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Ordre du Jour - o024qqzjwbsxym
Document publié le Lundi 19 mai 2014 par la commune d'Onnion.
Lien du pdf (Ordre du Jour - o024qqzjwbsxym)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Union Européenne, Investissement et développement économique,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2014
Présents : Mr BOSSON Fernand (représenté) – Mr BERTHIER Yvon (maire) – Mme DELBOS Fanny – Mme MOLLIN Brigitte (arrivé à 20 H 00) – Mr BONDAZ Yannick (arrivé à 20 H 00) – Mr BOSSON Daniel – Mr MAGNIN Bernard – Mme STOLAR Gilberte – Mme MARIN Catherine – Mme LEMARESQUIER Valérie – Mme DOMINGUES Marie-Laure – Mr CHAVANNE Yannick – Mr VIGNE Thibault – Mme VELAT Jocelyne.
Absents : Mme CHAUBE Séverine.
Secrétaire de séance : Mr VIGNE Thibault.
Remarque sur le C.R du 10.04.2014 : aucune. Approuvé à l’unanimité.
Lecture de l’ordre du jour par Thibault
Mr le Maire demande à l’assemblée de rajouter à l’ordre du jour les points suivants : - ouverture de 2 postes piscines.
- bail Coudurier /Yacoub.
1. LOCAL AU DESSUS DE LA CRECHE : location à Mr J.M. PERROULAZ :
Mr le Maire fait part à l’assemblée que le montant du loyer est de 200 euros en l’état. La commune s’est engagée à mettre un compteur d’eau et d’électricité, de changer les fenêtres et de mettre l’isolation. A l’achèvement des travaux, le loyer s’élèvera à 400 euros H.T.
Qui est pour ?
Unanimité
2. BUVETTE / PISCINE : candidature de Mr FUSER David :
Mr le maire fait part de la proposition de Mr FUSER David de reprendre comme l’année dernière le snack avec le même contrat. Le loyer est de 3000euros + les charges E.D.F : date de la location du 14 juin au 31 août 2014.
Il est demandé de se renseigner s’il y a un sous compteur électrique pour le snack.
Qui est pour la proposition de reprise du snack par Mr FUSER ?
Unanimité
3. PISCINE : règlement concernant port slip de bain :
Marie-Laure explique que la question du port du bermuda revient chaque année car cela dérange les maitres nageurs pour des questions d’hygiène.
Qui est pour obliger le port du slip de bain ?
Pour : 1 Contre : 11 Arrivée de Mme MOLLIN Brigitte et de Mr BONDAZ Yannick.
4. PISCINE : report des heures cours sur juillet le matin pour les écoles :
Marie-Laure demande si le conseil municipal accepterait d’autoriser les enfants des écoles à bénéficier de la piscine une semaine de plus, du 30 juin au 4 juillet. Pour cela il, faut prendre un arrêté pour fermer la piscine au public le matin.
Qui est pour ?
Unanimité
5. SERVICE TECHNIQUE: ouverture de poste :
Mr le Maire explique qu’un agent technique étant à mi-temps thérapeutique, il faudrait ouvrir un poste à temps plein : CDD d’un an base 35 heures hebdomadaire dans un premier temps
Il y a de plus en plus de travail et l’absence de personnel se fait ressentir.
Qui est pour ?
Unanimité
6. VIAL COLLET : étude raccordement de la voie communale à la voie départementale au lieu dit « Les Chavannes » :
Le coût d’une étude est d’environ 2500 euros.
Qui est pour lancer cette étude ?
Unanimité
7. ELECTIONS EUROPEENNES :
Constitution du bureau : Président : BERTHIER Yvon
Vice-président : CHAVANNE Yannick
Assesseur titulaire : MARIN Catherine
Assesseur titulaire : DOMINGUES Marie-Laure
Assesseur suppléant : VIGNE Thibault
Assesseur suppléant : STOLAR Gilberte
Secrétaire : BONDAZ Yannick
Etablissement des permanences : voir tableau 8. W.C PUBLICS : compte rendu des entreprises retenues:
Mr le Maire fait part à l’assemblée des entreprises retenues pour les travaux : Pour les sanitaires : l’entreprise BARRECHIA pour un montant de 4 442 euros H.T. Pour les menuiseries : l’entreprise CHENEVAL pour un montant de 8 018,62 euros H.T. Pour la charpente / menuiserie : l’entreprise DUMOULIN pour un montant de 6 384,62 euros H.T.
9. ESPACES VERTS : compte rendu des entreprises retenues :
Mr le Maire fait part des entreprises retenues pour l’entretien des espaces verts suite à un marché public :
L’entreprise LES JOURDILLETS pour les abords piscine et l’aire de jeux pour un montant de 3 950 euros H.T.
L’entreprise LES JARDINIERS pour la haie pour un montant de 1 920 euros H.T. et pour le terrain de foot pour un montant de 2 880 euros H.T.
10. C.C.4.R : modification statutaire : extension compétences SYANE :
Unanimité
11. SI DES BRASSES : désignation d’un suppléant :
Mr le Maire propose Mr Fernand Bosson comme délégué suppléant.
Qui est pour ?
Unanimité
12. DPU : vente MAURE / FORESTIER et vente DORFLIGER / MICHEL :
Mr le Maire fait part de la vente de biens sur la commune et demande si le conseil municipal veut préempter.
Qui est pour le refus de préemption ?
Unanimité
13. ECOLE : demande exceptionnelle de subvention :
Mr le Maire fait part d’une demande de subvention exceptionnel de la part de l’école maternelle. Cela permettrait d’avoir du matériel plus adapté pour les enseignants et pour les enfants.
Qui est pour ?
Abstention : 1 Pour : 13 14. FERME JACQUARD : décision à prendre :
Mr le maire demande au conseil de prendre une décision pour l’orientation de la ferme JACQUARD afin de pouvoir avancer.
Mr le Maire explique sa vision des choses : une mairie à l’étage et des salles de réunion, ou d’exposition…. pourrait être créées au rez-de-chaussée.
Un concourt d’architecte pourrait être lancé…
Qui est pour le principe du projet ?
Abstention : 1 Pour : 13
15. CIMETIERE : jardin du souvenir :
Yannick C. explique que la commission cimetière va revoir le règlement car il y a des choses à modifier. Mais, il y a eu une demande pour savoir s’il était autorisé l’apposition de plaque au jardin du souvenir.
Qui est pour interdire l’apposition de plaque ?
Unanimité
16. CIMETIERE : vente des concessions 55 / 56 / 57 / 50 / 50.01 :
Yannick C. explique que pour pouvoir vendre les concessions au cimetière, il faut une délibération du conseil.
Qui est pour autoriser la vente de concession ?
Unanimité
17. SAFER : promesse unilatérale d’achat « Les Rottes » :
Il est demandé d’obtenir plus de renseignement, ce point est reporté au prochain conseil.
18. SMDEA : désignation d’un délégué :
Mr le Maire explique qu’il a été désigné d’office délégué à la SMDEA.
Qui est pour ?
Unanimité
19. DENEIGEMENT des accès privés :
Il est demandé d’obtenir plus de renseignement, ce point est reporté au prochain conseil.
20. OUVERTURE DE 2 POSTES PISCINE :
Unanimité Contrat convention avec Mégevette de 650 euros
Unanimité
21. BAIL COUDURIER / YACOUB :
Mr le Maire explique qu’il y a eu des frais de notaire et il a été convenu la répartition suivante :
50% à la charge de la Municipalité et
50% à la charge des bailleurs.
Qui est pour ?
Unanimité
23. DELAGE-LANDEN :
Marie-Laure explique que suite à des négociations non ‘’abouties’’, la Commune doit régulariser d’ancienne factures concernant un contrat d’équipement téléphonique dont le montant s’élevait alors à 37154.85 € TTC.
La négociation finale sera de 25000€ TTC répartie selon :
-18 600€ TTC en règlement immédiat et
- 6400€ TTC reporté au 1 er trimestre 2015
Qui est pour ?
Abstention : 1 Pour : 13
24. DIVERS :
1) Mr le Maire explique que la CC4R a créée 6 commissions thématique et qu’il faudrait 2 conseillers de la commune dans chacune.
Commission action sociale / enfance jeunesse : MARIN Catherine et VIGNE Thibault.
Commission culture / patrimoine : CHAVANNE Yannick et STOLAR Gilberte.
Commission environnement / développement durable : MAGNIN Bernard et BONDAZ Yannick.
Commission aménagement / économie : BOSSON Fernand et la deuxième personne reste à définir.
Commission agriculture : BERTHIER Yvon et BONDAZ Yannick.
Commission accessibilité : LEMARESQUIER Valérie.
2) Plantation de 5 arbres par ERDF ERDF se propose de venir planter de 5 arbres à l’automne sur notre commune suite à l’élagage qu’il effectue sous les lignes à hautes tension de notre commune ; l’essence des arbres sera connue ultérieurement.
Levée de la séance à 22 h15