Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations bc 06 07 2026
Document publié le Lundi 6 juillet 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations bc 06 07 2026)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Investissement et développement économique,
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 06 JUILLET 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 06/07/2026
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 10/07/2026
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ
VOTE :
ADOPTÉE /
AJOURNÉE
2026_029_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 01 juin 2026 ADOPTÉE
2026_030_BC_2 Validation du projet d'accord cadre OGRAL multisites Velio/Montvert et du plan de financement ADOPTÉE
2026_031_BC_3
Attribution d'une subvention aux Compagnons Bâtisseurs de
La Réunion dans le cadre de la mise en œuvre du projet
Bricobus rural sur la période 2026-2027
ADOPTÉE
2026_032_BC_4
Cofinancement et soutien de la filière des Industries
Culturelles et Créatives pour le développement et la
valorisation des techniques artisanales locales de tressage,
projet porté par l’association culturelle MOV_A
ADOPTÉE
2026_033_BC_5
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) :
Renouvellement 2026 de la participation financière des
ateliers chantiers d’insertion (ACI) retenus dans le cadre de la
convention pluriannuelle 2025-2026
ADOPTÉE
2026_034_BC_6 Octroi de la dotation annuelle à l’École Artistique Intercommunale de l’Ouest au titre de l’exercice 2026 ADOPTÉE
2026_035_BC_7
Attribution des subventions culturelles au titre de l’année
2026 – Dispositif de soutien aux salles de diffusion du
spectacle vivant
ADOPTÉE
2026_036_BC_8
Octroi d’une subvention à l’Association Réunionnaise pour le
Développement et l’Insertion (ARDI) dans le cadre de la lutte
antivectorielle sur la commune de Trois-Bassins pour l'année
2026.
ADOPTÉE
2026_037_BC_9 Attribution d’une subvention a la Ligue Réunionnaise de Voile dans le cadre de sa participation au Tour de voile 2026 ADOPTÉE
2026_038_BC_10
ZAE Pointe des Châteaux - Exercice du droit de préemption
urbain sur délégation de la Commune de Saint-Leu - Parcelle
CA 263
ADOPTÉE
2026_039_BC_11 Modalités de mise à disposition des véhicules de service pour l’année 2026 ADOPTÉE
2026_040_BC_12 Extension ZAE Pointe des châteaux - Prorogation du délai de signature du bail à construction - parcelle CA 255 (lot n°12) ADOPTÉE