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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - liste délibérations CC 06.07.2023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - liste délibérations CC 06.07.2023)
Thèmes du document : Énergies, Éducation, Environnement,
N° Objet de la délibération Votes
20230706-01 Modification de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) unanimité
20230706-02 Modification de l’autorisation de programme / crédits de paiement du centre aquatique unanimité
20230706-03 Décision modificative n°1 budget principal unanimité
20230706-04 Décision modificative n°1 budget espaces d’activités unanimité
20230706-05 Décision modificative n°1 budget politique de la ville unanimité
20230706-06 Décision modificative n°1 budget production d’énergies unanimité
20230706-07 Décision modificative n°1 budget ZA la Chauprillade unanimité
20230706-08 Conventionnement CIAS
Unanimité
4
abstentions
20230706-09 Modification statutaire de la société publique local (SPL) Gaia unanimité
20230706-10 Acquisition des parcelles de la SCI Champ Parrot – Total énergies renouvelables – rachat des frais engagés unanimité
20230706-11 Mise en place du régime des astreintes unanimité
20230706-12 Modification du tableau des effectifs : création d’emplois permanents unanimité
20230706-13 Recours à des vacataires unanimité
20230706-14 Recours au contrat d’apprentissage unanimité
20230706-15 Groupement de commandes – travaux de grosses réparations et d’aménagements de voirie et réseaux divers unanimité
20230706-16 Plan de financement de l’étude « Destination grand air » unanimité
20230706-17 Cession de la parcelle AC34 sur Puy-Guillaume au département et à la commune de Puy-Guillaume unanimité
20230706-18 Approbation du nouveau règlement intérieur de l’air d’accueil des gens du voyage (AAGV) de Thiers unanimité
20230706-19 Convention trame vieux bois avec le Parc Naturel Régional Livradois Forez unanimité
20230706-20 Convention avec le lycée forestier de Noirétable unanimité
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 06 JUILLET 2023