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Procès Verbal - pv cm du 09102019
Document publié le Mercredi 9 octobre 2019 par la commune de Laudun-l'Ardoise.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 09102019)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
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PROCES-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 9 OCTOBRE 2019
L'an deux mille dix-neuf, le 9 octobre, à 18h30 le Conseil Municipal s'est réuni, à la Médiathèque Pierre HERAUD dans la salle de conférence de l'espace François Mitterrand, sur convocation adressée à ses membres le 3 octobre 2019 par Monsieur Yves CAZORLA, Maire en exercice, qui a présidé la séance. Etaient présents : Patrick PANNETIER, Patricia CHENEL, Jean-Claude MAGES, Alexia PIERINI, Frédéric BERNE, Manon CROUSÎER, Adjoints. Jocelyne MOSCATO, Michel AGNEL, Myriam IGHIR, Jean-Luc CANILLOS, JemTiIfer CHAPUIS- FAURE, Séverine LANEZ, Jonathan PAVON, Jonathan MIGNE, Anaïs MARCADENT, Sophie BORNE, Gérard PRIVAT, Martial GARCIA, Conseillers Municipaux. Absents excusés : Jcssica ABATE donne procuration à Myriam IGHIR Jean-Luc ANTOINE donne procuration à Jean-Luc CANILLOS Marie-Noële PELLATON donne procuration à Jean-CÏaude MAGES Pascal LENTHERIC donne procuration à Patrick PANNETIER Laurence PESTEL dorme procuration à Yves CAZORLA Olivier SUAREZ donne procuration à Frédéric BERNE Romain BERLEMONT donne procuration à Patricia CHENEL Philippe PECOUT donne procuration à Gérard PRIVAT Absents : Tngrid SOLER et Maha OUTAI.EB Désignation du secrétaire de séance : Jonathan PAVON Adoption du P.V du Conseil Municipal du 4 septembre 2019
VOTE à UUNANIMITH VOTE à L'UNANIMITÈ
DL-Poinf l BASSIN DE L'ARDOISE - AVIS POUR L'ENQUETE PUBLIQUE
Rapporteur : Jean-Claude MAGES .UNANIMITÉ Exprimés : 27 Pour : 27 Contre : Abstention :
DL- Point 2 DÊVIATION 580 - AVIS POUR L'ENQUETE PUBLIQUE
Rapporteur : Jean-Claude MAGES Exprimés : 27 Pour : 27 Contre : Abstention :
DL- Point 3 ASSAINISSEMENT - RAPPORT ANNUEL 2018
Rapporteur : Michel AGNEL Exprimés : 27 Pour : 27 Contre :
Abstention :
UNANIMITÉ UNANIMITÉ
HL-Point 4 URBANISME - REVISION DU P.L.U - PROJET CANET CORDIER
Rapporteur : Jcan-Claudc MAGBS _IJNANTMITÈ Exprimés : 27
Pour : 27
Contre :
Abstention :
l DL-Point 5 AFFAIRES GÉNÉRALES - DÉLÉGATION AU MAIRE POUR LE TRANSFERT
DE BIENS ENTRE COLLECTIVITÉS Rapporteur : Patrick PANNETIER _UNANIMITE Exprimés : 27 Pour : 27 Contre : Abstention :
DL-Point 6 RESSOURCES HUMAINES -ACTUALISATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE
FILIERE POLICE MUNICIPALE Rapporteur : Alexia PIER1NI _UNANIMITE Exprimés : 27 Pour : 27 Contre : Abstention :
DL-Point 7 FINANCES - DÉCISION MODIFICATIVE ?1
Rapporteur : Patrick PANNETIER _MAJORITE Exprimés : 27 Pour : 24 Contre : Abstention : 3 (PRIVAT, PECOUT, GARCIA)
DL-Point 8 TRAVAUX - RUE DES ANCIENS COMBATTANTS - DEMANDE DE
SUBVENTION AU CD30 Rapporteur : Patrick PANNETIER _UNANIMITE Exprimés : 27 Pour : 27 Contre : Abstention :
DL-Point 9 PISCINE -AVIS POUR LA PRISE EN COMPTE DES PISCINES COUVERTES
DANS LWTÉRET COMMUNAUTAIRE Rapporteur : M. LE MAIRE _UNANIMITÉ Exprimés : 27 Pour : 27 Contre : Abstention :
DL-PoinflO ÉDUCATION - CONVENTION ENT - ÉCOLES AVEC L'ACADÉMIE -
AVENANT Rapporteur : Patrick PANNETIER _UNANIMITE Exprimés : 27 Pour : 27 Contre : Abstention :
DL-Pointll ASSAINISSEMENT - SCHÉMA DIRECTEUR D'ÂSSAÏNISSEMENT DE
L'ARDOISE - DEMANDE DE SUBVENTIONS Rapporteur : Patrick PANNETIER _ __UNANIMITÉ Exprimés : 27 Pour : 27 Contre : Abstention :
DL-Pointl2 ASSOCIATIONS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE «CADETS DE LA
DÉFENSE » Rapporteur : Patrick PANNETIER _ __UNANIMITE Exprimés : 27 Pour : 27 Contre : Abstention :
DL-Pointl3 AFFAIRES GÉNÉRALES - VOEU SUR LA RÉORGANISATION DES
SERVICES DE LA DGFIP Rapporteur : M. LE MAIRE _UNANIMITE Exprimés : 27 Pour : 27 Contre : Abstention :
L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h33.
Laudun-L'Ardoise, le 10 octobre 2019. Le Maire, ] ^<3^^' Yves CAZORLK
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