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Compte-Rendu - Compte rendu du 29 janvier 2016
Ordre du Jour - ODJ CM du 29 02 24
Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 29 02 24)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
LA ‘ Saint-Cézaire sur-Siagne
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Cézaire-sur-Siagne aura lieu le jeudi 29 février 2024 à 18 h 30, en mairie de Saint-Cézaire-sur-Siagne, salle du Conseil municipal.
Fait à Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le vendredi 23 février 2024
Le Maire,
Christian ZEDET
-__ Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du lundi 27 novembre 2023.
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil municipal :
- Décision du Maire n°35/2023 : Espace Terre de Siagne — Achat du mobilier et équipements
divers — Marchés n°2023-12 à 2023-19.
- Décision du Maire n°36/2023 : Construction d’un hangar pour les services techniques —
avenant n°2 au marché de travaux 2022-02.
- Décision du Maire n°37/2023 : Logement 2 place de la République — Bail à réhabilitation
avec AGIS06 — Modification du montant de la redevance annuelle.
- _ Décision du Maire n°38/2023 : Achat d’un camion polybenne — Marché n°2023-12.
- Décision du Maire n°39/2023 : Service dommage aux biens — Marché n°2023-13.
- Décision du Maire n°1/2024 : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du plan local
d’urbanisme — Marché n°2024-01.
Vale Ville -5, rue de la République - 06530 Saint-Cézaire-sur-Siagne saintcezoiresursia gn e.fr 04.93.40.57.57 - moirie@saintcezairesursiagne.fr Saint-Cézaire :
sur-Siagne ff _ 2/3 sn T5
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. Composition des commissions municipales —- Modification de la composition du CCAS.
2. Changement définitif du lieu de réunion des Conseils municipaux de la commune de Saint-
Cézaire-sur-Siagne.
3. Marchés publics — Constitution d’un groupement de commandes avec la commune de Saint-
Cézaire-sur-Siagne et la ville de Grasse pour l’achat de fourniture de produits d'entretien.
4. Désignation du référent déontologue pour les élus.
5. Cimetière communal : rétrocession de concession de caveau.
SCOLARITE
6. Organisation du temps scolaire dans le groupe scolaire Maxime COULLET.
INTERCOMMUNALITE
7. Convention de gestion en flux des droits de réservation des logements sociaux — Approbation
et autorisation de signature.
8. Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse - Modification des attributions de
compensation 2023 (CLECT).
9. Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse - Modification des attributions de
compensation 2024 (CLECT).
AMENAGEMENT
10. Autorisation du Maire de signer un accord de prise de possession et d’acquisition foncière.
11. Présentation des cartographies délimitant les zones d'accélération des énergies
renouvelables.
12. Renoncement à l’acquisition des emprises foncières liées à l'emplacement réservé SP 2.
13. Désignation d’un membre du Conseil municipal pour la prise de décision sur une demande de
permis de construire au nom de Christian ZEDET.
14. Réalisation d’un parking public au Parc d'Activités des Hauts de Grasse.
RESSOURCES HUMAINES
15. Protection sociale complémentaire — Conventions de participation pour la couverture des
risques Prévoyance et Santé des agents.
16. Recrutement d’agents contractuels saisonniers — accroissement saisonnier d'activité.
17. Création d’un poste d’agent de maîtrise et d’un poste d’adjoint administratif — Modification
du tableau des effectifs.
> la République - 06530 Saint-Cézaire-sur-Siagne | | .
saintcezairesursiagne.fr 04,93.40.57.57 - mairie@saintcezairesursiagne.fr Panteéralne FL 313 sur-Siagne Ÿ:
.
CULTURE
18. Espace Terre de Siagne — tarifs d'occupation des salles.
19. Espace Terre de Siagne — Approbation du règlement intérieur.
20. Médiathèque Simone Raybaud -— Approbation du règlement intérieur.
21. Médiathèque Simone Raybaud — Approbation de la charte du bibliothécaire.
22. Extension des heures d'ouverture de la médiathèque Simone Raybaud — renouvellement de la
demande de subvention à l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) au titre de la
dotation générale de décentralisation des bibliothèques.
FINANCES
23. Budget principal — Placement des excédents de trésorerie sur un compte à termes auprès de la DGFIP.
24. Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale année 2024.
25. Modification des tarifs communaux.
26. Vidéoprotection —- Demande de subvention.
27. Débat d'Orientation Budgétaire 2024.
AFFAIRES DIVERSES
e Guide de la laïcité dans la fonction publique
e Rapport d'activité 2023 — Référent déontologue et laïcité du Centre de Gestion des Alpes- Maritimes (CDG 06).
TE la République - 06530 Saint-Cézaire-sur-Siagne | : :
saintcezairesursiagne.fr 04.93.40.57.57 - mairie@saintcezairesursiagne.fr