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Acte - NCM2024 04 12 08 Budget Commune Subventions AUX Associations
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Acte - NCM2024 04 12 08 Budget Commune Subventions AUX Associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DÉPARTEMENT DU GARD
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE JUNAS
SÉANCE DU 12 AVRIL 2024
Nombre de membres :
— Enexercice : 15 Envoyé en préfecture le 23/04/2024
— Présents : 10 Reçu en préfecture le 23/04/2024
— Votants : 10+3 procurations | Publié le 251eu\2024
1D : 030-213001365-20240412-CM2024041208-DE
Date de la convocation : 04 avril 2024
Objet de la Délibération
N°CM2024-04-12-08 BUDGET COMMUNE- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
L'an deux mille vingt quatre et le douze avril à dix-huit heures trente, le
Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
dans le lieu habituel de ces séances au nombre prescrit par la loi, sous la
présidence de Mme PELLET Marie-José, Maire.
Présents : M. ANDRÉ Guy, Mme CAM Morgane, M. FOLLANA Francis,
M. NÈGRE Éric, Mme PELLET Marie-José, M. REDON Yannick,
M.ROUSSEL Guillaume, M. TERME Élian, M. VAUCLARE Jean-Luc, Mme VEYRET Marie-Josée.
Procurations :
M. BOURREL Christian à M. FOLLANA Francis
Mme FROMENT Valérie à Mme VEYRET Marie-Josée
Mme LESAGE Véronique à M. VAUCLARE Jean-Luc
Excusées : Mme CHAZEL Claire, Mme ROUX Marie
Secrétaire de séance : Mme VEYRET Marie-Josée
Il est proposé au conseil municipal d'approuver la répartition des
subventions aux associations telle que définie ci-dessous.
Les crédits nécessaires à ces dépenses sont prévus au budget primitif 2024.
Demandes | Propositions 2024 | | Subventions | | | Associations
| | 2023 | 2024 Commission | ANT | 600,00 € 700,00 € 400,00 €
APE 600,00 € 1 000,00 € 600,00 € ART | 0,00 €| 0,00 € 0,00 €
Carrières du Bon temps _| 0,00 € 350,00 € 350,00 € (Chasse 1] 1000,00€ 7 1000,00€ 1 000,00 €
(Hommes et cailloux 1 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 € (Jazz à Junas | 200000€ _ 2500,00€ 2 000,00 €
Jeunesse Junassole | 1000,00€ _1500,00€ 1 000,00 € Junas OM | 1 000,00€ 2 000,00 € 1 000,00 €
[Mont Redonnet 800,00€ 1 000,00 € __500,00 €
[Pep's _ | 600,00 € 900,00 €| 900,00 € Rubgy CV | 200000€ 2500,00€ 2 000,00 €
(TMJ =! 0,00 € 0,00 € 0,00€ (TOTAL 10 600,00 € 14 450,00 € 10 750,00 €
ICCAS L | 250000€ 2 000,00 € (Caisse des écoles 600,00 € 600,00 € 600,00 € Délibération adoptée à l'unanimité.
Sané par: Mare-lose PELLET Fait à Junas at: :
Qualité : Maire Le 12 avril 2024
Le secrétaire de séance, 4
Marie-José VEYRET 5
Le Maire,
Marie-José PELLET
Je Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois, à compter de la présente publication.
Envoyé en préfecture le 23/04/2024 /
Reçu en préfecture le 23/04/2024
Purée 2510412024
ID : 030-213001365-20240412-CM2024041208-DE