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Ordre du Jour - CONSEIL 22 JUIN
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune d'Orival.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CONSEIL 22 JUIN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Aménagement du territoire,
AVIS D'INFORMATION AU PUBLIC
Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil
municipal se réunira en séance publique :
Le 22 juin 2026 à 18h30
Mairie — Salle des mariages
Ordre du jour:
e Approbation du dernier Conseil municipal du 5 juin 2026
e Affectation des résultats 2025 annule et remplace
e Institution et fixation du taux de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation
e Repas intergénérationnel
e Demande annulation dette périscolaire
e Subvention La Passerelle
e Référent mission locale
e _Référent vélo et aménagement cyclable
e Convention CCAS Elbeuf
e Vente maison 14 rue Hippolyte Saint-Amand
e Financement camion-benne
e Questions et informations diverses :
e Cours informatique
La séance est ouverte au public, conformément aux dispositions en vigueur.
À Orival, le 16 juin 2026
Le Maire,
Loïc DEVAUX