unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - Liste délibérations affichage exterieur 20240919

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -

unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -

unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -

unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -

unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -

unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -

unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -

unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -

unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -

unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -

unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - Liste délibérations affichage exterieur 20240919 Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - Liste délibérations affichage exterieur 20240919)Thèmes du document : Environnement, Énergies, Industrie, N° Objet de la délibération Votes

20240919-01

Répartition dérogatoire du fonds de péréquation des ressources

intercommunales et communales en lien avec le pacte fiscal et financier

2022 – prélèvement et reversement

Unanimité

20240919-02 Provision pour dépréciation de comptes de tiers Unanimité 20240919-03 Admission en non-valeur Unanimité 20240919-04 Créances éteintes Unanimité

20240919-05 Décision modificative n°2 : budget principal Majorité, 3 abstentions

20240919-06 Décision modificative n°2 : budget ordures ménagères Unanimité 20240919-07 Décision modificative n°1 : budget espaces d’activités Unanimité 20240919-08 Décision modificative n°1 : budget SPANC Unanimité

20240919-09 Garantie d’emprunt pour financement projet de reconstruction EHPAD centre hospitalier de Thiers Unanimité

20240919-10 Accord de remboursement de frais spécifiques d’un doctorant Unanimité

20240919-11 Fin de convention portant création du service commun « agence de communication » Unanimité

20240919-12 Modifications des statuts de la Communauté de communes Majorité, 1 contre 20240919-13 Chartre du bon usage des données et des systèmes numériques Unanimité 20240919-14 Modifications relatives à la mise e, œuvre du RIFSEEP Unanimité 20240919-15 Modification du tableau des emplois Unanimité

20240919-16 Débat relatif aux zones d’accélération des énergies renouvelables Majorité, 2 contre, 2 abstentions

20240919-17 Habitat – PIG TDM – Avenant n°1 à la convention d’objectifs ANAH Unanimité 20240919-18 Habitat social : mise en place d’un fichier partagé de la demande Unanimité 20240919-19 Agence d’urbanisme Clermont Massif Central Unanimité 20240919-20 Acquisition du bâtiment sis place de l’Europe cadastre AX363 à Thiers Unanimité

20240919-21 Réserve foncière : proposition d’acquisition des parcelles ZV 214, 236, et 237 à Thiers Unanimité

20240919-22 Réserve foncière : proposition d’acquisition des parcelles ZV 248 et BL 61 à Thiers Unanimité

20240919-23

Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’une emprise foncière du domaine public et privé dans le cadre de l’installation de poteaux et d’abribus d’informations aux arrêts du réseau des transports collectifs

Unanimité

20240919-24 Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés Unanimité

20240919-25 Avenant marché de transport des déchets des déchèteries Lots 2 et 4 Unanimité 20240919-26 Rapport sur le prix et la qualité du service Unanimité

20240919-27 Convention pour la mise à disposition de services entre la Communauté de communes et la Commune d’Arconsat Unanimité

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU 19 SEPTEMBRE 202420240919-28 Zone d’activités économique de Matussière à Thiers : cession de terrain à la société Conan Holding Unanimité

20240919-29 Zone d’activités économiques à Puy-Guillaume (Bouty) : acquisition de terrains auprès de la Commune Unanimité

20240919-30 Société d’ingénierie à Courpière (S.I.P) : mesure de soutien Majorité, 1 contre, 1 abstention

20240919-31 Convention de partenariat Espace France Emploi Domicile Unanimité

20240919-32 Le Fil : le réseau des médiathèques de Thiers Dore et Montagne – Règlement intérieur Unanimité

20240919-33 Le Fil : le réseau des médiathèques de Thiers Dore et Montagne – Convention tripartite d’engagement du collaborateur occasionnel du service public Unanimité

20240919-34 Destination « Grand Air » : convention de groupement de commandes Unanimité