Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 002
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 097
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 049
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 025
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 028
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 032
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 078
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 030
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 037
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 021
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 044
Document publié le Vendredi 15 décembre 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 044)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Outre-mer, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 08/12/17
ECP D'AUBIÈRE : ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE
DÉLIBÉRATION N° DEL20171215_044
Commission principale : 10 COMMISSION CULTURE - COMMUNICATION
Rapporteur : - -.
Le Conseil communautaire de la Communauté urbaine clermontoise s'est réuni le 15 décembre 2017 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Didier LAVILLE, Jean-Marc MORVAN, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Nadia FORTE-VIGIER, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Marion CANALES, Pascal GUITTARD, Dominique ADENOT, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Guillaume VIMONT, Alain LAFFONT, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie DI NALLO, Danielle MISIC, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Aline FAYE pouvoir à Alain DUMEIL
Pierre BORDES pouvoir à Chantal LAVAL
Julie DUVERT pouvoir à Michel LACROIX
Saïd BARA pouvoir à Cécile AUDET
Grégory BERNARD pouvoir à Valérie BERNARD
Philippe BOHELAY pouvoir à Didier MULLER
Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Pascal GUITTARD
Françoise NOUHEN pouvoir à Jérôme AUSLENDER
Simon POURRET pouvoir à Dominique ADENOT
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Christiane JALICON
Dominique ROGUE-SALLARD pouvoir à Odile VIGNAL
Magali GALLAIS pouvoir à Sylviane TARDIEU
Olivier ARNAL pouvoir à Monique POUILLE
Martine MICHEL pouvoir à Danielle MISIC
Véronique PRIEUR pouvoir à Jean-Marc MORVAN
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Hervé PRONONCE, Marcel ALEDO, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Cyril CINEUX, Michel SABRE, François SAINT-ANDRÉ, Géraldine BASTIEN, Jean-Pierre BRENAS, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Nicolas BONNET, Patricia GUILHOT, Jean-Christophe CERVANTÈS, Nicole PRIEUX, Grégory LÉPÉE
N° DEL20171215_044
1/3
Direction de la Culture / 3758
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DÉCEMBRE 2017 À 08 H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
57
Conseillers
représentés :
15
Total votants :
72 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION CULTURE, COMMUNICATION du 28 novembre 2017
BUREAU du 1 décembre 2017
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 15 décembre 2017
Direction de la Culture / 3758
Pierre PATUREAU-MIRAND
ECP D'AUBIÈRE : ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE
Par délibération en date du 6 décembre 2016, le Conseil communautaire a approuvé l'étude de programmation pour la construction d'un équipement communautaire à vocation culturelle sur la commune d'Aubière. Situé sur le site du complexe sportif du Bourzac, cet équipement communautaire de proximité à vocation culturelle s'articule autour d'une salle de diffusion tourné vers le spectacle vivant, d'un espace d'exposition et de résidence artistique avec les bureaux du service culture de la ville. La surface utile est de 618 m².
Le Conseil communautaire a également autorisé le Président, ou son représentant, à lancer les procédures de concours de maîtrise d’œuvre.
Le marché est un marché de maîtrise d’œuvre au sens de l’article 90-I du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il a pour objet d’apporter une réponse architecturale, technique et économique au programme défini par le pouvoir adjudicateur.
Pour la passation du marché de maîtrise d’œuvre, il a en premier lieu été organisé un concours au sens de l’article 8 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (concours restreint organisé en application des articles 88 et 89 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics). L'avis d'appel à la concurrence a été envoyé à la publication le 27 mars 2017 et 28 candidatures ont été reçues dans les délais.
Le premier jury s'est tenu le 30 mai 2017 afin d'examiner les candidatures recevables. Le pouvoir adjudicateur a choisi de suivre l'avis du jury et à sélectionner les 3 candidats suivants à présenter un projet :
- Carles Hebras Maitrias Architectes (CLERMONT-FERRAND)
- Marcillon Thuilier Architectes (CLERMONT-FERRAND)
- Fabre et Speller (CLERMONT-FERRAND)
Les 3 candidats ont remis chacun un projet à la date limite fixée le vendredi 4 août 2017 à 16h. Suite à l’avis motivé du jury réuni le 26 septembre 2017, le représentant du pouvoir adjudicateur a décidé de désigner un lauréat :
- groupement Carles Hebras Maitrias Architectes / Sintec (BE Fluides) / Betmi (BE Structures) / ECIB Project (BE Economie) / Salto ingénierie (BE Acoustique) / Kanju (BE Scénographie) / Execoncept (OPC) ;
A l'issue des négociations, il est proposé de désigner comme lauréat du concours le groupement dont le mandataire est Carles Hebras Maitrias Architectes et de lui attribuer le marché de maîtrise d’œuvre de l'équipement communautaire à vocation culturelle d'Aubière. Les trois candidats percevront la totalité de l’indemnité prévue, soit 8 400 € HT chacun, fixée par la délibération du 31 mars 2017.
Le forfait provisoire de rémunération s’élève à : 264 110 € HT soit 16,51 %, du montant de la part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée au travaux par le maître d'ouvrage, qui s'élève à 1 600 000 € HT (valeur décembre 2016).
N° DEL20171215_044
2/3
Direction de la Culture / 3758 Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
d’autoriser le Président, ou son représentant, à signer le contrat de maîtrise d’œuvre pour la construction de l'équipement communautaire de proximité à vocation culturelle de la commune d'Aubière dont le mandataire du groupement de maîtrise d'oeuvre est le cabinet Carles Hebras Maitrias Architectes pour un montant de rémunération prévisionnel de 264 110 € HT ;
d’autoriser le Président, ou son représentant, à engager toutes les démarches et à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
TOTAL VOTANTS : 72 = 57 Conseillers Présents + 15 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 72 = Pour : 72 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
La Vice-Présidente
Isabelle LAVEST
N° DEL20171215_044
3/3
Direction de la Culture / 3758