Arrêté - 23 AT 0242

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Arrêté - 23 AT 0242 Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune d'Amboise. Lien du pdf (Arrêté - 23 AT 0242)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Données personnelles, AMIE :d— Arrêté temporaire n°

2 2 AT - OZ 8

Portant réglementation du stationnement et de la circulation

PLACE MICHEL DEBRE, RUE VICTOR HUGO, IMPASSE DU MOULIN, RUE RACINE, RUE DE LA TOUR,

QUAI DES MARAIS, RUE DU CLOS LUCE, MAIL SAINT-THOMAS, AVENUE LEONARD DE VINCI et

AVENUE DES MONTILS

Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 417-9, VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire,

VU la demande en date du 21/09/2023 émise par AVENIR AMBOISE ATHLETISME demeurant 8 rue

Arthur Raymond 37400 AMBOISE représentée par Monsieur Bernard VILLEDIEU aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation,

VU l'arrêté n°23-AT-0221 en date du 07/09/2023, portant réglementation de la circulation, le 07/10/2023 :

PLACE MICHEL DEBRE,

RUE VICTOR HUGO,

IMPASSE DU MOULIN ,

RUE RACINE,

RUE DE LA TOUR,

RUE NEWTON,

QUAI DES MARAIS, de la RUE JOYEUSE à la RUE DU GENERAL FOY,

RUE DU CLOS LUCE,

PARKING DES TANNEURS, PARKING DE LA TOUR HEURTAULT,

+ à partir de l'intersection de l'AVENUE LEONARD DE VINCI et de l'AVENUE DES MONTILS jusqu'à l'intersection de l'AVENUE LEONARD DE VINCI et de la RUE DES TEMPLIERS, CONSIDÉRANT que l'organisation d'une course sportive intitulée "La Corrida” rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, le 07/10/2023 PLACE MICHEL DEBRE, RUE VICTOR HUGO, IMPASSE DU MOULIN, RUE RACINE, RUE DE LA TOUR, QUAI DES MARAIS, RUE DU CLOS LUCE, MAIL SAINT-THOMAS, AVENUE LEONARD DE VINCI et AVENUE DES MONTILS,

ARRÊTE

Article 1

L'arrêté n°23-AT-0221 en date du 07/09/2023, portant réglementation de la circulation : + PLACE MICHEL DEBRE

RUE VICTOR HUGO

IMPASSE DU MOULIN

RUE RACINE

RUE DE LA TOUR

RUE NEWTON

QUAI DES MARAIS, de la RUE JOYEUSE à la RUE DU GENERAL FOY

RUE DU CLOS LUCE

PARKING DES TANNEURS, PARKING DE LA TOUR HEURTAULT

à partir de l'intersection de l'AVENUE LEONARD DE VINCI et de l'AVENUE DES MONTILS jusqu'à l'intersection de l'AVENUE LEONARD DE VINCI et de la RUE DES TEMPLIERS , est abrogé.

Article 2

Le 07/10/2023, de 16h00 à 23h00, la circulation des véhicules est interdite :

Page 1 sur 2e PLACE MICHEL DEBRE

RUE VICTOR HUGO

IMPASSE DU MOULIN

RUE RACINE

RUE DE LA TOUR.

Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de

l'événement, véhicules de police et véhicules de secours.

Article 3

Le 07/10/2023, de 17h30 à 21h00, la circulation des véhicules est interdite QUAI DES MARAIS, de la RUE

JOYEUSE à la RUE DU GENERAL FOY. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours.

Article 4

Le 07/10/2023, de 18h30 à 21h00, la circulation des véhicules est interdite RUE DU CLOS LUCE. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules de l'entreprise exécutant les travaux,

véhicules de police et véhicules de secours.

Article 5

Le 07/10/2023, le stationnement des véhicules est interdit PARKING DES TANNEURS, PARKING DE LA

TOUR HEURTAULT et RUE DE LA TOUR. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. Le non- respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme dangereux au sens de

l'article R. 417-9 du code de la route.

Article 6

Le 07/10/2023, la circulation des véhicules est interdite à partir de l'intersection de l'AVENUE LEONARD DE VINCI et de l'AVENUE DES MONTILS jusqu'à l'intersection de l'AVENUE LEONARD DE VINCI et de la RUE DES TEMPLIERS. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains, véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours.

Article 7

Le 07/10/2023, une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant : AVENUE DES MONTILS et RUE DE LA COMMANDERIE dans les deux sens.

Article 8

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur, AVENIR AMBOISE ATHLETISME.

Article 9

Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise et Madame la Directrice Générale des Services sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

Fait à Amboise, le 26 septembre 2023

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours

contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de

d'eux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2078-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le

bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de

traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du

présent document.

Page 2 sur 2AMBDISE d— . Arrêté temporaire n° 22-AT_©2tA

Portant réglementation du stationnement et de la circulation

PLACE MICHEL DEBRE, RUE VICTOR HUGO, IMPASSE DU MOULIN, RUE RACINE, RUE DE LA TOUR,

RUE NEWTON, QUAI DES MARAIS, RUE DU CLOS LUCE, MAIL SAINT-THOMAS, AVENUE LEONARD DE

VINCI et AVENUE DES MONTILS

Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 417-9,

VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire,

VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur Jean CORNUAULT, 6ème adjoint,

VU la demande émise par AVENIR AMBOISE ATHLETISME demeurant 8 rue Arthur Raymond 37400 AMBOISE représentée par Monsieur Bernard VILLEDIEU aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation,

CONSIDÉRANT que l'organisation d'une course sportive intitulée "La Corrida" rend nécessaire d'arrêter

la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, le 07/10/2023 PLACE MICHEL DEBRE, RUE VICTOR HUGO, IMPASSE DU MOULIN, RUE RACINE, RUE DE LA TOUR, RUE NEWTON, QUAI DES MARAIS, RUE DU CLOS LUCE, MAIL SAINT-THOMAS, AVENUE LEONARD DE VINCI et AVENUE DES MONTILS,

ARRÊTE

Article 1

Le 07/10/2023, de 16h00 à 23h00, la circulation des véhicules est interdite : e PLACE MICHEL DEBRE

e RUE VICTOR HUGO

s IMPASSE DU MOULIN

» RUE RACINE

e RUE DE LA TOUR

e RUE NEWTON.

Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours.

Article 2

Le 07/10/2023, de 17h30 à 21h00, la circulation des véhicules est interdite QUAI DES MARAIS, de la RUE

JOYEUSE à la RUE DU GENERAL FOY. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours.

Article 3

Le 07/10/2023, de 18h30 à 21h00, la circulation des véhicules est interdite RUE DU CLOS LUCE. Par

dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules de l'entreprise exécutant les travaux, véhicules de police et véhicules de secours.

Article 4

Le 07/10/2023, le stationnement des véhicules est interdit PARKING DES TANNEURS, PARKING DE LA

TOUR HEURTAULT et RUE DE LA TOUR. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. Le non- respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme dangereux au sens de l'article R. 417-9 du code de la route.

Article 5

Page 1 sur 2Le 07/10/2023, la circulation des véhicules est interdite à partir de l'intersection de l'AVENUE LEONARD

DE VINCI et de l'AVENUE DES MONTILS jusqu'à l'intersection de l'AVENUE LEONARD DE VINCI et de la

RUE DES TEMPLIERS. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains, véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours.

Article 6

Le 07/10/2023, une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant : AVENUE DES MONTILS dans les deux sens et RUE DES TEMPLIERS.

Article 7

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérieile sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur, AVENIR AMBOISE ATHLETISME.

Article 8

Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise et Madame la Directrice Générale des Services sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

Fait à Amboise, le 04/09/2023

Pour le Maire,

Par délégation du Maire 6ème adjoint en charge

de la voiri

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours

contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de

deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le

bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de

traîtement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.

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