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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sougy-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 20190517171411cm 2017 09 22 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Banque,
DELIBERATIONS
L’an deux mil dix-sept, le vingt-deux septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de
François GAUTHERON, Maire, pour délibérer des questions suivantes.
Etaient présents : Mr GAUTHERON François, Mme ROUGET Nathalie, Mme
BLASZCZYK Josiane, Mr HEUDIER Bernard, Mme GARANDEL Nathalie, Mr
MILLEROT Emmanuel, Mme CARN Florence, Mr PANNETRAT Jacky et Mr LAUMAIN
Philippe
Absents excusés : Mr DELEMARRE Arnold (pouvoir à Mr GAUTHERON), Mme BLOT
Séverine (pouvoir à Mme ROUGET), Mr ROBIN Jean-Luc, Mme PICARD Sylvie (pouvoir à
Mme BLASZCZYK), Mr BOURIQUET Sébastien (pouvoir à Mme GARANDEL) et
Mr MARION Michel (pouvoir à Mr HEUDIER)
Secrétaire de séance : Mr HEUDIER Bernard
La séance a été publique.
* * * * *
DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Bernard
Heudier se propose en qualité de secrétaire de séance, ce qu’acceptent les membres du
Conseil Municipal.
2017/0091 CONTROLE BUDGETAIRE / TRESORERIE
Le compte de la Commune au Trésor Public est à ce jour créditeur de 137 288,46 €, toutes les
dettes dues à ce jour étant réglées.
Ce montant intègre les 50 000 € d’emprunt d’avance sur TVA qui ont été versés par le Crédit
Agricole (1ère tranche des 100 000 € signés) et qui seront remboursés en 2018 lorsque la
Commune touchera les 120 000 € de TVA d’ELODIE attendus.
D’ici là les travaux à réaliser (voirie / carrefours / abribus / Varennes, square ELODIE,
climatisation Mairie) pourront être financés sans difficulté (et peut-être sans avoir recours à la
deuxième tranche de 50 000 € du Crédit Agricole).
Le Maire et la secrétaire de Mairie ont procédé à un contrôle budgétaire détaillé des budgets
de fonctionnement et d’investissement. Les écarts constatés se compensent
approximativement, et les lignes budgétaires sont correctement dimensionnées.
Quelques ajustements sont toutefois à prévoir, qui ont été proposés dans la DM prévue à
l’ordre du jour, laquelle ne prévoit qu’un très faible complément d’emprunt de 375 €.
Le Conseil souhaite que la Commission Finances se réunisse trois fois par an pour participer
de façon plus étroite à la procédure de contrôle budgétaire, par ex. en mars (élaboration du
budget), juillet (mi exercice) et octobre (derniers ajustements avant clôture). 2017/0092 VOIRIE
Le Maire rappelle que le programme de réfection / entretien de la voirie a été étudié pour être
étalé sur deux exercices, en prenant en compte la totalité des travaux importants de remise en
état, afin d’obtenir de meilleurs prix des entreprises, et aussi de faciliter le dialogue avec la
population en établissant un calendrier certain des travaux.
Trois entreprises ont été sélectionnées, dont les compétences sont bien connues, et leurs offres
de prix ont été établies sur un quantitatif / descriptif rigoureusement équivalent (matériaux,
dosages, etc., …). Elles sont venues sur le terrain pour évaluer in situ les travaux de chaque
tronçon de voirie.
Le Maire distribue le tableau récapitulatif des propositions qui fait apparaître que l’entreprise
moins disante est l’entreprise Guinot, avec une proposition de 84 020,25 € HT, les deux autres
entreprises se situant dans une fourchette de supplément de 29,3 à 32,4 %.
La comparaison des prix unitaires montre également des différences significatives qui
expliquent les écarts précités ; l’explication est sans doute à rechercher en bonne partie dans
des frais généraux inférieurs, liés à un groupe local qui ne supporte pas les frais de siège d’un
groupe national.
Les conseillers s’interrogent sur cette différence de prix importante, et évoquent une
différence de qualité possible dans la mise en œuvre des matériaux rapportés et la préparation
des chaussées avant traitement ; il est important de vérifier que des désordres n’apparaîtront
pas – comme c’est malheureusement souvent le cas – si on n’est pas certain que les bas prix
constatés n’entraîneront pas rapidement des défectuosités sur la voirie traitée.
Le Maire répond que l’entreprise a fait l’an dernier pour la Commune un travail correct (ex :
enrobé route du Cloître) et qu’elle a été retenue par la Communauté de Communes pour un
certain nombre de travaux : si on avait des préventions – clairement et factuellement
justifiées – il eut fallu ne pas la consulter ; mais il est difficilement – et même juridiquement –
impossible de l’écarter au seul prétexte qu’elle est moins disante…
Le Conseil décide donc de retenir l’entreprise Guinot et de lui confier le marché des travaux
de réfection de voirie, à réaliser en deux tranches 2017 et 2018.
Il sera préalablement demandé à cette entreprise de venir présenter devant la Commission
Travaux de la Commune le contenu détaillé de sa proposition, les moyens et le mode
opératoire mis en œuvre, et particulièrement au niveau de la préparation des chaussées
(scarification).
Il lui sera également demandé de vérifier les plateaux traversants réalisés récemment, dont la
hauteur fait débat (certains évoquent 19 cm d’épaisseur au lieu des 15 réglementaires), ainsi
que la pente des rampes d’accès ; à vérifier aussi la flache d’eau de pluie qui, apparemment,
persiste à rester en place.
Le Conseil décide enfin la répartition du calendrier suivante :
- 2017 : route du Cloître / chemin des Varennes / Ouche Poulet / chemin de Creux, pour
un total de 43,6 K€ HT
- 2018 : route des Pierres / chemin des Viviers / chemin du Parnat, pour un total de 40,3
K€ HT.
Il est entendu que le marché étant passé en 2017 pour la totalité des travaux, les travaux 2018 pourront être lancés dès avril 2018 après l’adoption du BP 2018.
Le total des travaux 2017 représente (43 600 € x 1.20 =) 52 300 € TTC alors que le solde
résiduel en fonctionnement au BP 2017, à l’article 615231, est de 45 600 €.
Afin de parer à quelques petits travaux non identifiés pouvant apparaître d’ici mars 2018, le
Conseil décide d’augmenter la dépense de voirie de 10 000 €, et d’augmenter l’emprunt prévu
au BP également de 10 000 € pour compenser.
2017/0093 TERRAIN LAURENT / DETTE SUR EQUIPEMENT RESEAUX /
SUSPENSION PC
Le Maire informe le Conseil du projet de M. Laurent Hubert de vendre l’un de ses terrains
situés au Manège à un acquéreur qui souhaite déposer prochainement une demande de permis
de construire.
Le Maire rappelle au Conseil les dispositions arrêtées en 2008 par le Conseil Municipal de
Sougy-sur-Loire sur le financement des travaux d’équipement de ce terrain et de trois autres,
pour assurer leur raccordement aux réseaux d’assainissement des eaux pluviales et des eaux
usées, et au réseau de distribution électrique.
Il en était résulté une procédure d’accord amiable pour la répartition des couts de travaux
(18 853 € au total) entre les propriétaires des 4 terrains concernés.
Deux des propriétaires avaient immédiatement payé leur quotte part, ce qui avait permis leur
installation immédiate.
Monsieur Laurent, qui ne contestait pas le montant des travaux, s’était à l’époque déclaré
« nullement opposé à y participer, y compris par préfinancement », mais souhaitait que soit
appliquée une autre procédure, la PVR, considérée par la Commune comme inapplicable pour
des raisons administratives claires, la procédure d’accord amiable étant tout à fait conforme
aux textes.
Le Tribunal Administratif saisi par M. Laurent, lui avait fait observer qu’il s’agissait pour la
Commune de « propositions » et non de « décisions » : la Commune avait donc décidé
d’attendre que M. Laurent vende ses terrains, en bloquant dans l’attente toute attribution de
permis de construire, considérant que le terrain n’était pas constructible tant que le règlement
du cout du raccordement aux réseaux n’était pas régularisé par M. Laurent.
Il faut également rappeler que le classement au PLU des deux terrains de M. Laurent en zone
constructible l’avaient fait bénéficier à l’époque d’une confortable plus-value foncière
potentielle, par rapport à leur valeur antérieure liée au classement en terrain agricole.
De plus, M. Laurent n’a avisé l’acquéreur du terrain qu’après la signature du compromis de
vente de l’existence d’un litige avec la Commune, et d’une dette résiduelle …
Après quelques discussions entre eux, M. Laurent a écrit le 20 septembre à la Commune de
Sougy-sur-Loire pour l’informer de ce qu’il était « disposé à baisser le prix de vente convenu
de 3000 € » … ce qui bien évidemment ne regarde en aucun cas la Commune, ne règle en rien
le problème de sa dette envers la Commune (7012 €), et évoque un arrangement « au rabais »
parfaitement inadmissible, surtout si on le rapporte au montant de la cession du terrain …
Le Conseil décide unanimement de subordonner l’attribution du permis de construire de
l’acquéreur à la régularisation préalable de la situation financière de M. Laurent.
Le Maire fera part de cette position ferme à l’office notarial en charge de l’établissement de
l’acte de vente qui a interrogé la Commune sur ce sujet. 2017/0094 ABRIBUS
Le Maire expose au Conseil le résultat de la négociation avec l’indivision Rousseau pour
l’acquisition d’une parcelle de terrain permettant de reculer de quelques mètres en arrière dans
le pré voisin l’abribus situé en bord de la VC1 à l’Usage.
Un accord a été trouvé pour l’acquisition d’un terrain carré de 5 m de côté, soit 25 m², pour
une somme de 400 €, ce qui est un prix supérieur à celui du terrain à bâtir équipé…
Le Maire a fait effectuer un relevé topographique et un bornage par le cabinet Raquin.
Il restera à finaliser l’indemnité à accorder à l’agriculteur qui ne sera pas très dérangé par
cette petite "verrue" sur son terrain (les propriétaires n’ont d’ailleurs fait aucune objection).
Un élargissement local de la chaussée permettra au bus de stationner quelques instants en
toute sécurité.
Et l’expérience a montré que les parents qui déposent leurs enfants en voiture ne rencontrent
pas de difficultés particulières.
Le Conseil valide l’acquisition de 25 m² de la parcelle A 803 appartenant aux Consorts
Rousseau pour un montant de 400 € et mandate le Maire pour effectuer des demandes
correspondantes auprès de l’office notarial Jourdier et Rerolles.
2017/0095 LOGEMENTS CENTRE BOURG
Le Conseil écoute l’exposé de Mme MARINGE qui a réactualisé les coûts de réhabilitation
des trois logements du Centre Bourg en séparant les deux logements de façade et le logement
arrière, qui s’élèvent à 350 000 € HT.
Il apparait que le coût du troisième logement est dans la moyenne des deux autres et qu’il
permet au contraire un meilleur amortissement des frais de chantier (installation) et de
raccordement. Le Conseil préfère toutefois limiter l’opération aux deux premiers logements,
ce qui permettra de leur affecter le reste de la parcelle pour y faire des hangars / garage
privatifs et de doter chaque logement d’un petit terrain arrière agréable.
Le Maire présente par ailleurs le plan de financement – prévu pour les trois logements – en
précisant que bien que l’opération ne pourra être montée que si des subventions significatives
sont obtenues, du fait de l’obligation de raisonner en TTC, la TVA ne pouvant être récupérée
sur des logements loués, d’une part, et de ce que l’emprunt à contracter, qui sera couvert par
les loyers des logements, ne couvrira pas le montant de l’opération.
Le Conseil considère que l’opération ne doit pas s’analyser au seul niveau de la rentabilité,
mais aussi de la qualité urbanistique et de l’attractivité du Centre bourg, et aussi de l’offre de
logements à offrir à de jeunes couples qui peuvent alimenter les effectifs de l’Ecole.
Le Conseil donne son accord au plan de financement ramené à une opération de deux
logements et mandate le Maire pour rechercher les subventions prévues.
2017/0096 SALLE DES VARENNES
Les travaux de menuiseries extérieures ont été réalisés.
Un devis demandé pour le reste des travaux fait apparaitre un dépassement important par
rapport au budget prévu. Le CAUE demandera donc un deuxième devis comportant uniquement les travaux intérieurs (isolation phonique et thermique, cloisonnement et pose des
WC, et pose de matériaux isolants dans les combles).
Entre temps les cantonniers réaliseront en octobre les travaux d’aménagement électrique
(chauffage/ éclairage). La possibilité de raccorder les WC futurs à la fosse septique existante
sera également étudiée pour éviter l’installation d’une fosse toutes eaux. Il faudra également
régler le problème du volet roulant installé dans la cuisine pour permettre la réinstallation du
frigidaire.
Les autres travaux (aménagement extérieur des façades et réhabilitation du toit du 2ème
bâtiment (toiture bac acier)) seront examinés à l’occasion du BP 2018.
2017/0097 DEUX CARREFOURS
Le Maire informe le Conseil de la signature du contrat de maîtrise d’œuvre avec la SAFEGE
pour les études et la direction des travaux des deux carrefours de la Croix de Pierre et de la
Place du Marronnier. Les études comportent l’établissement d’un Avant-Projet et du Dossier
de Consultation des Entreprises, l’assistance aux contrats de travaux et la Direction de
l’exécution des travaux, pour une rémunération de 3 900 € HT.
Le montant des travaux est estimé à 15 857 HT.
Le total de la dépense études + travaux reste compatible avec ligne budgétaire prévue.
L’opération sera désormais lancée au plus vite. Les dossiers techniques peuvent être consultés
en Mairie.
Le Conseil valide les dispositions précitées et mandate le Maire pour l’exécution du contrat de
maitrise d’œuvre et des travaux.
2017/0098 ELODIE
L’ensemble des travaux et équipements à compléter, déplacer ou remplacer à la suite des
détériorations ou vols, a été réinstallé. Le matériel est désormais solidement fixé au mur et le
projecteur a été fixé en hauteur. La facture à régler à PLS est de12 963 € HT.
Il reste à décider les travaux de fermeture de la coursive (étude en attente imminente du
Cabinet WARNANT).
L’installation de l’alarme, à confier à la Société Tike Sécurité pour 2840 € HT, comportera 12
détecteurs de mouvement, 2 sirènes intérieures, 2 sirènes extérieures, 6 caméras intérieures, 6
caméras extérieures et 9 détecteurs de portes et 12 détecteurs de mouvement.
Le Maire informe le Conseil de ce qu’il n’y aura pas de réception définitive du bâtiment
ELODIE puisque toutes les réserves ont été levées depuis la réception provisoire et que les
retenues de garanties ont été payées aux entreprises.
Nièvre Aménagement rédigera donc un « procès-verbal de remise d’ouvrage » à l’ensemble
des deux propriétaires, la CCSN et la Commune de Sougy-sur-Loire.
Un règlement de copropriété « en volume », à établir par le Cabinet Raquin, viendra
compléter ce document, afin de définir les surfaces et volumes qui appartiendront à chaque
copropriétaire, accompagné d’une « fiche d’ouvrage » récapitulant toutes les dépenses hors
taxes qui auront été enregistrées dans le cadre du mandat confié à Nièvre Aménagement, ainsi
que d’un pré bilan de clôture.
Le Maire a, de son côté, analysé les dépenses supportées par la Commune au cours des années écoulées depuis 2010 :
- 86 753 € HT de pré études diverses dont 38 436 € ont été repris dans les prestations
ultérieures, soit un solde de 48 317 € HT
- 195 115 € HT de Maîtrise d’œuvre diverses et autres dépenses (mandature, 2ème
tolérance, etc. …)
- 39 293 € HT d’avenant au marché VRD, alimentation moyenne tension, …
Au total ce sont 282 725 € HT que la Commune a réglé en plus de sa participation aux 14
marchés de travaux.
Au final, on peut considérer que l’opération totale aura coûté 1 350 000 € dont 600 000 auront
été payées par la CCSN et 750 000 par la Commune de Sougy-sur-Loire. D’après la
répartition des marchés, le coût de la salle avec la loge et la régie est de 52 % et le coût de
l’Espace Périscolaire de 48 % (avec le hall d’accueil et les WC).
Si on rajoute les dépenses supportées par ailleurs, on voit que la Commune de Sougy est
propriétaire, en plus de l’Espace Périscolaire et du hall d’accueil, de 15 % de la salle
évènementielle. Et si on rajoute quelques dépenses à venir récentes (coursive, équipements
sono, bungalow) on peut estimer que la Commune de Sougy est propriétaire à hauteur de 20
% de la salle et la CCSN propriétaire de 80 %. Cette répartition qui ne changera rien sur
l’utilisation proprement dit du local permet de proposer à la CCSN une répartition des coûts
de fonctionnement qui intègrera la réalité des financements d’une part, et aussi de l’utilisation
festive de la salle directement par la Commune de Sougy-sur-Loire.
Le Conseil valide cette proposition à faire à la CCSN et souhaite que cette règle de répartition
80/20 soit appliquée à l’occasion des dépenses « évènementielles » récemment engagées.
2017/0099 BUNGALOW / BAR ELODIE
Le Maire a pris contact avec Mme MARINGE pour établir un dossier de permis de construire
du petit bungalow à prévoir derrière la façade nord d’ELODIE, pouvant servir de bar /
kitchenette et de rangement pour les manifestations festives se déroulant dans la salle
ELODIE (et qui bénéficie d’une ligne budgétaire au BP 2017). Il apparait qu’une solution en
bois (sol posé sur techno pieux vissés et ossature bois) serait intéressante, la fabrication
pouvant être confiée à BBS et la pose assurée par les cantonniers et quelques bénévoles. Par
contre il faudra sans doute prévoir l’intervention du Cabinet Warnant (sécurité pompiers
notamment).
Le Conseil mandate le Maire pour poursuivre l’instruction de l’opération avec BBS et le
Cabinet Maringe (mission, CAUE).
2017/0100 SQUARE
Les derniers travaux (bassin) devraient être achevés en octobre. La réfection du mur a fait
l’objet d’une nouvelle évaluation par l’Entreprise Lenhartova pour un montant de
18 730, 90 € HT, en augmentation par rapport au précédent devis du fait de la dégradation
constatée depuis 2 ans (étanchéité) et du nettoyage complet désormais nécessaire.
Le Conseil souhaite que ce devis important soit validé par une expertise complémentaire
d’Emmanuel Millerot, s’ajoutant à celles de Jean-Luc Robin et Jean Escribano.
2017/0101 ACHAT CAMIONNETTE Il a été décidé de ne pas donner suite à la proposition de M. DA COSTA de céder à la
Commune son camion benne, le prix, comme le montant des réparations, étant finalement
incertains, et surtout le camion benne étant une solution inadaptée aux besoins de la
Commune.
Une solution - sous réserve de l’accord du Conseil qui reste très divisé à ce sujet - pourrait
être l’acquisition d’une camionnette / véhicule utilitaire multi usages permettant de tracter une
remorque et de véhiculer les produits sanitaires en dehors du véhicule utilisé pour le transport
des repas de la cantine.
Un devis demandé pour un véhicule neuf Expert Prenium s’élève à 19 357 € HT après remise
commerciale importante.
Le Conseil, qui reste très hésitant sur cette acquisition, pense préférable d’attendre le BP 2018
pour donner une suite favorable à ce projet.
2017/0102 DOTATION FPIC
Le Maire rappelle que le FPIC est un fonds qui assure une certaine péréquation des ressources
communales et intercommunales entres les Communes et Communautés de Communes plus
ou moins « riches » ou « pauvres ».
L’arrivée de la Communauté « Fil de Loire », plutôt « riche », dans la Communauté de
Communes du Sud Nivernais a réduit la dotation du FPIC en sa faveur : il en ressort que la
Commune de Sougy touchera une somme réduite à 5 303 € en 2017 (contre environ 9 000 €
en 2016).
2017/0103 RECRUTEMENT F. PEILLET
Le Maire informe le Conseil du renouvellement du contrat de Faustine Peillet, en tant
qu’agent contractuel, en qualité d’Adjoint d’Animation de 2ème classe et d’Adjoint
Administratif de 2ème classe, catégorie C, à temps non complet du 01er septembre 2017 au 28
juillet 2018, afin d’assurer la garderie périscolaire, certains temps d’activités périscolaires et
l’assistance du secrétariat de Mairie, en remplacement de S. De Sousa, en disponibilité.
Le contrat prévoit une durée hebdomadaire moyenne de 34h30 en période scolaire, dont
12h00 en Mairie, et 12h30 en Mairie en période non scolaire, soit un temps annualisé de
29h21 pour la période concernée.
2017/0104 BAFA AGENT D’ANIMATION
Mr le Maire informe le Conseil de ce que Mlle Peillet Faustine, agent d’animation à la
garderie et aux TAP, doit passer le BAFA puis le BAFD afin d’assurer la direction de
l’Accueil de Loisirs Périscolaires.
La prochaine session de formation du BAFA aura lieu à Nevers du 28/10 au 04/11/2017
(internat) pour un coût de 570 €, que le Maire propose de prendre en charge.
Le Conseil Municipal accepte cette prise en charge et décide de rembourser ses frais de
transport (1 aller - retour Sougy/Nevers) à l’agent (pas de frais de repas car internat donc
pension). 2017/0105 ACCUEIL LOISIRS PERISCOLAIRES
Le Maire fait le point des démarches en cours auprès de la DDCSPP et de la CAF.
Une demande de dérogation est à l’instruction pour que l’intérim de l’ALP soit assuré par
Nathalie FLAMAND, détachée du Centre Social Culturel Les Platanes de Decize, en
attendant que Faustine PEILLET dispose des diplômes requis (BAFA et BAFD).
Par ailleurs, l’autorisation Préfectorale pour la Fiche unique de déclaration de l’ALP accordée
par la DDCSPP a été envoyée à la CAF.
Il nous faut maintenant attendre l’aboutissement de ces démarches administratives un peu
longues.
2017/0106 DECISION MODIFICATIVEBudget de la Commune
Le Maire soumet une décision modificative au vote du Conseil Municipal, qui l’accepte après
rajout de dépenses de voirie (voir délibération de début de séance) :
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
60632 Fournitures petit équipement + 1 000 €
615231 Entretien de voirie + 10 000 €
61558 Entretien autres biens mobiliers + 2 200 €
6232 Fêtes et cérémonies + 1 000 €
627 Services bancaires + 100 €
651 Redevances pour concessions + 500 €
6535 Formation des élus + 560 €
65548 Autres contributions SIRPDS + 1 600 €
6558 Autres dépenses obligatoires + 500 €
6574 Subv. person. droit privé – Fond. Patrimoine + 25 €
60624 Produits de traitement - 500 €
6065 Livres, disques, cassettes - 500 €
611 Contrats de prestations de services - 1 000 €
61521 Entretien de terrains - 500 €
615221 Entretien bâtiments publics - 1 050 €
615228 Entretien autres bâtiments - 1 000 €
61551 Entretien matériel roulant - 500 €
63512 Taxes foncières - 250 €
6574 Subv. person. droit privé – Tennis Club - 400 €
023 Virement section investissement - 11 785 €
RECETTES
70688 Autres prestations services + 200 €
752 Revenus des immeubles + 1 600 €
73223 FPIC - 1 800 € INVESTISSEMENT
DEPENSES
185 / 238 ELODIE avance + 2 500 €
76 / 2188 ECOLE autres immos corporelles + 250 €
RECETTES
021 Virement section fonctionnement - 11 785 €
165 Cautions reçues + 660 €
185/238 ELODIE avance + 2 500 €
DEPENSES
108 / 2183 BML matériel bureau - 1 000 €
RECETTES
1641 EMPRUNT + 10 375 €
2017/0107 BP 2018
Le Maire fait observer au Conseil que plusieurs projets importants ont déjà été identifiés pour
une inscription éventuelle au BP 2018 : traitement extérieur de la salle des Varennes, reprise
du mur du cimetière, allée centrale du cimetière à traiter en sol damé, extension du hangar
technique, 2ème phase du programme de réhabilitation de la voirie, achat d’une camionnette,
achèvement du square (portique, extension parking), réhabilitation 2 logements centre bourg,
chaudière bois, etc…).
2017/0108 JOURNEE ASSOCIATIONS 30 SEPTEMBRE
Le Maire rappelle aux conseillers que S. BLOT, Adjointe en charge des associations, a
organisé le 30 septembre une journée des associations, qui présenteront leurs activités.
La Mairie a offert un spectacle de chansons / humour / divertissement donné par Barzingault,
qui se déroulera à 17h00, et sera suivi d’un apéro dansant avant un dîner proposé par
Festi’Sougy dans ELODIE ; une retraite aux flambeaux permettra d’aller contempler un feu
d’artifices offert par la Commune qui sera tiré vers 22h30.
Il reste à espérer que les Sougyçois seront nombreux à participer à cette journée conviviale et
festive.
2017/0109 ECOLE
Le Conseil d’Ecole s’est tenu le 4 juillet 2017.
Le regroupement Druy/Sougy devrait voir une très légère augmentation de ses effectifs à la
rentrée 2017. Aucune classe de l’école n’est à ce jour menacée, mais l’incertitude demeure
pour la rentrée 2018. L’inspectrice d’Académie a rendu visite à l’école en juillet et a annoncé
que la fermeture d’une classe était malheureusement envisageable ; elle a confirmé que dans
ce cas il était acquis que c’est la maternelle de Druy qui serait transférée à Sougy (ce qui
poserait sûrement des problèmes d’accueil), dans le même temps il est probable que les CM2
seraient transférés à Decize ou St-Léger.
Ces propositions sont très mal accueillies par les parents, pour de nombreuses raisons (transport, élèves encore trop jeunes pour intégrer le collège, etc. …) : il nous faut attendre la
fin de l’année pour en savoir plus …
Par ailleurs, les parents et les enseignants ont unanimement souhaité poursuivre l’horaire
actuel des 4,5 jours de classe, mieux adaptés aux enfants qui sont plus éveillés durant les 3
heures du mercredi matin qu’avant les 4 fois 45 minutes des 4 jours de la semaine de 4 jours
en fin d’après-midi.
Quelques problèmes matériels sont à régler pour parfaire l’équipement de l’école de Sougy
(sport, numérique).
Le recrutement de l’apprenti par le SIRPDS a été réalisé et il a déjà pris son service.
2017/0110 SPECTACLE 21 OCTOBRE
Le Maire informe le Conseil de ce que le spectacle du 21 octobre, organisé dans ELODIE par
AMELODIE, sera finalement gratuit, à la demande de la Région Bourgogne Franche Comté,
qui remboursera AMELODIE de la recette qu’elle aurait faite à cette occasion.
Il faut espérer que de nombreux sougyçois assisteront au spectacle qui est d’une grande
qualité et sera donné la veille à la MCNA.
Des petits spectacles d’accompagnement seront donnés à Sougy (Club Loisirs et Amitié et
Clé des Champs) le 4 octobre pour présenter le spectacle du 21 octobre par des chants
médiévaux offerts par le trio Renaissance.
2017/0111 PLU / FONCTION PREMIER ADJOINT
Le Maire fait part au Conseil d’un mail reçu de Arnold DELEMARRE, premier Adjoint, dont
il lit de larges extraits, qui montrent « que son état de santé redevient progressivement
satisfaisant. Il est engagé dans des démarches pour retrouver une activité professionnelle ; il
entend respecter sa parole de finaliser le PLU dans la première quinzaine d’octobre. Il regrette
le temps mis à sortir de sa profonde dépression, mais ne conçoit pas de mettre un terme à son
engagement auprès des électeurs qui lui ont fait confiance. Il reviendra régulièrement aux
rendez-vous qui rythment la vie de la Commune et pense qu’il pourra également traiter
certains dossiers si on lui donne le temps de souffler pour se remettre en selle. »
Le Conseil prend acte de ces déclarations et souhaite que les semaines à venir confirment le
rétablissement du premier Adjoint.
2017/0112 LOGEMENT DU MULTISERVICES
Le nouvel exploitant du restaurant est entré dans le logement laissé vacant par Nadine Périot.
Un état des lieux a été réalisé et le contrat de location avec Steve Heurtaux (et non pas la
société exploitant le restaurant) sera signé prochainement.
2017/0113 DOSSIER ADMINISTRATIF STATION EPURATION
Le Maire rappelle au Conseil que le dossier administratif de la station de traitement des eaux
usées doit être mis aux normes pour être conforme aux dispositions retenues à l’époque de sa
construction (épuration par filtres à sable et non lagunage). La Commission d’Appel d’Offres réunie le 4 juillet 2017 avait proposé de retenir la société
SAFEGE pour la réalisation du dossier administratif.
Le Conseil valide ce choix et mandate le Maire pour la bonne exécution du contrat pour un
montant de 4 773,72 € TTC.
2017/0114 EXTENSION RESEAU ASSAINISSEMENT - TINTE
Le Maire rappelle qu’une étude préalable avait fait apparaître que le hameau de Tinte pouvait
bénéficier de l’installation d’un réseau d’assainissement collectif et d’une mini station (mais
sans la zone du Cloître dont l’habitat est trop dispersé).
La compétence eaux usées doit être transférées en 2020 à la CCSN. Il devient donc urgent
d’avoir un dossier prêt à présenter au financement dans le nouveau cadre qui aura été mis en
place d’ici là.
M. le Maire expose à l’assemblée qu’il y a lieu de s’adjoindre les services d’un maître
d’œuvre pour la réalisation de l’opération d’assainissement des eaux usées du secteur de Tinte
– construction d’un réseau de collecte et d’une station de traitement.
Il propose, compte tenu du montant présumé de la prestation (inférieur à 25 000,00 € HT), de
confier la mission correspondante au service Nièvre Ingénierie du Conseil Départemental de
la Nièvre.
Il présente le projet de convention qui fixe le montant de la prestation à 8% du montant HT
estimé des travaux.
Ouï cet exposé, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- accepte de confier la maîtrise d’œuvre de cette opération à Nièvre Ingénierie
- donne pouvoir à M. le Maire pour signer la convention correspondante qui fixe le montant
de la prestation à 8% du montant HT estimé des travaux et réaliser l’Avant-Projet Détaillé et
le Dossier de Consultation des Entreprises qui permettra d’avoir une évaluation fiable du
montant des travaux.
2017/0115 AUTRES DOSSIERS ASSAINISSEMENT
Le dossier de l’extension du réseau d’assainissement du secteur Carnat / Parnat / Mouille est
toujours en attente de la décision du Conseil Départemental qui devrait préciser avant la fin de
l’année les modalités nouvelles de ses interventions dans ce domaine, en concertation avec
l’Agence de l’Eau et les intercommunalités.
La réhabilitation du réseau (100 000 € HT environ) sera sans doute une priorité à envisager
avant toute extension.
Le plan de zonage d’assainissement a été publié et est désormais opposable.
La petite fuite constatée sur une borne incendie est réparée et l’évacuation des eaux usées du
secteur hangar technique / pré Grandjean a été rétablie par la Savac.
Des dispositions ont été prises pour que les données d’auto surveillance de la station de
traitement soient transmises dans la forme souhaitée à la DDT et au Conseil Départemental.
2017/0116 CHEMINS DE RANDONNEE B. HEUDIER expose les travaux de la Commission de la CCSN en charge de l’élaboration
d’un schéma intercommunal des chemins de randonnées des 20 communes participantes.
Une étude est en cours pour évaluer les chemins existants ainsi que les chemins aménageables
et les coûts correspondants (mais qui resteront à la charge des communes …). Des
dispositions de zonage et de balisage, avec une charte graphique commune, sont également à
l’étude. Aucune communication sur le budget n’est actuellement prévue pendant cette phase
d’étude.
2017/0117 CANTONNIERS
Le Maire évoque les travaux les travaux nombreux à la charge des cantonniers dans les
semaines à venir :
- salle des Varennes (éclairage / chauffage) + raccordement WC à la fosse actuelle (à
vérifier)
- enrobé à froid à étaler au terrain de foot
- banc l’Usage à installer
- relance CCSN poteau passerelle Gour
- devis réfection plancher clocher Eglise (Lenhartova / JPP)
- reprise fossé Carnat / Vigneron
- réouverture chemin Bateau / route des Pierres
- installation 6 bacs à fleurs
- bungalow restaurant / remplacement toiture
- équipements sportifs Ecole (foot / basket)
- logement centre bourg : pose bâche protection toiture
- remplacement portail Mr Recullez (après accord assurances)
- clôture et fermeture terrain VTT
- Bungalow ELODIE / voir BSS avec J.-L. ROBIN
2017/0118 SOUGY ECOUTE
Les points relevés sont les suivants
- vérifier le ralentisseur devant Mme GAUTRON qui semble plus haut et plus raide que
la norme.
- Salle des Varennes : accélérer CPro / voir problème du volet roulant, voir avec CAUE
la suite des travaux à un coût raisonnable
- on ne loue plus la salle des Varennes, sauf prêt aux associations
- autorisation exceptionnelle de brûlage chez Mr Chaix par Mr Houmeau
- Portail Recullez : déclaration à l’assurance
- tailler haie containers Place 19 Mars
- trottoirs Ouche Poulet : à voir 2018
- bâche toit centre bourg : achat par J. ESCRIBANO et pose par S. GRISARD
- camion DA COSTA : vérifier prix vente et évaluer les réparations
- revoir devis mur square en enlevant la partie à supprimer avec le parking futur –
réfection des joints – on arase le dessus
- cimetière : voir devis réfection complète / mais très cher et pas très utile – donc voir si
on peut se contenter de refaire les tuiles de protection. 2017/0119 CHAUDIERE BOIS
Le Maire informe le Conseil de ce que le taux de subvention de la Région Bourgogne Franche
Comté est passé de 70 % à 80 %, ce qui correspond dans le cas de la chaudière de Sougy à
une subvention de 121 000 €. Le taux de retour sur investissement tombe à 5 ans.
Il faudra revenir sur ce dossier dans la préparation du BP 2018.
2017/0120 ORDURES MENAGERES
Suite à une réorganisation des tournées par la Communauté de Communes, il ne sera plus
procédé qu’à un seul ramassage hebdomadaire au lieu de deux. Il faudra peut-être procéder à
des aménagements ponctuels pendant l’été pour éviter le pourrissement rapide des déchets
ménagers.
2017/0121 FLEURISSEMENT DES BACS A FLEURS
Le Conseil souhaite que soient consultées trois entreprises : Vittoz, Huguet et Lycée de
Challuy.
2017/0122 ABONNEMENT RESO
Le Maire confirme que la participation à RESO suppose qu’on définisse un projet, en
concertation avec les enseignants, les parents et les habitants, et aussi que la Commune
désigne un représentant au Conseil d’Administration.
Séverine BLOT, Adjointe en charge des affaires scolaires et de la coordination des
associations a bien voulu accepter cette responsabilité. Le Conseil Municipal valide cette
désignation.
2017/0123 RABAIS SUR UNE LOCATION D’ELODIE
Le Maire explique au Conseil les conditions dans lesquelles la location de la salle ELODIE à
M PIZZOCARO a été un peu perturbée par des fumées opportunes et la présence d’une
échelle mobile.
Le Conseil donne son accord pour un rabais de 10 % soit appliqué sur la location de la salle
(soit 20 €), à déduire des frais de ménage et de vaisselle.
2017/0124 ASSOCIATION VTT
L’Association « VTT en roue libre » a été créée avec un Président (Christophe Blanluet), une
Secrétaire (Sophie Roux) et une Trésorière (Christiane Harlaut).
Les problèmes apparus lors de la cohabitation dans les vestiaires du foot sont apparemment
résolus.
QUESTIONS DIVERSES
- Square : l’achèvement des travaux (bassin) sera réalisé prochainement. - Litige ISTEMBOULI : l’avocate de la Commune a déposé ses conclusions et une
audience au TGI devrait se tenir le 23 novembre
- Chemin des Fretys : le Maire reprendra contact avec l’entreprise de débardage pour
reprendre les passages des chemins détériorés (notamment jusqu’à la cabane des
chasseurs).
- Assainissement CHESNEAU : travaux en cours … mais peut-être à consolider dans
les mois à venir.
- Travaux Mr GROSBERTIN : ils n’ont fait l’objet d’aucun document d’urbanisme. Le
Maire a demandé à l’intéressé de régulariser la situation au plus vite.
- Distribution d’eau potable : la Commune de Sougy ne fait l’objet d’aucune restriction.
- Qualité de l’eau du SIAEPA : elle est conforme aux normes.
- Point Poste : courrier envoyé à la Poste pour le retour d’un relai Point Poste au
restaurant La Clé des Champs.
- Enfouissement 2ème tranche réseaux l’Usage : la demande a été déposée et retenue
(travaux 2018).
- Déchets chez Mr STANKIEWIEZ : le Conseil donne son accord pour demander un
devis à un professionnel pour évacuer les déchets.
- Cours d’anglais par Sougy Info : ils seront donnés dans la salle du Conseil le samedi
matin.
- Extincteurs : encore deux extincteurs vidés à la Salle des Varennes … !
- Monuments aux morts : accord du Conseil pour le devis de 699 € présenté par
l’entreprise LENHARTOVA.
- Mme GARNET : le Maire a repris le dialogue … mais c’est très laborieux.
- AMELODIE : un programme a été établi pour les 6 mois à venir après obtention des
subventions du Conseil Départemental de la Nièvre et de la CCSN.
Rien ne restant à l’ordre du jour, Monsieur le Président déclare la session close.
La séance est levée à 22 heures 30.
Délibéré en séance, les jours et an susdits.