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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - Trame liste délibérations affichage exterieur
Document publié le Lundi 30 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - Trame liste délibérations affichage exterieur)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Aménagement du territoire,
N° Objet de la délibération Votes
20250630-01 Bilan des services communs 2024 Unanimité
20250630-02 Fin de la convention portant création du service commun « archives » et propo- sition d’une convention de prestation Unanimité
20250630-03 Extension du périmètre d’intervention du service commun systèmes d’informa- tions / informatique Unanimité
20250630-04 Extension du périmètre d’intervention du service commun marchés publics et assurances Unanimité
20250630-05 Garantie d’emprunt pour le financement du projet de reconstruction et exten- sion de l’EHPAD « Aquarelle » du Centre Hospitalier de Thiers Unanimité
20250630-06 Conventionnement Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) Unanimité
20250630-07 Modification de l’affectation des résultats de la Zone d’Activités (ZA) de l’ache Unanimité
20250630-08 Décision Modificative (DM) n°1 de la Zone d’Activités (ZA) de l’ache Unanimité
20250630-09 Décision Modificative (DM) n°1 du budget déchets ménagers Unanimité
20250630-10 Décision Modificative n°1 budget politique de la ville Unanimité
20250630-11 Modification de la délibération de délégations du conseil communautaire au bureau communautaire et au Président en matière de marchés publics Unanimité
20250630-12 Attribution du marché de services pour l’assistance au développement de l’in- sertion professionnelle sur le territoire communautaire Majorité, 4 abstentions, 1 contre
20250630-13 Attribution du marché de services pour la fabrication et la livraison de mobilier et accessoires extérieurs Majorité, 4 abstentions, 1 contre
20250630-14 Attribution du marché de fourniture de denrées alimentaires Majorité, 4 abstentions, 1 contre
20250630-15 Attribution accord cadre pour la gestion des déchets et la réduction de l’impact environnemental Majorité, 4 abstentions, 1 contre
20250630-16 Mise à jour du tableau des effectifs : création emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet Unanimité
20250630-17 Rémunération des contrats d’engagement éducatif Unanimité
20250630-18 Désignation de l’agence départementale d’ingénierie territoriale comme délé- guée à la protection des données pour Thiers Dore et Montagne Unanimité
20250630-19 Zone d’activités économiques de Matussière : rachat du parc d’activités profes- sionnelles sous forme de vente en l’état futur d’achèvement Majorité, 1 abstention
20250630-20 Convention de partenariat entre la Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne et l’association pour le droit à l’initiative économique Unanimité
20250630-21 Taxe de séjour Unanimité
20250630-22 Convention de partenariat portant sur l’intervention de la médiathèque dépar- tementale dans la circulation des collections du réseau le fil Unanimité
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 30 JUIN 2025 20250630-23 Portage foncier par l’établissement public foncier (EPF SMAF) Auvergne des parcelles cadastrées BL 42 dans le cadre du projet Thiers 2030 Unanimité
20250630-24 Acquisition de parcelles a Charnat dans le cadre de la réserve du Bec de Dore Unanimité
20250630-25 Agence d’urbanisme Clermont Massif Central Unanimité
20250630-26 Cession de la maison de quartier des Molles/Cizolles Unanimité
20250630-27 Localisation de l’aire de grand passage, a Thiers, et Avant-Projet Définitif (AVP) de l’aménagement Unanimité
20250630-28 Plan Départemental de l’Habitat (PDH) Unanimité
20250630-29 Garantie d’emprunt pour l’amélioration de 7 logements à Thiers Unanimité
20250630-30 HABITAT - Programme d'Intérêt Général (PIG) TDM - avenant n°2 à la conven- tion d’objectifs - Agence-Nationale de l'Habitat (ANAH) Unanimité
20250630-31 HABITAT – OPAH-RU de Thiers - avenant n°1 à la convention d’objectifs ANAH Unanimité
20250630-32 Avenant convention flux petits aluminium Unanimité
20250630-33
Convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la mise en place de panneaux photovoltaïques sur la toiture du garage de l’Éco- pole par la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) Toi et Toits
Unanimité
20250630-34 Reprise de la compétence « assainissement non collectif » au Syndicat Inter- communal d’Eau et d’Assainissement (SIEA) rive droite de la Dore Unanimité
20250630-35 Modification des statuts de la régie du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) Unanimité
20250630-36 Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie SPANC Thiers Dore et Montagne Unanimité
20250630-37 Acquisition de parcelles situées en zone humide dans le cadre de contrat terri- torial Dore 2023-2025 – site du Pas de Mousset Unanimité
20250630-38 Convention de servitude ENEDIS pour le raccordement d’une parcelle à Cour- pière Unanimité
20250630-39 Motion de soutien au journal « la Gazette » Thiers Ambert Majorité, 2 abstentions