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Ordre du Jour - ODJ CM 03 07
Procès Verbal - Proces verbal CM 29 02 24 approuv
Compte-Rendu - Compte rendu du 29 juin 2016
Ordre du Jour - ODJ CM du 29 03 23
Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 29 03 23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie locale et participation citoyenne,
SAINT-CÉZAIRE-SUR- SIAGNE Département des Alpes-Maritimes Mairie 5, rue de la république, 8P1 06530 Saint-Cézaire-sur-Siagne mairie@saintcezairesursiagne.fr
Secrétariat :
04 93 4057 57
94 93 60 81 89
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Cézaire-sur-Siagne aura lieu le
mercredi 29 mars 2023 à 18 h 30, en mairie de Saint-Cézaire-sur-Siagne, salle du Conseil municipal.
Fait à Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le Maire, Christian ZEDET -__ Intronisation de Mme Solange VANLEDE, Conseillère municipale.
-__ Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 janvier 2023.
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du
Conseil municipal :
- Décision du Maire n°03/2023 : Hameau léger : un habitat réversible, une solution
participative, écologique et abordable -demande de subvention à la Région Sud et à l'Etat (DSIL).
- Décision du Maire n°04/2023: Travaux de construction d’un équipement
polyvalent Espace Terre de Siagne (ex BATIPOLY) — Marchés n°2021-02 Lot 1 VRD,
n°2021-17 Lot 17 Equipements sportifs, n°2021-04 Lot 3 Couverture étanchéité et n°2021-12 Lot 11 Serrurerie -Avenants.
- Décision du Maire n°05/2023 : Fourniture et pose d'équipement pour l'office de
réchauffage de l'Espace Terre de Siagne — Marché n°2023-01 conclu avec AZUR PRO CUISINE.
- Décision du Maire n°06/2023 : Fourniture et pose d’un équipement de projection
cinématographique pour l'Espace Terre de Siagne — Marché n°2023-02 conclu avec
CINE DIGITAL MARSEILLE.
- Décision du Maire n°07/2023 : Travaux de construction d’un équipement culturel
polyvalent BATIPOLY « Espace Terre de Siagne » - Avenant n°1 au marché n°2021- 03 conclu avec SODOBAT.
www.saintcezairesursiagne. fr - Décision du Maire n°08/2023 : Travaux de construction d’un équipement culturel
polyvalent BATIPOLY « Espace Terre de Siagne » - Avenant n°2 au marché n°2021- 10 conclu avec RPM BALLY.
- Décision du Maire n°09/2023: Travaux de construction d’un équipement
polyvalent Espace Terre de Siagne (ex BATIPOLY) — Marché n°2021-02 Lot 1 VRD, Avenant n°3.
- Décision du Maire n°10/2023 : Décision portant sur l'octroi d’un congé bonifié.
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. Conseillers techniques - convention de recours au bénévolat.
2. Modification de la composition des commissions municipales.
3. Marchés publics — Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et
la livraison de repas et de goûters en liaison froide pour la restauration scolaire, les
centres de loisirs, les crèches et le portage de repas à domicile.
4. Achat de vêtements de travail — Sortie du groupement de commande avec la Ville de Grasse.
5. Modification de la dénomination de voies communales.
6. Convention de mise à disposition de locaux avec la CUMA Oléicole de Saint-Cézaire.
FINANCES
7. Débat d'orientation budgétaire 2023.
AMENAGEMENT - URBANISME
8.
9.
10.
11.
12.
13.
Construction d'un Hameau Léger —- Modification demande de subventions.
Information de lancement de la procédure de modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme.
Prescription de la Révision Générale du Plan Local d'urbanisme.
Conventionnement d’un appartement en logement social.
Acquisition à l'euro symbolique des biens du compte de M. Jean-Noël COLLET.
Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître : Compte M. BIOLLAY Xavier et Mme ISSAURAT Maria.
RESSOURCES HUMAINES
14.
15.
16.
Recrutement d'agents contractuels saisonniers — accroissement saisonnier d'activité.
Création d’un poste d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles Principal de
2°" classe à temps complet et d’un poste d’Adjoint Administratif Territorial Principal
de 1*° classe à temps non complet au sein de la commune.
Création et suppression de postes suite avancement de grade 2023.
AFFAIRES DIVERSES
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