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Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Saint-Geoire-en-Valdaine.
Lien du pdf (Déliberation - 06 juillet ListeDeliberationsAffichage 1)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Éducation,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 6 Juillet 2023 à 19h45
Salle du Conseil Municipal de la
Mairie de St GEOIRE EN VALDAINE
LISTE DES DELIBERATIONS
• Délibération n°20230706-01 examinée le 6 juillet 2023 : Buvette de la combe : modification de la durée d’occupation
APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230706-02 examinée le 6 juillet 2023 : Conventions scolaires – participation aux frais de fonctionnement pour les communes extérieures
RETIREE
• Délibération n°20230706-03 examinée le 6 juillet 2023 : Tarif scolaire 2023-2024 APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230706-04 examinée le 6 juillet 2023 : FLUOO : avenant au bail APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230706-05 examinée le 6 juillet 2023 : Bail – révision de loyer – maison paroissiale 2022/2023 – 2023/2024
APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230706-06 examinée le 6 juillet 2023 : Subventions aux associations – tableau de répartition
APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230706-07 examinée le 6 juillet 2023 : Création d’une chaufferie a granule de bois sur le gymnase et l’école de Saint Geoire en Valdaine
RETIREE
• Délibération n°20230706-08 examinée le 6 juillet 2023 : Contrat d’apprentissage APPROUVEE à l’unanimité