD (Peillonnex) – montant : 32 769.90 euros HT.

5. lot 8 – Carrelages faïences : attribution à l’Ets EURL CARRELAGES FAIENCES MR GARCIA (Marignier) – Montant : 30 170.76 euros HT.

6. lot 9 – faux plafonds : attribution à l’Ets SCITA – montant : 8 708.54 euros HT.

7. lot 10 – peintures intérieures et extérieures : attribution à l’Ets CHATEL DECOR (St-Jeoire) – montant : 17 367.36 euros HT.

Le lot N°6 - plomberie sanitaire gaz gaine VMC a été attribué en date du 19 août 2013 par l’entreprise TAVENAS (Taninges) pour un montant de 42 016.64 euros HT.

Mr le Maire donne des explications sur la situation actuelle des travaux entrepris sur le bâtiment. Reprise des travaux le 09.09.2013 – réunion jeudi 05.09.2013 avec l’architecte et les responsables de la FOL pour savoir qui prendra en charge le dépassement d’environ 42.000 euros sur les travaux.

Marché restauration scolaire : marché lancé le 19.06.2013 – date limite de la réception des offres le 15.07.2013 et ouverture des plis le 17.07.2013. Trois sociétés ont déposé des plis. Le marché a été attribué à la Société LEZTROY (La Roche-sur-Foron) pour un prix de repas de 3.90 euros HT.

Arrivée de Mme BOSSON Dominique à 19h58.5 – DOSSIER DE SUBVENTION ARC (13.09.2013) :

Mr le Maire explique à l’assemblée que la commune pourrait obtenir un financement sur le thème de la culture auprès de la Région (CDDRA). Il propose la création d’une salle d’exposition liée aux grottes du Baré au RDC de la ferme Baud-Grasset, ce qui permettrait de donner suite à l’aide déjà attribuée (31500euros).

Pour ce faire, il faut constituer un dossier pour le 13.09.2013. Un débat est lancé. Suite à une « incompatibilité » avec les propos du Maire, Mr BERTHIER Yvon quitte la salle.

Par conséquent, Mr le Maire décide d’ajourner la séance malgré la demande de plusieurs conseillers de terminer l’ordre du jour.

Fin de réunion à 20h16.