Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Saint-Gildas-des-Bois - Liste des délibérations 01.10.2024
Document publié le Mardi 1 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Saint-Gildas-des-Bois - Liste des délibérations 01.10.2024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations
Bureau Communautaire de la Communauté de communes
Pays de Pont-Château – St Gildas des Bois- 01 octobre 2024
Le premier octobre DEUX MILLE VINGT QUATRE, à quatorze heures quinze, le Bureau Communautaire de la Communauté
de Communes du Pays de Pont-Château – St Gildas des Bois, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle du Conseil
au siège de la Communauté de Communes à Pontchâteau, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis MOGAN, Président.
Convocation : 25 septembre 2024 Nombre de membres :
Secrétaire de Séance : Jean-François VIGNARD
Ont répondu à l’appel :
Crossac : M. Olivier DEMARTY,
Drefféac : M. Philippe JOUNY,
Guenrouët : M. Frédéric MILLET,
Missillac : MM. Jean-Louis MOGAN, Jean-François VIGNARD
Pont-Château : Mme Sylvie FUSELLIER,
M. Stéphane POILVÉ
St Gildas des Bois : M. Jean-François LEGRAND,
Mme Dominique FRASLIN
Ste Anne-sur-Brivet : M. Jacques BOURDIN,
Ste-Reine de Bretagne : M. Michel PERRAIS,
Sévérac : M. Didier PÉCOT.
Excusée :
Mme Danielle CORNET
1. Délibération n°BUR2024-012 : Demandes de subvention auprès de l’ADEME (AAP AVELO 3) et de l’Etat (fonds vert) – Projet « CCPSG, territoire cyclable : jeunes et entreprises comme publics cibles » [Approuvé]
2. Délibération n°BUR2024-013 : Mise en consultation publique du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) [Approuvé]
3. Délibération n°BUR2024-014 : Demandes de subvention auprès de l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires et de la Banque des Territoires – Poste de cheffe de projet « Petites Villes de Demain » 4ème année [Approuvé]
En exercice : 13
Convoqués : 13
Présents : 12
Procurations : 00
Absents : 01
Le Président
Jean-Louis MOGAN
Le secrétaire de séance,
Jean-François VIGNARD