unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - Liste délibérations affichage exterieur

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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - Liste délibérations affichage exterieur Document publié le Jeudi 20 juin 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - Liste délibérations affichage exterieur)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire, Consommateurs, N° Objet de la délibération Votes

20240620-01 Contrat territorial de développement durable 2023/2026 entre la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne et le Département du Puy-de-Dôme Unanimité

20240620-02 Adhésion à la mission facultative d’aide à l’archivage proposée par le Centre de gestion du Puy-de-Dôme Majorité - 1 contre

20240620-03 Cession de parts SPL GAÏA Majorité - 1 contre

20240620-04 Approbation du projet de territoire Unanimité

20240620-05 Association Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) - Adhésion Unanimité

20240620-06 Association Nationale des Elus de la Montagne (ANEM) - Adhésion Unanimité

20240620-07 Garantie d’emprunt – OPHIS Puy-de-Dôme Unanimité

20240620-08 Décision modificative -Budget Principal Unanimité

20240620-09 Décision modificative -Budget ordures ménagères Unanimité

20240620-10 Conventionnement Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) Unanimité

20240620-11 Modification du tableau des emplois Unanimité

20240620-12 Souscription au capital de la Société d’Economie Mixte Locale du pôle viandes Puy-de-Dôme créée par le Conseil Département 63 Unanimité

20240620-13 ZAE de Matussière à Thiers : cession de terrain à la SAS FCB HOLDING Unanimité

20240620-14 Association Courpière Country Club – Modification du montant de la subvention attribuée pour 2024 Unanimité

20240620-15 Taxe de Séjour 2025 Majorité - 1 abstention

20240620-16 Convention d’Intermédiation avec l’Association Unis-Cité Unanimité

20240620-17

Convention de mise à disposition d’une emprise foncière du domaine public et privé de la ville de Courpière dans le cadre de l’installation de composteurs partagés

Unanimité

20240620-18 Contrat de reprise filière aluminium (petits aluminium et souples) Unanimité

20240620-19 Contrat de reprise filière verre Unanimité

20240620-20 Contrat de reprise filière papier-carton Unanimité

20240620-21 Convention relative à la collecte des déchets ménagers et assimilés pour le compte de la Communauté de communes du pays d’Urfé Unanimité

20240620-22 Modification du règlement des déchèteries Unanimité

20240620-23 Avenants au marché de travaux pour la construction de l’Ecopole Majorité - 3 abstentions

20240620-24 Bilan des services communs : année 2023 Unanimité

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU 20 JUIN 2024